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Conseil Municipal - CM 04 du 4 septembre
Document publié le Jeudi 4 septembre 2025 par la commune de Capens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 04 du 4 septembre)
Thèmes du document : Éducation, Télécommunications et internet, Transports,
COMPTE RENDU REUNION CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 SEPTEMBRE 2025 — À 20H30
Présents : M. DANES Richard, M. GISTAIN André, M. DORBES Jean-Luc, M. DEDIEU Joël, M. AUBERT Bernard,
Mme BONIFAS Marie-Laure, Mme CALLEDE Maud, M. BALARESQUE Denis, M. HERNANDEZ DE LA LOSA
David, Mme ROUANE Nicole, M. JEUCH Antoine
Absents M. PEREZ Cédric donne pouvoir à Mme CALLEDE Maud, Mme JEANJEAN Séverine donne pouvoir à
M. DORBES Jean-Luc
Secrétaire de séance : M. JEUCH Antoine
APPROBATION DU DERNIER COMPTE RENDU :
Le Conseil Municipal approuve le compte rendu du 12 juin 2025 après modification.
COMPTES RENDUS DE REUNIONS :
Monsieur le Maire, réunion au SIVOM SAGe : les 14 communes du muretain peuvent quitter le SIECT suite à
la décision du Tribunal. Le SIECT continuera à alimenter l’eau, son tarif sera à définir. Les communes de
Capens et Longages pourront adhérer au SIVOM SAGe à partir de 2026. Discussion sur la possibilité pour la
commune de se retirer du SIECT.
Monsieur DORBES Jean-Luc: réunion pour le giratoire : à partir du lundi BOUYGUES commence les travaux
et ETPM poursuivra en suivant.
Monsieur le Maire présente un projet d'aménagement du rond-point avec pour inscription « CAPENS ».
Monsieur le Maire demande l'autorisation de rajouter la modification du règlement intérieur du restaurant
scolaire à l’ordre du jour : accepté par l'assemblée.
ORDRE DU JOUR :
1) Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire — 2025/020
Monsieur le Maire présente le règlement intérieur du restaurant scolaire.
L'assemblée décide de modifier l’article 4 en supprimant le détail des tarifs qui seront consultables sur le site
internet de la mairie, chaque année, après délibération du Conseil Municipal.
-__ Adopté à l’unanimité après discussion.
2} Abrogation de ta délibération n°2025/011 DU 4 AVRIL 2025 - 2025/021
-__ Adopté à l'unanimité
3) Avenant pour le désamiantage et la réfection de la troisième toiture de l’école — 2025/022
- Adopté à l'unanimité.
Questions diverses :
Monsieur le Maire : fait part à l’assemblée d’un entretien avec LAFARGE sur un projet de photovoltaïque à
« Péguilhan ». 1] faut modifier le PLU pour faire du photovoltaïque et non de l’agrivoltaïque. Il précise que le
projet communal ne sera pas impacté s’il y a d’autres projets qui se font dans le même secteur.
Réunion avec ia DIRSO : à « Pratmieja », il y a une parcelle délaissée en bordure d’autoroute. La DIRSO
propose de rétrocéder cette parcelle à la commune gracieusement. Une proposition écrite sera envoyée à la
Commune.
Madame ROUANE Nicole : fait le point sur les nouveaux CDD à l’école et sur le poste de la cantine.
Monsieur DEDIEU Joël : demande une date pour le repas annuel des plus de 60 ans. Le 22 novembre 2025
est retenu par le Conseil Municipal. Monsieur DORBES Jean-Luc : point sur la toiture de l’école : la réception va se faire bientôt.
La porte du réfectoire doit être changée mercredi.
L'alarme intrusion est fonctionnelle,
Le SDEHG nous informe que l'éclairage du piétonnier (LIDE-— abri bus) sera fait fin octobre.
Concernant la taille des rosiers, l’administré qui en a la charge n’entretient pas le massif, un mail lui sera
envoyé pour lui demander de le faire, ou d'arrêter s’il le souhaite.
Monsieur JEUCH Antoine : réitère sa demande concernant le bruit des tondeuses. 1! demande à l’assemblée
d'agir : 2 où 3 personnes pourraient aller rencontrer les personnes concernées pour leur expliquer le
problème.
Monsieur HERNANDEZ DE LA LOSA David : signale que des cyclistes prennent l’Avenue Danflous à
contresens. Madame BONIFAS Marie-Laure dit que c’est autorisé sur une route limitée à 30 m/h. Monsieur
JEUCH Antoine trouve une information sur internet qui ne l’autorise pas, sauf si la zone est entièrement
limitée à 30 km/h.
Madame CALLEDE Maud : signale que Mme OHAYON enseignante, quitte l’école pour l'année scolaire; elle
reste titulaire du poste à Capens.
La rentrée s'est bien passée.
CLAE : changement de personnel à disposition. i| manque un téléphone au CLAE, la mairie va mettre à
disposition un téléphone portable.
Action prévention cancer : en septembre « marche enfant » en partenariat avec la ligue contre le cancer, le
12 octobre « rando rose » et le 11 novembre « défi des gentlemans ».
SIASCAR : réunion avec l’ATD pour connaître les options d’aides financières.
La séance est levée à 22H30.
Le secrétaire, Le Maire,
M. JEUCH Antoine M. Richard DANÈS
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