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Procès Verbal - 60b721e45fc511c2c46c7cbf08de4b0c
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Valencisse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 60b721e45fc511c2c46c7cbf08de4b0c)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
de
Loir-et-Cher
Arrondissement
de
Blois
Canton
d'Onzain
Commune
nouvelle
de
mt
Valenasse CHAMBON-MOLINEUF-ORCHAISE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
OT
AVRIL
2026
N°
de
délibération
Objet
Délibération
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
20
mars
2026
Approuvé
à l'unanimité
2026-039
Compte-rendu
des
décisions
prises
conformément
à l’article
Prend
acte
L2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
portant
sur
les
délégations
de
pouvoirs
au
Maire
2026-040
Fixation
des
indemnités
des
élus
municipaux
Approuvée
par
22
voix
pour
et
1 abstention
2026-041
Créations
et
compositions
de
6
commissions
municipales
et
9 |
Approuvée
à
l'unanimité
comités
consultatifs
municipaux
2026-042
Désignation
du
référent
déontologue
des
élus
locaux
Approuvée
par
22
voix
pour
et
1 abstention
2026-043
Désignation
du
délégué
du
conseil
municipal
au
Comité
National |
Approuvée
à l'unanimité
d'Action
Sociale
(CNAS)
pour
le
personnel
communal
: Mme
PAVY
Christine
2026-044
Elections
des
délégués
du
conseil
municipal
au
Syndicat |
Approuvée
à l’unanimité
Intercommunal
de
Distribution
d’Energie
de
Loir-et-Cher
(SIDELC)
:
MM.
JOBARD
Patrice,
ROUX
Christian
2026-045
Désignation
du
représentant
du
conseil
municipal
à
l'assemblée |
Approuvée
à l'unanimité
spéciale
de
la
Société
Publique
Locale
(SPL)
restauration
du
Blaisois
: Mme
CHAMPION
Nathalie
2026-046
Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
aux |
Approuvée
à l'unanimité
assemblées
générales
de
la
Société
Publique
Locale
(SPL)
restauration
du
Blaisois:
Mme
LLORET
Sophie
(titulaire),
M.
PANNIER
Dominique
(suppléant)
2026-047
Extension
de
la
délégatiorf"Conseil
municipal
au
maire
concernant |
Approuvée
à l'unanimité
les
admissions
en
non-valeur
de
moins
de
100
€
2026-048
Approbation
du
règlement
budgétaire
et financier
de
la commune
|
Approuvée
à l'unanimité
Les
délibérations
précitées
sont
affichées
et
consultables
dans
le
hall
de
la
mairie
de
Valencisse
dans
leur
intégralité.
Valencisse,
le
02
avril
2026
Liste
délibérations
CM
Valencisse
01-04-2026
_—
Es FPüblié le : 16/04/2026 11:55 (Europe/Paris)
Æ htips://www.valencisse.fr/documents_administratifs/58986
“+ Collectivité : Valencisse
“er Le] Publié le : 16/04/2026 11:55 (Europe/Paris)
Collectivité : Valencisse
https://www.valencisse.fr/documents_administratifs/58986