Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations cm 17 07 2015
Compte-Rendu - 2013 03 25 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 06 29 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 05 26 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2013 04 17 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2014 10 27 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2014 04 14 cr conseil municipal
Procès Verbal - 2015 01 26 pv conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 03 30 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 01 26 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 07 17 cr conseil municipal
Document publié le Lundi 20 juillet 2015 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 07 17 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Éducation,
- 1 -
Le 20 juillet 2015
Service des
Assemblées
MH DETERRE : 02.41.05.50.25
CONSEIL MUNICIPAL DU vendredi 17 juillet 2015
COMPTE-RENDU
DOSSIERS EN EXERGUE DECISION
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -
PILOTAGE DE LA POLITIQUE : DIRECTION GENERALE
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
1°) Transformation de la Communauté d'Agglomération Angers Loire
Métropole en Communauté Urbaine - Transferts et modifications de
compétences (DEL-2015-320)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 1, M. Alain
PAGANO.
PARCS, JARDINS ET PAYSAGES - PAYSAGE URBAIN
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
2°) Végétalisation du cœur de ville - Elaboration du schéma directeur et maîtrise d'œuvre opérationnelle - Attribution de l'accord-cadre mono-
attributaire (DEL-2015-321)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 2 -
AUTRES DOSSIERS DECISION
POLITIQUE DE LA VILLE – CITOYENNETE ET VIE DES
QUARTIERS – ANIMATION DE QUARTIERS
Rapporteur : Sophie LEBEAUPIN
3°) Angers Proximité - Projets 2015 - Attribution de subventions et approbation d'un avenant (DEL-2015-322)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
4°) Fonds d'intervention Cohésion Sociale - Projets 2015 - 2ème Programmation - Attribution de subventions et approbation d’avenants (DEL-2015-323)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Gilles LATTÉ
5°) Association Salpinte sans frontière - Fête de quartier - Attribution d'une subvention exceptionnelle. (DEL-2015-324)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Maxence HENRY
6°) Association des Habitants des Capucins - Association des Habitants Saint Léonard, Justices et Madeleine - Attribution de subventions 2015 (DEL-
2015-325)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Michelle MOREAU
7°) Appel à projets proposé dans le cadre du nouveau conventionnement
pluriannuel d'objectifs des neuf maisons de quartiers - Approbation (DEL-
2015-326)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
8°) Gestion d'un équipement socioculturel Les Hauts de Saint Aubin (sites Verneau et Capucins) - Autorisation de signature du marché public (DEL-
2015-327)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Faten SFAÏHI
9°) Association Pour la Promotion et l'Intégration dans la Région Angevine (APTIRA) - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Avenant n°4
(DEL-2015-328)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
10°) Association "Boutique de droit" - Association "Contact 49" - Association "Ligue des droits de l'Homme" - Attribution de subventions (DEL-2015-
329)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 3 -
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE - SOUTIEN
AUX ARTS DANS L'ESPACE PUBLIC
Rapporteur : Alain FOUQUET
11°) Festival des Accroche-Coeurs 2015 - Contrats et avenants avec des artistes (DEL-2015-330)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
12°) Angers Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subvention 2016 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DEL-2015-331)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
13°) Mise en place d'un pass tapisserie entre le château d'Angers et le musée de la tapisserie contemporaine - Convention de partenariat avec le Centre des
Monuments Nationaux - Ajout d'un tarif réduit dans la grille tarifaire -
Approbation (DEL-2015-332)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
14°) Bibliothèque municipale - Coopération entre la ville d'Angers et l'Institut National de l'Audiovisuel - Convention (DEL-2015-333)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
15°) Bibliothèques municipales - Animations - Contrats avec Ferenc FODOR, la Compagnie Omi Sissi, Loul Musique, Bibliothéatre, Rock with you et
Sophie AUDIER. (DEL-2015-334)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
16°) Projets culturels - Attribution de subventions (DEL-2015-335) ADOPTE A L'UNANIMITE
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS - SOUTIEN AU
SPORT AMATEUR
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
17°) Politique de haut niveau - Espoirs sportifs et filières d'excellence sportive - Saison 2015-2016 - Aides financières - Approbation des avenants. (DEL-
2015-336)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
18°) Associations sportives amateurs - Subventions "manifestations" -
Attribution. (DEL-2015-337)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
19°) Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (S.U.A.P.S.) - Mise à disposition de ses équipements à la Ville d'Angers - Convention de
partenariat (DEL-2015-338)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
20°) Mise à disposition du stade du Lac de Maine à la Fédération Française d'Athlétisme - Approbation de la convention. (DEL-2015-339)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 4 -
21°) Temps de l'enfant - Rythmes scolaires :
- Année scolaire 2014-2015 - Solde des subventions - Approbation des avenants
- Année scolaire 2015-2016 - Fiche programme (DEL-2015-340)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,
FORMATION - AUTRES ACTIVITES EN DIRECTION DE
L'ENFANT
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
22°) Projet Educatif Local - Attribution des subventions - Approbation des avenants ou conventions. (DEL-2015-341)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
23°) Programme de Réussite Educative - Extension de l'aide - Attribution de subvention. (DEL-2015-342)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
24°) Programme Erasmus - Ecole élémentaire Claude Monet - Formation
méthodologique et linguistique en anglais pour les professeurs des écoles
- Subvention à recevoir - Convention. (DEL-2015-343)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
25°) Académie de Nantes - Réseau Canopé - Mise à disposition d'outils
pédagogiques et de formations à l'animation - Convention. (DEL-2015-
344)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
26°) Quartier Madeleine / Saint Léonard - Groupe Scolaire Les Grandes
Maulévries - Désaffectation et déclassement d'une partie de l'emprise du
service public scolaire. (DEL-2015-345)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
27°) Institut municipal - Tarifs 2015 / 2016 - Approbation. (DEL-2015-346) ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Caroline FEL
28°) Petite Enfance - Accueils de loisirs - Fonds locaux d'accompagnement de la Caisse d'Allocations Familiales - Appel à projets 2015 - Subventions à
recevoir - Conventions. (DEL-2015-347)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
29°) Accès et usage du portail CAF Partenaires - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Maine et Loire
(CAF 49) - Avenant. (DEL-2015-348)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 5 -
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN -
AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
30°) Quartier des Hauts de Saint Aubin - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Capucins - Compte rendu annuel du concessionnaire au 31 décembre
2014. (DEL-2015-349)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
31°) Quartier des Hauts de Saint Aubin - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Verneau - Compte rendu annuel du concessionnaire au 31 décembre 2014.
(DEL-2015-350)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
32°) Quartier des Hauts de Saint Aubin - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Front de Maine - Compte rendu annuel du concessionnaire au 31
décembre 2014. (DEL-2015-351)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
33°) Quartier St Serge Ney Chalouère - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Desjardins - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre
2014. (DEL-2015-352)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
34°) Quartier St Serge Ney Chalouère - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) St Serge - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014 -
Avenant n°9 à la Convention Publique d'Aménagement - Approbation
(DEL-2015-353)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
35°) Quartier Centre-ville - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Thiers-Boisnet - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014. (DEL-
2015-354)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
36°) Quartier Deux-Croix / Banchais / Grand Pigeon - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Grand Pigeon - Compte rendu annuel du concessionnaire
actualisé au 31 décembre 2014 - Avenant n°7 à la Convention Publique
d'Aménagement (DEL-2015-355)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
37°) Quartier Belle-Beille - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Patton/Elysée - Compte rendu annuel du concessionnaire au 31 décembre 2014 -
Avenant N°8 à la Convention Publique d'Aménagement (DEL-2015-356)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
38°) Quartier de la Roseraie - Opération de Rénovation Urbaine de la Roseraie (ORU) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2014.
(DEL-2015-357)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
39°) Quartier Madeleine St Léonard - Echange de parcelles situées Rue Ernest Mottay/Rue Pierre de Coubertin (DEL-2015-358)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
40°) Quartier Madeleine St Léonard - Autorisation de dépôt de permis de construire rue Jean d'Alembert au profit de la société Podeliha sur la
parcelle CN n°465 propriété ville d'Angers. (DEL-2015-359)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 6 -
41°) Angers - Réserves Foncières - Conventions de portage et/ou de gestion et avenants entre Angers Loire Métropole et la Ville d'Angers - Autorisation
de signature (DEL-2015-360)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
42°) Aide municipale au ravalement de façades - 9ème campagne - Attribution de subventions (DEL-2015-361)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
43°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions. (DEL-2015-362)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -
BATIMENTS ET PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE –
VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
44°) Délégation de service Public - Chauffage urbain de la Roseraie - Polices d'abonnement conclues avec la société ROSEO (DEL-2015-363)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
45°) Construction, gestion et exploitation du réseau de chaleur du quartier Belle- Beille - Délégation de Service Public confiée à la SPL2A - Décision de
principe (DEL-2015-364)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
46°) Opérations de rénovation de la voirie dans le cadre du Plan Urgence Voirie - Indemnisation des commerçants - Création d'une commission de
règlement amiable - Désignation de représentants. (DEL-2015-365)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
47°) Travaux d'entretien des chaussées - Mise en œuvre et fourniture d'enrobés à chaud - lot n° 2 - Règlement amiable des conflits - Protocole
transactionnel avec l'entreprise Angers enrobés (DEL-2015-366)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
48°) Quartiers Centre-Ville - Lafayette, Roseraie, Hauts de Saint Aubin, Belle- Beille et Deux Croix Banchais Grand Pigeon - Prolongations,
dénominations, suppressions de voies, régularisations de tracés et
modifications d'emprises
(DEL-2015-367)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
49°) Quartier Hauts de Saint Aubin - Quartier Madeleine - St Léonard - Justices - Enfouissement des réseaux aériens sur le 2ème tronçon de l'avenue René
Gasnier et rue de Bruxelles - Fonds de concours de la ville et conventions
(DEL-2015-368)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
50°) Acquisition de lanternes - Attribution du marché (DEL-2015-369) ADOPTE A L'UNANIMITE - 7 -
51°) Accès à la plateforme de dématérialisation des procédures de marchés publics et assistance à la rédaction - Convention avec l'Etablissement
Public Angevin de Restauration Collective (EPARC) - Autorisation de
signature (DEL-2015-370)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
52°) Groupement de commandes - Intégration d'un nouveau membre à la
convention de groupement de commandes - Fourniture courante (DEL-
2015-371)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
53°) Délégation de service public - Chauffage Urbain du Plateau de la Mayenne - Saison de chauffage 2013 / 2014 - Rapport annuel du délégataire (DEL-
2015-372)
PREND ACTE
54°) Délégation de service public - Chauffage Urbain de la Roseraie - Saison de chauffage 2013 / 2014 - Rapport annuel du délégataire (DEL-2015-373)
PREND ACTE
55°) Délégation de service public - Gestion du stationnement - SPL2A - Rapport annuel du délégataire 2014 (DEL-2015-374)
PREND ACTE
56°) Espace de remise en forme SpaVita - Délégation de Service Public (DSP) - Rapport annuel du délégataire 2014. (DEL-2015-375)
PREND ACTE
57°) Le Chabada - Délégation de Service Public - Rapport annuel 2014 du délégataire. (DEL-2015-376)
PREND ACTE
VOIRIE ET ESPACES PUBLICS - PILOTAGE DE LA
POLITIQUE
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
58°) Délégation de service public Parc de stationnement Ralliement - Avenant n° 7 (DEL-2015-377)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Gilles GROUSSARD
59°) Stationnement - Exploitation et gestion des parcs de stationnement en enclos (Leclerc, Mitterrand, Poissonnerie, CHU) et en ouvrage (Berges de
Maine, Marengo, Haras, Bressigny, Molière) - Délégation de Service
Public confiée à la Société Publique Locale Angers Agglomération
(SPL2A) - Décision de principe (DEL-2015-378)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -
FINANCES
Rapporteur : Christophe BECHU
60°) Exercice 2015 - Budget Principal - Ajustement budgétaire valant décision modificative n°2. (DEL-2015-379)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 8 -
61°) Société d'Economie Mixte Locale (SAEML) Terra Botanica - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes (DEL-2015-380)
PREND ACTE
62°) SODEMEL - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes - Approbation (DEL-2015-381)
PREND ACTE
63°) Quartier Saint Serge / Ney / Chalouère - Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Immobilière Podéliha - Construction de 102 logements -
Rue Terrien Cocherel - Emprunts d'un montant total de 663 000 € -
Garantie de la Ville. (DEL-2015-382)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
64°) Mise à jour des modalités et durées d'amortissement des biens
d'équipements. (DEL-2015-383)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ACTION SOCIALE - ACCES ET DROIT ET AU LOGEMENT
Rapporteur : Françoise LE GOFF
65°) Action Sociale - Action Renov' Appart - Subventions exceptionnelles aux associations PASSERELLE et REGIE DE QUARTIER - Année 2015
(DEL-2015-384)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Benoit PILET
66°) Remboursement de frais de formation suite à mutation d'un agent -
Approbation (DEL-2015-385)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
67°) Spectacle de fin d'année pour le personnel (DEL-2015-386) ADOPTE A L'UNANIMITE
PARCS, JARDINS ET PAYSAGES - PAYSAGE URBAIN –
PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
68°) Mise à disposition d'une parcelle de terrain de l'Université Catholique de l'Ouest à la Ville d'Angers - Convention entre la Ville et l'Université
Catholique de l'Ouest (DEL-2015-387)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
69°) Rapport sur la situation en matière de développement durable - Approbation du rapport Edition 2015. (DEL-2015-388)
PREND ACTE - 9 -
70°) Périmètre partiel de préservation des espaces aquatiques pêchées sur l'étang St Nicolas et le Parc de Balzac - Demande d'un Arrêté Préfectoral -
Transfert de l'instruction du dossier à la Fédération départementale de
pêche (DEL-2015-389)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
71°) Restauration de la tombe remarquable Pineau - Demande de subvention au Conseil départemental de Maine et Loire - Approbation (DEL-2015-390)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES
PERSONNES
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
72°) Correspondants de Nuit - Convention annuelle de financement avec l'Etat - Approbation et autorisation de signature (DEL-2015-391)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS - COOPERATION
ECONOMIQUE
Rapporteur : Christine BLIN
73°) Echanges d'ambassadeurs entre villes jumelles - Avenant n°1 à la convention du 13 aout 2014 avec la ville de Pise. (DEL-2015-392)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Karine ENGEL
74°) Fédération Nationale des Anciens de Missions Extérieures OPEX de Maine- et-Loire - Acquisition d'un drapeau - Attribution d'une subvention (DEL-
2015-393)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-
22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES
Christophe BECHU