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Compte-Rendu - annexe compte rendu Loi NOTRE
Conseil Municipal - PVsigné CM 30.09 24
Convocation - CONVOCATION 19.06.24
Déliberation - Liste Delib Signe 300924
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Iteuil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib Signe 300924)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
Y
Délibérations
délibérations
2024
6 délibérations
30 septembre
2024
1 Séance
0 Liste
des
delibérations
CM
du
30
09
2024
Iteuil
Ras
vin
Objet
de
la
délibération
Approuvée/rejetée
37
Acquisition
parcelle
AO7S
Approuvée
38
Désaffectation
et déclassement
domaine
public
parcelles
AO
et AO2
Approuvée
39
Zones
Accélération
des
Energies
Renouvelables
: compte-rendu
Approuvée
Communauté
de
Communes
les
Vallées
du
Clain
:
Convention
de
40
participation
pour
l'accueil
des
associations
intercommunales
œuvrant
dans
Approuvée
le domaine
social
Convention
de
mise
à disposition
du
bassin
d'initiation
avec
la
Commune
de
,
41
Approuvée
Smarves
42
Tarifs
périscolaires
rentrée
2024
: Complément
Approuvée
44
Budget
Commune
: Décisions
modificatives
n°1
Approuvée
45
Protection
sociale
complémentaire
—
Volet
prévoyance
:
adhésion
à
la
Approuvée
convention
de
participation
du
CDG86
46
SOREGIES
adhésion
Commune
de
Dangé
Saint
Romain
Approuvée
Publiée
le
30
septembre
2024