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Procès Verbal - PV CM du 29 09 2022
Déliberation - LISTE DELIB SIGNE 300924
Procès Verbal - PV CM 190624
Procès Verbal - 190624 PV CM
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 15.11.2023
Procès Verbal - PV CM 190624 SIGNE
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune d'Iteuil.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 190624 SIGNE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Environnement,
PV
Conseil
municipal
du
19 juin
2024
PROCES-VERBAL
de
la
réunion
de
conseil
municipal
du
19
juin
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Présents
ou
représentés
: 19
Date
de
convocation
: 11 juin
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre
le dix-neuf juin
à vingt
heures,
le conseil
municipal
de
la commune
d’Iteuil,
régulière-
ment
convoqué,
s’est
réuni
au nombre
prescrit
par
la loi,
à la mairie
d’Iteuil,
sous
la présidence
de
Madame
Fran-
çoise
MICAULT,
Maire
d’Iteuil,
Présents
:
MICAULT
Françoise,
BOISSEAU
Bertrand,
BERNE
Florence,
GRIMAUD
Jean-Paul,
CHAIGNE
Chantal,
LOISEAU
Betty,
CINQUABRE
Jean-Christophe,
DORET
Baptiste,
MELIN
Franck,
MURZEAU
Mariama,
PIGNON
Séverine,
POIREAULT
Angélique,
RIVIERE
Gérard.
Absents
: CLAIRAND
Floriane,
MAILLOU
Patrick,
RENARD
Gaël,
THEBAULT
Valérie
Représentés
par
pouvoir
: AUGER
Jean-Paul
représenté
par
PIGNON
Séverine,
DENIS
Frédéric
re-
présenté
par
BERNE
Florence,
DUMUREAU
Alexandre
représenté
par
BOISSEAU
Bertrand,
GAR-
DAIÏIS
Magalie
représentée
par
CHAIGNE
Chantal,
GODET
Benoît
représenté
par
GRIMAUD
Jean-
Paul,
MOUSSERION
Carine
représentée
par MICAULT
Françoise.
[Secrétaire
de séance
: RIVIERE
Gérard
Mme
le Maire
demande
aux
conseillers
municipaux
s’ils
approuvent
le PV
de
réunion
du
conseil
municipal
du
8 avril 2024.
Le
conseil
municipal
souhaïte
modifier
quelques points
au projet
de PV
envoyé
aux
élus
:
1.
J-C.
Cinquabre
signale
une
coquille sur son
nom
à la page 7
: c’est à tort et par
erreur
qu'il
a été indiqué
le nom
de
« Jean-François
Cinquabre
» alors
qu’il s’agit
bien
de
« Jean-Christophe
Cinquabre
»
2.
B.
Boisseau
souhaite
l’ajout
de
précisions
concernant
les pages
blanches,
bleues,
Jaunes
et vertes du
document
budgétaire
évoquées
en
séance
en
indiquant
qu'il s’agit
bien
de
documents
remis
en
séance
et
également
de
bien
préciser
que
le
mur
de
soutènement
évoqué
à plusieurs
reprises pendant
la
séance
du
8 avril
2024
est bien
celui de la rue
du
château
d’eau.
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
08/04/2024
ainsi
corrigé
est
approuvé. PV
Conseil
municipal
du
19 juin
2024
Objet
:
Subvention
à
l'association
RHINO
- Tournoi
interentreprise
2024
Q1
Délibération
: POUR
: 19
CONTRE
: 0 ABSTENTION
: 0
Délibération
n°
: del2024029
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
la participation
de
la
Commune
d'Iteuil
au
tournoi
interentreprises
organisé
par
l'Association
RHINO
vendredi
14 juin
2024,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
-
décide
l'attribution
d'une
subvention
de
250€
à l'Association
RHINO
pour
la participa-
tion
de
la Commune
d'Iteuil
au
tournoi
interentreprises
organisé
vendredi
14 juin
2024
-
précise
que
les crédits
sont
inscrits
au
BP
2024
article
65748
-
charge
Madame
le Maire
ou
son
Représentant
de
l'exécution.
DEBATS : Rapporteur
: M.
Bertrand
Boisseau
La
commune
d’Iteuil était représentée
lors du
tournoi
interentreprises
organisé par RHINO
par
les
maillots
jaunes.
Les
250
€
de
subvention
correspondent
donc
à
l’inscription
de
l’équipe
de
la
commune
au
tournoi.
Cette
subvention
sera
ajoutée
à
l’article
65-748
du
budget
(subventions
aux
associations).
Mme
le Maire
conclut
en proposant
au
conseil municipal
d’approuver
la subvention.
En
l'absence
de questions,
Mme
le Maire procède
au
vote PV
Conseil
municipal du
19 juin
2024
Obiet :
Activités
estivales
2024
Q2
Délibération
: POUR
: 19 CONTRE
: 0 ABSTENTION
: 0
Délibération
n°
: del2024030
Le
Conseil
Municipal,
Vu
l'agrément
Jeunesse
et Sports
existant,
Considérant
le besoin
d'activités
auprès
des
ados
et pré-ados
afin d'éviter
l'isolement,
les dégra-
dations
du
bien
public
et tout phénomène
d'incivilité
et de promouvoir
la sociabilisation
auprès
ceux-ci, après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
-
décide
la mise
en
place
d'activités
sportives
estivales
et de
leçons
de
natation
2024
en-
cadrées
par un personnel
diplômé
BPJEPS
Activités
Physiques
pour tous pour
la période
du
8 juillet
au
26
juillet
2024
et
du
19
août
au
30
août
2024
hors
week-ends
et jours
fériés
-
fixe
le tarif à Ÿ_
activités
sportives
: 1.30
€ la demi-journée
Ÿ_
leçons
de natation
: Habitant
Iteuil
7.10
€ la leçon
Habitant
extérieur
8.10
€ la leçon
-
maintient
un
créneau
d'aquagym
dans
le bassin
d'initiation
les lundis,
mardis,
mercredis
et jeudis
sauf jours
fériés
de
18h30
à
19h15
au tarif en
vigueur
e
habitants
Iteuil
: 4.40
€
e
habitants
Extérieur
: 6.10
€
DEBATS
:
Rapporteur
: Mme
le Maire :
Mme
le Maire
explique
que
comme
tous
les
ans,
la
commune
organise
pour
les jeunes
des
activités
estivales avec
l’appui
du
maître-nageur
de la piscine
municipale
qui est responsable
du
programme.
Les
activités
sont
diverses
comprenant
systématiquement
des
sports
nautiques
dans
le bassin
d'initiation
mais
également
d’autres
activités
sportives
telles
que
la
gymnastique,
le football,
le volleyball en fonction
du
temps
et de l’âge
des participants.
Mme
le Maire
poursuit
en précisant
qu’en
parallèle
des
activités
estivales
à
l’attention
des
jeunes,
la
commune
maintient
un
créneau
d’aquagym
ouvert
à tous
également
assurée par
le maître-nageur
de la piscine
municipale.
Mme
le Maire
conclut
en proposant
au
conseil municipal
d’approuver
les tarifs.
En
l’absence
de questions,
Mme
le Maire procède
au
vote PV
Conseil
municipal
du
19 juin
2024
Obiet
:
Tarifs
périscolaires
année
scolaire
2024-2025
Q
3a
Délibération
: POUR
: 19
CONTRE :
0 ABSTENTION
:0
Délibération
n°
: del2024031a
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
-
fixe
les tarifs périscolaires
à compter
de
la rentrée
scolaire
de
septembre
2024
e
CANTINE
par repas
Facturation
mensuelle
QF1<700
|
701
QF3
> 901
Enfant
Iteuil
0.97
€
1.92
€
2.93
€
Adulte
4.70
€
Personnel
Education
Nationale
rémunéré
INM<465
3.54
€
Auxiliaire
de
vie scolaire
3.54
€
Personnel
communal
périscolaire
3.13
€
Concernant
le
repas
du
mercredi
midi,
les
parents
sont
tenus
de
récupérer
les
enfants
entre
12h45
et
13h00.
En
cas
de
retard
à
13h00,
une
majoration
exceptionnelle
sur
le
tarif habituel
à l'usager
sera
appliquée
:
-
1% retard
: pas
de majoration
2°"
retard
: tarif multiplié
par deux
3°
retard
: tarif multiplié par trois
à partir du 4°"
retard :
tarif multiplié
par quatre
e
GARDERIE
: ouverture
07h15
- 08h40
Facturation
mensuelle
16h00
-
18h30
Matin
1.97
€
Soir
Avec
départ
de
l’enfant
avant
goûter
1,12
€
Avec
départ
de
l’enfant
après
goûter
2,93
€
Les
deux
tarifs du
soir ne sont pas
cumulables.
En
cas de retard à 18h30,
une majoration
exceptionnelle
sur le tarif "départ
après goûter"
sera appliquée
:
-
_1%retard
: pas
de majoration
-
2%
retard
: tarif multiplié par deux
-
3°"
retard :
tarif multiplié
par trois
-
à partir du 4°"
retard :
tarif multiplié
par quatre
DEBATS
:
Rapporteur
: M.
Bertrand
Boisseau,
1°
adjoint
:
Bertrand
Boisseau
présente
les
évolutions
de
tarifs pour
la partie
scolaire
(délibération
n°
del2024031a)
et garderie
(délibération
n° del2024031b).
4 PI
Conseil
mumcipal
du
19 juin
2024
Mme
Le
Maire
prend
la parole
et
explique
que
les
augmentations
restent
raisonnables
au
regard
de la hausse
des coûts
du fait de la revalorisation
des tarifs effectuée par
le prestataire
de
la
commune
et justifiée par
les
difficultés
d’approvisionnement
rencontrées
ces
derniers
mois. Bertrand Boisseau
rappelle
que
l’augmentation
correspond
cette fois-ci à 1
%
contrairement
à la dernière
augmentation
qui
était de
2
%.
Mme
le
Maire
explique
que
la
tarification
du
goûter
le
soir
se
fait
en
fonction
de
la
distribution
ou
non
du
goûter
pour
éviter
tout
contentieux
entre
les
agents
et
les
parents
d’élève
sur
les heures
de présence.
Chantal
Chaigne
demande
s’il y a déjà
eu des majorations
au
cours
de l’année
scolaire
2023-
2024 par
rapport
aux
retards
des parents
d’élève.
Bertrand
Boisseau
répond
qu'il y en
a eu
quelques-unes
mais
rappelle
que
dans
l’ensemble,
la
consigne
générale
est de faire preuve
de
souplesse
pour
les
situations
exceptionnelles
si l’école
est prévenue
préalablement
de
ce
retard. Betty
Loiseau
demande
si l’on
connaît
les tarifs
des
communes
alentour par
rapport
à Iteuil.
Mme
le Maire
répond
qu’en
effet
la
commune
offre
des prix
raisonnables
par
rapport
à la
moyenne
des
autres
communes
alentour.
Jean-Christophe
Cinquabre
demande
s'il y
a des
tarifs préférentiels pour
les fratries.
Mme
le Maire
répond
qu'il y
en
a sur
la cantine
mais
pas
sur
la garderie.
Cette
donnée
est prise
en
compte
dans
le coefficient
ajoute
Bertrand
Boisseau.
Mme
le Maire
précise
qu’il
est préférable
de
voter
les tarifs
dès
maintenant
afin
de pouvoir
préparer
à l’avance
les triptyques
de
rentrée.
En
l’absence
d’autres
questions,
Mme
le Maire procède
au
vote. PT
Conseil
municipal
du
19 juin
2024
Objet :
Tarifs
périscolaires
année
scolaire
2024-2025
Q3b
Délibération
: POUR
:
19
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
Délibération n° : del2024031b Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-
fixe
les tarifs
périscolaires
à compter
de
la rentrée
scolaire
de
septembre
2024
e
CANTINE
par
repas
Facturation
mensuelle
| Enfant
extérieur
|
3.84
€
|
Concernant
le
repas
du
mercredi
midi,
les
parents
sont
tenus
de
récupérer
les
enfants
entre
12h45
et
13h00.
En
cas
de
retard
à
13h00,
une
majoration
exceptionnelle
sur
le
tarif habituel
à l'usager
sera
appliquée :
-
1%
retard
: pas
de
majoration
2°
retard
: tarif multiplié
par
deux
-
3%"
retard :
tarif multiplié
par
trois
-
à partir
du
4%
retard :
tarif multiplié
par
quatre
DEBATS
:
Rapporteur
: M.
BOISSEAU,
I‘
adjoint
Voir
débats
évoqués
pour
les tarifs de la cantine
en
question
n° 3a
de
la séance
du
conseil
municipal
En
l’absence
de questions,
Mme
le Maire
procède
au
vote. PF
Conseil
municipal
du
19 juin
2024
Objet :
Création
de
poste
—
Adioint
Technique
YUbjet Q4
Délibération
: POUR
: 19
CONTRE
: 0
ABSTENTION :
0
Délibération
n°
: del2024032a
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
de
la Fonction
Publique,
Conformément
à
l'article
L313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement.
Il appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif des
emplois
à temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s'agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade,
Considérant
le tableau
des
effectifs,
Considérant
la nécessité
de créer un emploi
d’Adjoint
Technique
à temps
non
complet
28/35°%°,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-
décide
la
création
à
compter
du
1%
septembre
2024
d'un
emploi
permanent
au
grade
d’Adjoint
Technique
à temps
non
complet
28/35°%.
-
charge
Madame
le
Maire
ou
son
Représentant
de
toutes
les
démarches
pour
mener
à
bien
ce
dossier
DEBATS
:
Rapporteur
: M.
Bertrand
Boisseau,
1‘
adjoint
:
Bertrand
Boisseau
explique
que
cette
création
de poste
à partir
du
1
septembre
à
l’école
pour
28/35°
bénéficiera
à un
agent
contractuel
en périscolaire
dont
la commune
est satisfaite.
En
l’absence
de questions,
Mme
le Maire procède
au
vote. PI
Conseil
municipal
du
19 juin
2024
Objet
:
Création
d'un
emploi
non
permanent
— Adjoint
du
Patrimoine
Q4
Délibération
: POUR
: 19
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
Délibération
n°
: del2024032b
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
notamment
l'article
L332-23-1,
autorisant
le
re-
crutement
sur
des
emplois
non
permanents
d'agents
contractuels
pour
un
accroissement
tempo-
raire d'activité
pour
une
durée
maximale
de
douze
mois
sur une
période
consécutive
de dix-huit
mois,
renouvellement
compris,
Considérant
la municipalisation
de
la bibliothèque
depuis
le
1°" janvier
2023,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-
de
créer
un
emploi
non
permanent
relevant
du
grade
Adjoint
du
Patrimoine
pour
effec-
tuer
les
mission
de
bibliothécaire
suite
à l'accroissement
temporaire
d'activité
d'une
du-
rée
hebdomadaire
de
travail
égale
à 20/35°"°
à compter
du
1° septembre
2024
pour
une
durée
de
6 mois
renouvelable
une
fois
-
charge
Madame
le
Maire
ou
son
Représentant
de
toutes
les
démarches
pour
mener
à
bien
ce
dossier.
DEBATS
:
Rapporteur
: M.
Bertrand
Boisseau,
1‘
adjoint
:
Bertrand
Boisseau
explique
que
le recrutement
a pour
but
d’accompagner
les
bénévoles
de
la
bibliothèque
qui
assurent
la
mission
de
Service
public.
Mme
le Maire
ajoute
que
le profil
de poste
a été défini pour
être
diffusé prochainement.
Cet
agent
devra
outre
ses fonctions
de
bibliothécaire
médiathécaire
impulser
les
animations
en
lien
avec
l’Embellie
et le
CCAS
et
anticiper
des
animations
diverses pour favoriser
les activités
culturelles
en
centre-bourg.
Bertrand
Boisseau
précise
que
ce poste
est créé pour
6 mois
renouvelables
dans
l’immédiat.
Le poste pourra
être pérennisé
ultérieurement
en fonction
des
besoins.
Baptiste
Doret
demande
à quoi
correspondent
les 20/35°,
Mme
le Maire
explique
qu'il s’agit
d’un
temps
partiel
qui pourra
être
modifié
ultérieurement
en fonction
de
l’activité
et
des
besoins.
De
plus,
Mme
le
maire
explique
que
certains
bénévoles
sont
moteurs
dans
l’animation
locale.
Lesquels
sont
très
impliqués
et
apprécient
de
pouvoir
participer
à
l’élaboration
des
activités
culturelles;
un
agent
à
temps
partiel permet
donc
de
maintenir
l’activité
de
ces
bénévoles
dans
l’immédiat.
L'agent
qui
sera
recruté
arrivera
d’abord
en
soutien
des
bénévoles
sans forcément
s'y substituer.
En
l'absence
d’autres
questions,
Mme
le Maire procède
au
vote. PF
Conseil
mumcipal
du
19 juin
2024
Objet :
Restructuration
partielle
du
Complexe
Sportif
: Résultat
de
la
consultation
pour
la maitrise
d'œuvre
Q5
Délibération
: POUR
: 19
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
Délibération
n°
: del2024033
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
de
la Commande
Publique,
Vu
l'avis
d'appel
public
à la concurrence
en
date
du
5 mars
2024,
Vu
l'analyse
des
candidatures
présentées
par
AT86
et
le choix
de
la Commission
Informelle
du
2
mai
2024
de
présélectionner
3 équipes
sur
les
13
candidats
invitées
à remettre
une
offre,
Vu
l'analyse
des
offres
présentées
par
AT86
le
10
juin
2024
sur
la
base
des
critères
d'attribution
du
règlement
de
consultation,
Vu
les entretiens
de
la Commission
Informelle
en
date
du
10 juin
2024
avec
les
3 équipes
présélection-
nées, après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-_
décide
de
retenir
l'offre
de
l'équipe
de
maitrise
d'œuvre
représentée
par
l'architecte
mandataire
Agence
CORSET-ROCHE
pour
la
réalisation
d'une
mission
de
BASE
+
EXE
+
une
mission
OPC
pour
un
montant
prévisionnel
de
75
500.00
€ HT
(soit
une
rémunération
de
11.97%
pour
631000€
HT
de
travaux),
répartis
de
la façon
suivante :
e
mission
de
base
+ EXE
: 57
500€
HT
(soit
9.11%
d'honoraires)
e
OPC:18
000€
HT
(soit 2.85%
d'honoraires)
-
autorise
Madame
le Maire
ou
son
Représentant
à signer
l'ensemble
des
pièces
du
marché
et tout
document
nécessaire
pour
mener
à bien
ce
dossier.
DEBATS
:
Rapporteur
: M.
Baptiste
Doret,
conseiller
municipal,
Mme
le
Maire
demande
à
Baptiste
Doret
de
s’exprimer
sur
la
sélection
des
candidats.
Baptiste
Doret
explique
qu’une
réunion
s’est
tenue
pour
sélectionner
3
candidats
avec
lassistance
de
l’agence
des
territoires
de
la
Vienne
(AT86).
Après
un
premier
jury
de
sélection,
les
3
candidats
retenus
devaient
rédiger
une
lettre
de
motivation.
Un
entretien
de
sélection
a eu
lieu
le lundi
10 juin
2024
avec
les 3 candidats pour
qu'ils puissent présenter
le
projet
tel qu’ils
l’avaient
compris
suivi
de
questions
posées
par
le jury.
Les
tarifs proposés
étaient
très proches
donc
la
sélection
du
titulaire
s’est
essentiellement
basée
sur
la
qualité
intrinsèque
des
offres
(expérience,
expertise,
motivations..…).
Le
choix
a
malgré
tout
été
difficile
car
toutes
les candidatures
étaient
de
très
bonne
qualité.
Mme
le Maire
et Bertrand
Boisseau
avertissent
le conseil
municipal
que
la préparation
des
travaux
Se
fera
en
concertation
avec
le
maître
d’œuvre
avant
de
déposer
le
permis
de
construire
et de lancer
les travaux
d’autant plus
que
le travail se fera
en grande partie
en site
occupé
avec planning
et rétroplanning.
Il est donc
très important
de choisir le maître
d’œuvre
pour
discuter
et ajuster
au
mieux
le calendrier
des
travaux.
En
l'absence
d’autres
questions,
Mme
le Maire
procède
au
vote. PI
Conseil
municipal
du
19 juin
2024
Objet
:
Implantation
d’une
infrastructure
de
recharge
pour
véhicule
électrique
(IRVE)
Q
6
Délibération
: POUR
:
19
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
Délibération
n°
: del2024034
Vu
les articles
L.5721-6-1
et L.
1321-1
et suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
de
ITEUIL
du
17
Septembre
2014
transférant
au
Syn-
dicat
ENERGIES
VIENNE
la compétence
« création
et entretien
d’infrastructures
de
recharge
de
véhicules
électriques
»
(IRVE)
sur
le territoire
de
la commune,
Considérant
que
par
délibération
N°2023/49
du
3 octobre
2023,
le
Syndicat
a confié
une
délé-
gation
de
service
publique
à
SOREGIES
pour
la
conception,
la
réalisation,
l'exploitation,
la
maintenance,
le renouvellement,
le développement
et
la commercialisation
du
réseau
d'infras-
tructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques
et hybrides
rechargeables,
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
œuvre
du
Schéma
directeur
de
développement
des
IRVE,
il est
proposé
d’implanter
une
borne
de
recharge
pour
véhicule
électrique
sur
le parking
public
situé
Rue
des
Genèbres
à ITEUIL,
d’une
puissance
de
2 x 24
kW
et
1 x 22
KW,
interopérable,
per-
mettant
de
desservir
trois
places
de
stationnement
simultanément,
dont
une
accessible
aux
per-
sonnes
en
situation
de
handicap.
La
mise
en place
et l’exploitation
de
cette borne
seront
réalisés
par
SOREGIES,
l’ensemble
des
coûts
étant
pris
en
charge
par
le Syndicat
ENERGIES
VIENNE
et SOREGIES.
Cette
opération
nécessitera
la conclusion
d’un
procès-verbal
de mise
à disposition
de
l’emprise
de
la borne,
ainsi
que
de
l’emprise
des
réseaux
souterrains
permettant
de
l’alimenter,
dont
le
projet
figure
en
annexe.
Vu
les éléments
qui
précèdent,
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité :
-
approuve
le projet
d'implantation
par
SOREGIES
de
deux
bornes
de
recharge
publique
pour
véhicule
électrique
Rue
des
Genèbres,
l’ensemble
des
coûts
(implantation
et ex-
ploitation)
étant
pris
en
charge
par
le Syndicat
ENERGIES
VIENNE
et SOREGIES,
-
autorise
Madame
le Maire
ou
son
représentant
à arrêter
les
termes
et signer
tout
docu-
ment
nécessaire
à l’exécution
de
la présente
délibération.
DEBATS
:
Rapporteur
: M.
Jean-Paul
GRIMAUD,
3°"° adjoint.
Jean-Paul
Grimaud
rappelle
qu’une
borne
électrique
est déjà
implantée
sur
la commune
au
niveau
du parking
de
Framboisine.
SOREGIES
propose
d'installer
une
nouvelle
borne.
Deux
propositions
ont
été avancées
1)
devant
le presbytère,
place
de l’église,
2)
ou
sur le site du
complexe
sportif et socioculturel
Hervé
Manteau,
rue
des
Genèbres.
Bertrand
Boisseau
indique
que
la
seconde
proposition
du
complexe
sportif et socioculturel
« Hervé
Manteau
» a été retenue
car
les
2/3
de
la population
gravite
chaque
semaine
dans
ce
quartier.
Ce
lieu
a donc
été jugé
le plus
stratégique pour
une
telle implantation.
10 PF
Conseil
municipal
du
19 juin
2024
Jean-Paul
Grimaud
continue
en
indiquant
qu’il
était possible
d’installer
la nouvelle
borne
sur
le parking
du
haut
ou
le parking
du
bas
du
complexe.
Finalement,
le choix
s’est porté
sur
le parking
du
bas
car
la suppression
de places
de parking y était moins
gênante
et que
la
borne
se trouvera
ainsi plus près
du
transformateur
qu’elle
ne
l’aurait
été sur
le parking
du
haut. Jean-Paul
Grimaud
insiste
sur
le
fait
que
l’ensemble
des
coûts
d’installation
sont
intégralement pris
en
charge par SOREGIES.
La
borne
comprendra
deux prises
de recharge
(ce qui fera
2 prises
à la Framboisine
et 2 prises
au
complexe
sportif « Hervé
Manteau
» soit
4 prises
de recharge
sur
l’ensemble
de
la commune).
Baptiste
Doret
demande
comment
fonctionne
cette
borne.
Jean-Paul
Grimaud
répond
que
cela
se fait grâce
à
une
carte
bancaire.
Jean-Paul
Grimaud
poursuit
en précisant
que
le complexe
était
le lieu
le plus
indiqué pour
implanter
une
borne
car
il y
a beaucoup
d’associations
avec
des
véhicules
électriques.
Cela
est
d'autant
plus
pertinent
que
le
lieu
de
l’implantation
est
également
proche
du
quartier
HLM
de
la
Chaumellerie.
Betty
Loiseau
demande
si la borne
de
Framboisine
sert souvent.
Jean-Paul
Grimaud
répond
que
SOREGIES
a affirmé
qu’elle
était régulièrement
utilisée.
Mme
le Maire
rappelle
au
conseil municipal
que
cette implantation
se fait dans
le cadre
d’un
appel
à projet de SOREGIES
à l’échelle
européenne
et la commune
d’Iteuil s’est vu proposer
cette
implantation
sur
la
base
d’un
recensement
de
SOREGIES
qui
voulait
les positionner
sur
des points
stratégiques.
En
l’absence
d’autres
questions,
Mme
le Maire procède
au
vote. PT
Conseil
mumcipal
du
19 juin
2024
Obiet
:
Zone
d’accélération
des
Energies
Renouvelables
(ZAEnR)
Q7
Délibération
: POUR
:
CONTRE
:
ABSTENTION
:
Délibération
n°
: del2024035
DEBATS
:
Rapporteur
: Mme
le Maire
Mme
le Maire
explique
que
la CCVC
doit élaborer
un planning pour
collationner
l’ensemble
des
informations.
L’ergonomie
du
site est très complexe
donc
l’examen
de la demande
a pris
un
certain
temps.
Mme
le Maire précise
qu’une
consultation
a été effectuée
auprès
de la population
du
29
mai
au
24 juin
2024.
Un
cahier
de propositions
a été laissé à la disposition
du public
mais
celui-
ci
est
resté
vierge.
Le
retour
des
adjoints
et
conseillers
municipaux
sur
ce
dossier
est
fortement
encouragé par
Mme
le Maire.
Mme
le Maire
continue
en présentant
les éléments
à recenser
:
e
photovoltaïque
sur
l’ensemble
des
bâtiments
et de
leurs
toitures
: de manière
générale
cela
peut
concerner
l’ensemble
des
bâtiments.
Une
étude
technique
précisera
ultérieurement
si cela
est faisable
au
regard
des
règles
d’urbanisme
et de protection
du secteur
« architectes
des
bâtiments
de France
» (ABF).
Mme
le Maire précise
qu’1
ha
représente
1,2
GWHT
soit
7000
m°?
de
panneaux
représentant
30
maisons
individuelles
équipées
chacune
de 20
m°
de panneaux.
e
photovoltaïque
au
sol
_(ombrières)
:
Bertrand
Boisseau
explique
que
les
zones
suivantes
ont
été flèchées
: toutes
les aires
de stationnement
à l’exception
du parking
de
Framboïisine
: parking
du
complexe,
parking
du
Bois-Vezin,
parking
du
stade.
Mme
le Maire
ajoute
que
la loi APER
prévoit
que
les parkings
de plus
de 1500
n°
ont
une
obligation
réglementaire
pour
accueillir
du photovoltaïque
à partir
du
1° juillet
2026.
e
_ agriphotovoltaïque
: Mme
le Maire
explique
que
cette
catégorie
comprend
plusieurs
critères
comme
des
terres
incultes
ou
non
cultivés
depuis
longtemps
ainsi que
la prise
en
compte
du
bien-être
animal.
Mme
le
Maire
et
Bertrand
Boisseau
estiment
que
seule
la chambre
d’agriculture peut se prononcer
sur
ces
critères.
Il a donc
été choisi
de
ne
pas
se
prononcer;
ce
qui
ne
signifie
pas
qu'il
n’y
ait
pas
des
terres
qui
correspondent
aux
critères
de
l’agriphotovoltaïque.
C’est
donc
à
la
chambre
d’agriculture
de
valider
les propositions
qui seront faites.
e
_ chaleur
renouvelable
: Mme
le Maire
explique
que
la
zone
ciblée
est
le parc
ou
pôle
enherbé
du pôle
sportif pour
le potentiel
d’habitats
raccordables.
e
hydroëélectricité
: Mme
le Maire
explique
que
le site
du
barrage
de
Papault
a été ciblé
car passé
en
CODERST
(spécificité par
rapport
aux
autres
communes).
e
éolien
terrestre
: Mme
le
Maire
ajoute
que
le
seul
secteur
envisageable
est
l’aire
croisée
de
la NI0
et de
la R9S
ayant
certainement
un
vent
suffisant
mais
le secteur
n’a pas
été retenu
par
la commission.
Jean-Christophe
Cinquabre
rappelle
que
la
communauté
de
communes
a
très
brièvement
débattu
de ce sujet le 4 mai
2024.
Mme
le Maire
explique
que
cela
était du
ressort
de chaque
commune
de
voir
ce
qu’il
était possible
de faire
et d’évaluer
l’importance
des
équipements
en
énergie
pour
chaque
commune.
Certaines
communes
ont
déjà
une
importante
12 PI
Conseil
mumcipal
du
19 juin
2024
infrastructure
en
éolien
dans
l’EPCI.
Ce
travail
vise
à poser
des
bases
« hypothétiques
» qui
peuvent
toutefois
être
remises
en
cause par
des porteurs
de projets
cependant
Mme
le Maire
insiste sur le fait
que
les secteurs
ciblés
devraient
être privilégiés.
Jean-Christophe
Cinquabre
observe
que
l’éolien
est l’énergie
qui pose
le plus
de problèmes,
contrairement
au photovoltaïque
sur
toiture
qui
est plus
une
démarche
personnelle
réalisée
directement
par
les
particuliers,
car
même
si
une
zone
était
propice
à
l’installation
d’éolienne,
le
manque
d’espace
sera
un facteur
de
blocage.
De
ce fait,
Il estime
qu’il
vaut
mieux
privilégier
des
espaces
proches
de
la
N10
et éloignés
de
toute
habitation
pour
éviter
toutes
les
nuisances
que
cela
peut
engendrer.
Mme
le
Maire
rappelle
aux
conseillers
que
cette
présentation
a
un
but
uniquement
pré-
informatif et qu'aucune
décision
n’est à prendre par
le conseil
municipal
aujourd’hui.
Cette
question
sera
remise
à l’ordre
du jour
lors
de séances
du
conseil
municipal
à venir. PV
Conseil
municipal
du
19 juin
2024
QUESTIONS
DIVERSES
Fibre
:
Jean-Paul
Grimaud
indique
que
des
travaux
vont
être entrepris
de
l'armoire
au giratoire
de
l’Héraudière
en
montant
à la Clie
et Ruffigny.
Ruffigny
devrait
donc
être desservi par
la fibre
dans
les mois
à venir.
Jean-Paul
Grimaud
explique
également
que
le déploiement
de la fibre
se poursuit
dans
le
bourg
d’Iteuil
même
si
la
commune
reçoit peu
d’informations
sur
le
planning
et l’avancée
des
installations.
Betty
Loiseau
alerte
le conseil
car
elle a constaté
que
des
travaux
avaient
été entrepris
dans
certaines
rues
sans
information
préalable.
Jean-Paul
Grimaud
déplore
en
effet les pratiques
de
certaines
entreprises
chargées
du
déploiement
de
la fibre
qui parfois
ne
déposent
pas
de
demandes
d’autorisation
de
travaux
et de
restriction
de
circulation.
Baptiste
Doret
prend
la parole
et
informe
que
des
poteaux
ont
été
dernièrement
installés
chemin
des Effondrilles.
Les poteaux
semblent
éloignés
de certaines
maisons.
Baptiste
Doret
se demande
si la fibre parviendra jusqu'aux
maisons
les plus
éloignées.
Jean-Paul
Grimaud
répond
que
si ces maisons
disposent
d’une
ligne
téléphonique
alors
elles pourront
bénéficier
de l’installation
de la fibre.
Maison
médicale
:
Betty Loiseau prend la parole pour
connaître
les dates à venir concernant
le planning portant
sur
le projet
de
maison
médicale.
Mme
le Maire
répond
que
la
communauté
de
communes
des
Vallées
du
Clain
(CCVC)
a validé la maîtrise
d’œuvre
et que
la préparation
de la demande
de permis
de
construire
est
maintenant
en
cours.
Mme
le
Maïre
continue
en
informant
le
conseil
qu’elle
s’est rendue
dernièrement
à une
réunion
du
GAL
(groupe
d’action
local)
où
elle représentait
la CCVC.
Elle
ajoute
qu’elle
a pu
obtenir
une
subvention
de 300
000
€ pour
la
maison
de
santé
Elle
précise
qu’en
lien
avec
M.
Benoît
TIRANT,
elle
a
obtenu
une
subvention
de
65
000
€ via
la région
Nouvelle-Aquitaine.
La
CCVC
monte
le dossier pour
la
DETR
(qui
devrait
se chiffrer
à environ
500
000
€) pour
l’an prochain
et va
aussi
solliciter
des
subventions
au
titre
de
l’ACTIV2
(fonds
destinés
exclusivement
aux
établissements
publics
de coopération
intercommunale).
Il restera
un
emprunt
de 800
000
€ à faire.
Mme
le
Maire
conclut
en
indiquant
que
la
commune
et
la
CCVC
sont
en
attente
des
statuts
de
SCI
de la maison
de santé.
Bertrand Boisseau
intervient pour
informer
le conseil municipal
que
la synthèse
du prochain
conseil
communautaire
a été envoyée
et qu’il y est précisé
que
le calendrier prévisionnel
de
réalisation
des
travaux
est prévu
pour
2024-2025
avec
un
démarrage
au
deuxième
semestre
2024. Chlorothalonil
:
L’ANSES
(Agence
nationale
de
sécurité
sanitaire
de
l'alimentation,
de
l'environnement
et
du
travail)
s’est
prononcée
sur
le
Chlorothalonil
après
la
conduite
d’analyses
supplémentaires
sur
le métabolite
Chlorothalonil-R471811
et conclut
à sa
non
pertinence. PI
Conseil
municipal
du
19 juin
2024
Point
médiathèque :
Mme
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
le cabinet
d’architecte
organise
une
réunion
au
mois
de juin
pour
avancer
sur
le projet
de
médiathèque.
Point
sur
le chlorure
de
vinyle
monomère
(CVM) :
Mme
le Maire
explique
qu'avant
les années
1980,
les canalisations
ont
été réalisées
avec
des
matériaux
contenant
du
chlorure
de
vinyle
monomère
(CVM),
on
constate
maintenant
que
ces
tuyaux
produisent
un
gaz.
Ce
gaz
est
inodore
et
incolore
à
température
ambiante.
La
concentration
en
gaz
dans
les canalisations
augmente
avec
le linéaire,
la teneur
en
CVM,
le
temps
de séjour
et la température
de
l’eau.
Des
investigations
sont
en
cours
et concerneraient
à peu près
600
abonnés
de
bout
de réseau
situés
en zones
rurales
(avec
des temps
de macération
de l’eau
dans
les canalisations
qui s’en
trouvent
allongés)
qui
consomment
peu
et
donc
sont
difficiles
à
traiter.
Le
retour
sur
investissement
est de
ce fait
impossible.
Eaux
de
Vienne
est
en
train
de
réfléchir
sur
un
tarif spécifique
dégressif pour
les secteurs
concernés
en
attendant
le remplacement
de
ces
anciennes
canalisations
qui
risquent
d’être
assez
long.
On
estime
que
10
000
km
de
réseau
d’eau
en
moyenne
seraient
concernés
dans
le département. Ressources
en
eaux
:
Eaux
de
vienne
a fait
un
point
sur
la
situation
des
nappes
phréatiques.
Mme
le
Maire
explique
que
certaines
nappes
sont
bien
rechargées
mais
d’autres
secteurs
tout en
ayant
des
niveaux
encore
satisfaisants
présentent
néanmoins
des fragilités
et
sont
donc
à
surveiller
avec
des
déficits
en
eau
qui peuvent
apparaître
assez
rapidement.
Point
informations
sur
le cimetière :
Mme
le
Maire
informe
les
conseillers
sur
la
situation
du
cimetière
d’Iteuil
qui
a fait
dernièrement
l’objet
de
certaines
critiques
de
la part
de
visiteurs.
En
effet,
depuis
que
les
désherbants
ont
été interdits,
le cimetière
est
envahi
à
certains
endroits
de
mauvaises
herbes.
Mme
le Maire
poursuit
en
expliquant
que pour
un
entretien plus facile,
il serait souhaitable
d’enherber
le
cimetière.
Ce
qui permettra
en
outre
de
mieux
tenir
le gravier
et d’éviter
les
ravinements
liés
aux fortes
pluies.
Autres
problèmes
: le colombarium
est très
encombré
par
les fleurs
et les plaques
déposées
par
les
visiteurs
et
les familles.
Mme
le
Maire
explique
que
l’objet
d’un
colombarium
est
d’être
dépouillé
contrairement
aux
cavurnes
qui permettent
de poser
des
décorations
et des
fleurs
comme
sur
une
tombe
ordinaire.
Il va donc
être nécessaire
de faire
mieux
connaître
le
règlement
du
cimetière
afin
que
le colombarium
reste propre.
Les fleurs
seront
tolérées
dans
les jours
qui
suivent
la
sépulture
mais
pourront
être
enlevées
par
les
services
municipaux
dans
un
délai
de
quinze jours.
(Inaudible.…) Mme
le Maire poursuit
en
expliquant
que
certaines
tombes
sont envahies par les herbes
aussi
du fait
de
l’existence
de passe-pieds
entre
les
tombes.
Le
problème
c’est
que
ces
interstices
sont privatifs
et ne peuvent
être entretenus par
la commune
maïs
que
les familles
n’assument
pas
l'entretien
de
ces
zones. PF
Conseil
municipal
du
19 juin
2024
(inaudible.…) Betty
Loiseau
prend
la parole pour
dire
qu’il serait peut-être
souhaitable
de faire
un
rappel
aux
visiteurs
du
cimetière
car
les gens
pensent
certainement
de
bonne foi
que
ce n’est pas
à
eux
de faire
l’entretien
des passe-pieds.
Plan
canicule
:
Mme
le
Maire
présente
le
calendrier
des
permanences
en
cas
de
déclenchement
du
plan
canicule
cet
été.
Mme
le
Maire
explique
en
outre
qu’un
recensement
des
personnes
vulnérables
de plus
de
6$
ans
a
été
effectué.
Des
courriers
ont
été préparés
et
classés
par
secteur.
Mme
le Maire
souhaite
que
ces
courriers
soient
distribués par
les élus.
Iteuil
Infos :
Le journal
Iteuil infos
est en
cours
d’impression.
Station
d'épuration
des
eaux
usées
(STEP)
:
Jean-Paul
Grimaud
explique
au
conseil
municipal
qu’il y a des
travaux jusqu’à
la fin juillet
à la STEP.
Jean-Paul
Grimaud
ajoute
que
le
chemin
le long
de
la STEP
pourra
ainsi
être
utilisé pour
l’entretien
du fossé.
Sortie
zone
humide
:
Jean-Christophe
Cinquabre
informe
le conseil municipal
qu’une
sortie découverte
des zones
humides
aura
lieu
à Iteuil au plan
d’eau
le 29 juillet 2024
de
14
h
à 16
h 30
encadré par
un
chargé
d’étude
naturaliste
de
Vienne
Nature.
Il devrait y avoir
entre
12
et 15 participants.
16 PV
Conseil
muncipal
du
19 juin
2024
En
l’absence
d’autres
questions,
Mme
le Maire
clôt la séance.
Séance
levée
à
21
h
40
Signatures
:
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Françdise
MIEAULT
Gérard
RIVIERE