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Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Cognin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 5 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Cognin, le 30 octobre 2024
Convocation
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui aura lieu le :
MARDI 5 NOVEMBRE 2024 à 19 h 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
1) Procès-verbal du conseil municipal du 8 octobre 2024.
2) Compte rendu des actes effectués par Monsieur le Maire dans le cadre des
délégations de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
3) Chauffage urbain — Exécution du contrat de concession — Avenant n° 1 à la
convention de groupement d'autorités concédantes (GAC).
4) Avenant au contrat de contrôle technique — Construction de l'école de Villeneuve.
5) Groupement de commande de papier avec la ville de Chambéry.
6) Demande de subvention auprès du département de la Savoie —- FDEC 2025.
7) Demande de subvention auprès du Département de la Savoie au titre des
équipements utilisées par les collégiens
8) Dénomination des salles du rez de chaussée de la Maison Ract.
9) Participation financière à la ville de Chambéry pour le bouquet des bibliothèques.
10)Demande de subvention auprès du Département — Clown ta ville.
11)Questions diverses.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes cordiales salutations.
:_ Franck MORAT