Compte-Rendu - cr analythique

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Compte-Rendu - cr analythique Document publié le Lundi 21 décembre 2015 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr analythique)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Loisirs, - 1 -

Le 21 décembre 2015

Service des

Assemblées

MH DETERRE : 02.41.05.50.25

Conseil Municipal du vendredi 18 décembre 2015

COMPTE-RENDU

DOSSIERS EN EXERGUE DECISION

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE - SOUTIEN A LA

LECTURE ET A L'ECRITURE

Rapporteur : Alain FOUQUET

1°) Bibliothèque municipale - Ouverture de la Bibliothèque Toussaint le

premier dimanche de chaque mois. (DEL-2015-608)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES - GESTION DE

LA PERTE D'AUTONOMIE

Rapporteur : Maxence HENRY

2°) Angers, Ville amie des aînés - Réalisation d'une offre d'habitat favorable au vieillissement de la population - Convention entre la Ville d'Angers, le CCAS, Angers Loire Métropole et les organismes HLM Locaux (DEL- 2015-609)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

AUTRES DOSSIERS DECISION

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS - ANIMATION

DE QUARTIERS - POLITIQUE DE LA VILLE

Rapporteur : Michelle MOREAU

3°) Associations gestionnaires d'équipements socioculturels de quartier, de l'association d'habitants de Monplaisir et de l'association APTIRA -

Prorogation des conventions d'objectifs - Approbation des avenants

(DEL-2015-610)

ADOPTE A L'UNANIMITE

4°) Insertion socio-professionnelle des jeunes des quartiers d'Angers -

Dispositif Jobs Divers - Attribution d'une subvention d’un montant de

52 000€ (DEL-2015-611)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 2 -

5°) Gestion et animation de l'équipement socioculturel « Les Hauts de Saint Aubin ». Attribution du marché public. Autorisation de signature

(DEL-2015-612)

ADOPTE A L'UNANIMITE

6°) Centre de Rencontres et de Dialogue Interreligieux - CERDI - Attribution de subvention exceptionnelle d’un montant de 460 €. (DEL-2015-613)

ADOPTE A L'UNANIMITE

7°) La Cité des associations - Adaptation des tarifs de location des salles et espaces - Approbation. (DEL-2015-614)

ADOPTE A L'UNANIMITE

8°) Association Terre des Sciences - Animation de l'espace Multimédia de la Cité et du Cybercentre Angers-Roseraie - convention pluriannuelle

d'objectifs . (DEL-2015-615)

ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,

FORMATION - AUTRES ACTIVITES EN DIRECTION DE

L'ENFANT

Rapporteur : Ahmed EL BAHRI

9°) Association Graine de citoyen - Convention - Avenant n°1 - Attribution de subvention. (DEL-2015-616)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Caroline FEL

10°) Prestation de service accueils de loisirs - Aide spécifique rythmes

éducatifs - Caisse d'Allocations Familiales de Maine et Loire -

Convention d'objectifs et de financement 2015 / 2017 - Avenant.

(DEL-2015-617)

ADOPTE A L'UNANIMITE

11°) Partenaires associatifs - Association Petite Enfance (APE) et Mutualité Française Anjou Mayenne (MFAM) - Conventions d'objectifs et

d'accompagnement financier - Avenants. (DEL-2015-618)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE - SOUTIEN A

LA LECTURE ET A L'ECRITURE

Rapporteur : Alain FOUQUET

12°) Bibliothèque municipale - Animations - Spectacle "Sweet tracteur"

présenté par Jérôme Aubineau à la Bibliothèque des justices, et

spectacle "Nuages" de la Compagnie Nom d'un Bouc présenté à la

Bibliothèque de la Roseraie - Contrats. (DEL-2015-619)

ADOPTE A L'UNANIMITE

13°) Bibliothèque municipale - Animation littéraire "Libre2Lire" 2016 -

Contrats avec Muriel Zürcher, Frank Andriat, Charlotte Erlih, Hélène

Vignal-Alidjira, Jo Witek, et convention avec "Active, association pour

le texte et l'image vivante" (DEL-2015-620)

ADOPTE A L'UNANIMITE

14°) Bibliothèque municipale - Convention de partenariat entre le Centre des Monuments Nationaux et la Ville d'Angers pour l'exposition "Ruines

d'avenir" au Château d'Angers - Projet - Approbation (DEL-2015-621)

ADOPTE A L'UNANIMITE

15°) Partenaires culturels - Conventions d'objectifs (DEL-2015-622) ADOPTE A L'UNANIMITE

16°) Poursuite et valorisation des travaux de l'inventaire général du patrimoine culturel - Convention de coopération avec la Région des Pays-de-la-

Loire - Avenant n°1 (DEL-2015-623)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 3 -

17°) Musées - Acquisitions d'œuvres d'art pour l'année 2015 - Intégration dans le patrimoine de la ville (DEL-2015-624)

ADOPTE A L'UNANIMITE

18°) Musées - Transport d'œuvres et objets d'art - Lancement d'un accord cadre - Autorisation de signature (DEL-2015-625)

ADOPTE A L'UNANIMITE

19°) Muséum des sciences naturelles - Inventaire et l'informatisation des collections - Demande de subvention à la Direction des Affaires

Culturelles des Pays de la Loire (DEL-2015-626)

ADOPTE A L'UNANIMITE

20°) Organisation des classes à horaires aménagés musique et danse du collège Chevreul - Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) d'Angers -

Convention (DEL-2015-627)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS - SOUTIEN AU

SPORT AMATEUR

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

21°) Associations sportives amateurs, scolaires et universitaires - Subventions de fonctionnement - Année 2015 - Annulation. (DEL-2015-628)

ADOPTE A L'UNANIMITE

22°) Patinoire du Haras - Offre "City Pass Angers Val de Loire" - Convention de partenariat avec Angers Loire Tourisme (DEL-2015-629)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -

FINANCES

Rapporteur : Emmanuel CAPUS

23°) Ajustement budgétaire valant décision modificative N°6 (DEL-2015-630) ADOPTE A L'UNANIMITE

24°) Section d'investissement - Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2016 budget principal et budgets

annexes. (DEL-2015-631)

ADOPTE A L'UNANIMITE

25°) Exercice 2016 - Attribution d'acomptes de subventions aux associations et aux établissements publics. (DEL-2015-632)

ADOPTE A L'UNANIMITE

26°) Mise à jour des règles d'amortissement. (DEL-2015-633) ADOPTE A L'UNANIMITE

27°) Marché d'Intérêt National (MIN) - Sominval - Cession d'actions. (DEL- 2015-634)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES –

RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Benoit PILET

28°) Services municipaux - Coûts horaires - Révision pour l'année 2016. (DEL- 2015-635)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES –

DIRECTION GENERALE

Rapporteur : Christophe BECHU

29°) Angers Télé - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville d'Angers et la SAEML Angers Loire Télévision - Avenant n°1 (DEL-2015-636)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 4 -

PARCS, JARDINS ET PAYSAGES - PAYSAGE URBAIN

Rapporteur : Isabelle LE MANIO

30°) Projet Angers Gare Jardin - Participation de la Ville (DEL-2015-637) ADOPTE A L'UNANIMITE

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE -

ANIMATION COMMERCE ARTISANAT

Rapporteur : Gilles GROUSSARD

31°) Commerce - Occupation commerciale du domaine public - Tarifs 2016 (DEL-2015-638)

ADOPTE A L'UNANIMITE

32°) Dérogation au repos dominical des salariés pour l'année 2016 - Avis du conseil municipal (DEL-2015-639)

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 12, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

Mme Fatimata AMY, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

M. Alain PAGANO, Mme

Chadia ARAB, M. Luc

BELOT, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, Mme

Laure REVEAU, M. Vincent

DULONG.

SANTE PUBLIQUE - PREVENTION ET PROMOTION DE

LA SANTE

Rapporteur : Françoise LE GOFF

33°) Comité des Acteurs en Addictologie du Département du Maine-et-Loire - Adhésion de la Ville d'Angers - Désignation d'un représentant (DEL-

2015-640)

ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE

Rapporteur : Florian SANTINHO

34°) Jeunes en service civique - Renouvellement de la demande d'agrément de la Ville auprès de l'Etat - Années 2016/2017 (DEL-2015-641)

ADOPTE A L'UNANIMITE

BATIMENTS ET PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE -

VOIRIE ET ESPACES PUBLICS - AMENAGEMENTS DE

VOIRIE URBAINE - PROPRETE URBAINE - PROPRETE

PUBLIQUE

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

35°) Rénovation et modernisation du Centre de congrès - Marché de maîtrise d'œuvre - Autorisation de signature (DEL-2015-642)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 5 -

36°) Quartier Belle Beille - Travaux de dévoiement du réseau d'eaux pluviales - 50 avenue Notre Dame du lac - convention avec la SA Immobilière

3F (DEL-2015-643)

ADOPTE A L'UNANIMITE

37°) Quartier Hauts de Saint Aubin - Déclassement de parcelles situées rue Jean Bourré (DEL-2015-644)

ADOPTE A L'UNANIMITE

38°) Quartier Hauts de Saint Aubin - Enfouissement des réseaux aériens de l'avenue René Gasnier, 3ème tronçon- Fonds de concours de la ville au

Syndicat Intercommunal d'Energie du Maine et Loire (SIEML) -

Conventions (DEL-2015-645)

ADOPTE A L'UNANIMITE

39°) Travaux de pose et de raccordement électrique de mobilier urbain - Règlement amiable des conflits - Protocole transactionnel avec

l'entreprise CEGELEC (DEL-2015-646)

ADOPTE A L'UNANIMITE

40°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2015-647)

ADOPTE A L'UNANIMITE

41°) Remises d'ouvrage des restaurants scolaires Jean-Jacques Rousseau et Bois de Mollières (DEL-2015-648)

ADOPTE A L'UNANIMITE

42°) Fourrière animale - Animaux errants - Convention avec la Société

Protectrice des Animaux Autonome (SPAA 49) de Maine et Loire -

Approbation (DEL-2015-649)

ADOPTE A L'UNANIMITE

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

- AMENAGEMENT URBAIN - HABITAT

Rapporteur : Roch BRANCOUR

43°) Quartier St Serge / Ney / Chalouère - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) St Serge - Avenant n° 10 à la Convention Publique

d'Aménagement. (DEL-2015-650)

ADOPTE A L'UNANIMITE

44°) Quartier Saint Serge Ney Chalouère - ZAC Saint Serge - Rétrocession des espaces publics (DEL-2015-651)

ADOPTE A L'UNANIMITE

45°) Quartier Roseraie / Orgemont - Boulevard Jacques Portet - Constitution de servitudes de réseaux souterrains avec ERDF (DEL-2015-652)

ADOPTE A L'UNANIMITE

46°) Quartier Lac de Maine - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Lac de Maine - Compte rendu annuel du concessionnaire au 31 décembre

2014 - Avenant n° 4 à la Convention Publique d'Aménagement -

Approbation (DEL-2015-653)

ADOPTE A L'UNANIMITE

47°) ZAC Capucins - Convention Publique d'Aménagement - Avenant n°10 (DEL-2015-654)

ADOPTE A L'UNANIMITE

48°) Quartier Capucins - 16 Rue Gauvin - Acquisition d'une parcelle auprès de la société CAMAT (DEL-2015-655)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

49°) Quartier Ney / Chalouère - 28 Rue Victor Hugo - Cession d'un ensemble immobilier au profit d'Angers Loire Habitat (DEL-2015-656)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 6 -

Rapporteur : Emmanuel CAPUS

50°) Agence d'Urbanisme de la Région Angevine (AURA) et la Ville d'Angers 2015-2017 - Avenant à la convention triennale de partenariat - Avenant

n°1 (DEL-2015-657)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

Rapporteur : Daniel DIMICOLI

51°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions. (DEL-2015-658)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

 LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L

2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE

 LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour

information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE

 QUESTIONS DIVERSES

Christophe BECHU