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Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Cognin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 7 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
Cognin, le 31 octobre 2023
Convocation
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
MARDI 7 NOVEMBRE 2023 à 19 h 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
1)
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Ordre du jour :
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l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Adhésion à DECLALOC (Déclaration de meublés de tourisme) — Outil de dématérialisation.
Questions diverses.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes cordiales salutations.
Le Maire er a *
Du AT