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Procès Verbal - 348e5689166b304eb14413c58edab2ab
Document publié le Dimanche 4 janvier 2026 par la commune de Valencisse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 348e5689166b304eb14413c58edab2ab)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
L
ni
Département
de
Loir-et-Cher
Arrondissement
de
Blois
EE D
=
NGsse
|
Canton
de
Veuzain-sur-Loire
Commune
nouvelle
de
A
e
CHAMBON-MOLINEUF-ORCHAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
le
MERCREDI
01
AVRIL
2026
à
19
h
00
salle
du
conseil
de
la
mairie
de
Valencisse
ORDRE
DU
JOUR :
>
Approbation
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal,
>
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
dans
le cadre
des
délégations
du
conseil
municipal,
>
Fixation
des
indemnités
de
fonction
des
élus,
>
Création
et
composition
des
commissions
municipales
et
comités
consultatifs
municipaux,
>
Election
des
membres
de
la Commission
d’Appels
d'Offres
(CAO),
>
Désignation
d’un
référent
déontologue
des
élus
locaux,
>
Désignation
du
délégué
du
conseil
municipal
au
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS),
>
Election
des
délégués
du
conseil
municipal
au
Syndicat
Intercommunal
de
Distribution
d’Energie
de
Loir-et-Cher
(SIDELC),
>
Désignation
du
représentant
du
conseil
municipal
aux
assemblées
spéciales
de
la
Société
Publique
Locale
restauration
du
Blaisois,
>
Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
aux
assemblées
générales
de
la
Société
Publique
Locale
restauration
du
Blaisois,
Extension
de
la délégation
du
conseil
municipal
au
maire
concernant
les
admissions
en
non-valeur,
Approbation
du
règlement
budgétaire
et financier,
Affaires
diverses.
|
VV Y
Valencisse,
le
26
mars
2026
Le
Maire,
Christime-PAY
[Rx ") <_)
E, https://www.valencisse.fr/documents_administratifs/56531
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+ Collectivité : Valencisse
Publié le : 26/03/2026 15:51 (Europe/Paris)
Collectivité : Valencisse
https://www.valencisse.fr/documents_administratifs/56531