Ordre du Jour - 2024.10.22 ordre du jour

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Ordre du Jour - 2024.10.22 ordre du jour Document publié le Lundi 28 octobre 2024 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024.10.22 ordre du jour)Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Loisirs, - 1 -

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 28 octobre 2024

ORDRE DU JOUR

DOSSIERS EN EXERGUE

Présentation d’une action du conseil citoyen : « Dis-moi le français »

POLITIQUE DE LA VILLE

Rapporteur : Francis GUITEAU

1°) Conseil citoyen angevin - Validation de la liste des membres et de la charte de partenariat (DEL-2024-284)

Plan énergies bâtiments : point d’étape

TRANSITION ECOLOGIQUE

Rapporteur : Florian RAPIN

2°) NPNRU - Transition écologique - Quartier Belle-Beille - Construction d'une nouvelle piscine - Marchés de travaux (DEL-2024-285)

3°) Transition écologique - Piscine de Belle-Beille - Redevance d'occupation temporaire - Installation et exploitation de panneaux solaires photovoltaïques (DEL-2024-286)

AUTRES DOSSIERS

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE

Rapporteur : Caroline FEL

4°) Action culturelle - Développement de l'offre culturelle - Subventions (DEL-2024-287)

5°) Action culturelle - Fonds d'aide à la création artistique professionnelle - Attribution de subventions (DEL-2024-288)

6°) Demos orchestre avancé - Convention avec la Philharmonie de Paris (2024-2025) (DEL-2024-289)

7°) Théâtres municipaux d'Angers (T.MA) - Programmation théâtrale de la saison 2024/2025 - Mécénat d’entreprises - Conventions (DEL-2024-290)

8°) Education artistique et culturelle (EAC) - Contrat local d'éducation artistique (Clea) - Soutien aux projets (DEL-2024-291)- 2 -

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

9°) Action culturelle - Le Chabada - Convention de délégation de service public avec l'Association pour le développement du rock et des autres musiques (Adrama) - Avenant n°3

(DEL-2024-292)

10°) Action culturelle - Le Chabada - Délégation de service public - Rapport du délégataire 2023 (DEL-2024-293)

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : Karine ENGEL

11°) Politique sportive - Etats généraux du football amateur angevin - Plan d'actions "Angers foot 2022-2025" - Attribution de subventions aux associations (DEL-2024-294)

12°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subventions manifestations (DEL-2024-295)

13°) Politique sportive - Dispositif "Partenaires clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions (DEL-2024-296)

14°) Politique sportive - Animations sportives au profit des jeunes - Institut de formation d'éducation physique et sportive d'Angers (Ifepsa) - Convention 2024/2025, 2025/2026, 2026/2027 - Approbation (DEL-2024-297)

15°) Politique sportive - Cross du Courrier et de la Ville d'Angers - Comité d'organisation - 11 novembre 2024 - Convention (DEL-2024-298)

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

16°) Politique sportive - Etablissement public du parc de loisirs du lac de Maine (Eppalm) - Rapport d'activités 2023 (DEL-2024-299)

17°) Politique sportive - Patinoire Angers IceParc - Union nationale des centres de plein (Ucpa) - Rapport annuel 2023 du délégataire (DEL-2024-300)

POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE

Rapporteur : Caroline FEL

18°) Organisation des activités périscolaires - Année scolaire 2024/2025 - Conventions de partenariat avec les différents partenaires - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2024-301)

19°) Association Coup de pouce - Convention - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2024-302)- 3 -

POLITIQUE PETITE ENFANCE

Rapporteur : Pascale MITONNEAU

20°) Soutien aux associations - MAM La Cabane enchantée - Attribution de subvention (DEL-2024- 303)

21°) Établissements d'accueil du jeune enfant - Caisse d'allocations familiales - Prestation de service unique et bonus territoire CTG - Conventions d'objectifs et de financement - Avenants (DEL-2024-304)

22°) Places de crèche à vocation d'insertion professionnelle - Convention de partenariat avec Aldev, la CAF et le groupe VYV3 (DEL-2024-305)

POLITIQUE DE LA VILLE

Rapporteur : Francis GUITEAU

23°) Contrat de ville - Première programmation 2024 - Avenant - Attribution de subventions (DEL-2024-306)

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Roch BRANCOUR

24°) Angers Cœur de Maine - Zone d’aménagement concerté Quai Saint Serge - Convention de participation entre Angers Loire Métropole, la Ville d’Angers et Alter Public – Versement d’un fonds de concours à Angers Loire Métropole. (DEL-2024-307)

25°) NPNRU Monplaisir – Zone d’aménagement concerté - Convention de participation avec Angers Loire Métropole et Alter public – Versement d’un fonds de concours à Angers Loire Métropole (DEL-2024-308)

26°) NPNRU Belle Beille – Zone d’aménagement concerté - Convention de participation avec Angers Loire Métropole et Alter Public – Versement d’un fonds de concours à Angers Loire Métropole (DEL-2024-309)

27°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions (DEL-2024-310)

Rapporteur : Sophie LEBEAUPIN

28°) Quartier Belle-Beille - Secteur Sauveboeuf - Déclassement du domaine public communal (DEL-2024-311)

29°) Quartier Belle-Beille - Secteur Sauveboeuf - Cession de parcelles (DEL-2024-312)

Rapporteur : Marina CHUPIN

30°) Quartier Saint-Serge Ney Chalouère - 1-3 rue Bardoul - Déclassement d'un ensemble immobilier du domaine public communal (DEL-2024-313)

31°) Quartier Saint-Serge Ney Chalouère - Rue Bardoul / Rue Boreau - Cession de parcelles bâties et non bâties (DEL-2024-314)- 4 -

Rapporteur : Bénédicte BRETIN

32°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Route d'Epinard / Avenue des Hauts-de-Saint-Aubin / Rue du Général Lizé - Déclassement du domaine public communal (DEL-2024-315)

33°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Route d'Epinard / Avenue des Hauts-de-Saint-Aubin / Rue du Général Lizé - Vente de terrains non bâtis (DEL-2024-316)

PARCS, JARDINS ET PAYSAGES

Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK

34°) Biodiversité - Atlas de la biodiversité intercommunal - Convention 2024-2027 avec Angers Loire Métropole et le Muséum des sciences naturelles (DEL-2024-317)

35°) Extension du Cimetière de l'ouest - Création d'un bassin de régulation des eaux pluviales - Marchés de travaux - Approbation (DEL-2024-318)

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

36°) Délégation de service public – Gestion du marché de Noël –- Rapport annuel 2023 du délégataire - Approbation (DEL-2024-319)

Rapporteur : Stéphane PABRITZ

37°) Délégation de Service Public – Gestion du marché de Noël – Grille tarifaire des chalets 2024 - Approbation (DEL-2024-320)

PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

38°) Fourrière municipale - Octroi de remises gracieuses (DEL-2024-321)

39°) Mise à disposition de service - Plateformes de services - Fourrières véhicules (DEL-2024-322)

40°) Risques mouvements de terrains – Plan de prévention des risques naturels mouvements de terrain (PPRNMT) liés aux anciennes exploitations souterraines des ardoisières du pourtour d’Angers – Avis complémentaire sur les cartes d’aléas et enjeux (DEL-2024-323)

41°) Risques miniers – Plan de prévention des risques miniers (PPRM) relatif aux anciennes exploitations minières du pourtour d’Angers – Avis complémentaire sur les cartes d’aléas et enjeux (DEL-2024-324)

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS

Rapporteur : Isabelle PRIME

42°) Coopération Angers Bamako - 50e Anniversaire - Festivités à Angers du 25 novembre au 1er décembre 2024 (DEL-2024-325)- 5 -

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DU TOURISME

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

43°) Société publique locale Angers Loire tourisme expo congrès (SPL Altec) - Contrat de prestations intégrées "Centre des congrès et parc des expositions d'Angers" - Rapport annuel pour l'année 2023 (DEL-2024-326)

RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

44°) Modalités de gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur (DEL-2024-327)

FINANCES

Rapporteur : Julien GUILLANT

45°) Décision modificative n° 2 (DEL-2024-328)

46°) Travaux de régularisation de l'actif - Reconstitution des amortissements des immobilisations (DEL-2024-329)

47°) Finances - Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur et recettes à encaisser sans justificatifs (DEL-2024-330)

48°) Compétences voiries, réseaux eaux pluviales, éclairage public - Convention de gestion avec Angers Loire Métropole - Avenant de clôture - Approbation (DEL-2024-331)

49°) Angers – Quartier Deux-Croix/Banchais - Rue Haute des Banchais – Résidence « Les Moulins à Vent » - Logi-Ouest – Acquisition en Vefa de 12 logements - Garantie d’emprunt (DEL-2024-332)

COMMANDE PUBLIQUE

Rapporteur : Julien GUILLANT

50°) Fourrière Animale - Création d’un groupement de commande - Approbation (DEL-2024-333)

51°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2024-334)

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Christophe BÉCHU

52°) Instances internes et organismes extérieurs - Désignations (DEL-2024-335)

53°) Prévention des conflits d'intérêts - Déports du maire (DEL-2024-336)- 6 -

w Liste des décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

w Liste des marchés à procédure adaptée pour information en application de l’article L. 2122- 22, alinéa 4 du code général des collectivités territoriales

w Questions diverses

Le 22 octobre 2024.

Christophe BECHU