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Procès Verbal - DELB 20160869 01
Document publié le Lundi 19 décembre 2016 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20160869 01)
Thèmes du document : Industrie, Télécommunications et internet, Investissement et développement économique,
PORT
PRINCIPAL
PORT
VAUBAN**
bateaux de 6 à 15m
Trimestriel
(2)(3)
Mensuel
(3) Hebdomadaire(3) Journalier
A Inf. à 5m 2.15 974,00 -- 395,00 271,00 85,00 18,00
B 5,01 à 5,50m 2.30 1040,00 -- 421,00 288,00 90,00 19,00
C 5,51 à 6m 2.45 1170,00 -- 475,00 304,00 95,00 20,00
D 6,01 à 6,50m 2.60 1299,00 779,40 527,00 321,00 101,00 21,00
E 6,51 à 7m 2.70 1427,00 856,20 579,00 339,00 106,00 22,00
F 7,01 à 7,50m 2.80 1620,00 972,00 658,00 355,00 111,00 23,00
G 7,51 à 8m 2.95 1752,00 1051,20 711,00 372,00 116,00 24,00
H 8,01 à 8,50m 3.10 1945,00 1167,00 790,00 389,00 123,00 25,00
I 8,51 à 9m 3.25 2140,00 1284,00 869,00 406,00 128,00 26,00
J 9,01 à 9,50m 3.40 2332,00 1399,20 947,00 439,00 138,00 28,00
K 9,51 à 10m 3.55 2528,00 1516,80 1027,00 473,00 149,00 31,00
L 10,01 à 10,50m 3.70 2719,00 1631,40 1105,00 524,00 164,00 34,00
M 10,51 à 11m 4.00 2915,00 1749,00 1184,00 558,00 175,00 36,00
N 11,01 à 11,50m 4.15 3109,00 1865,40 1263,00 591,00 185,00 38,00
O 11,51 à 12m 4.30 3303,00 1981,80 1342,00 625,00 196,00 40,00
P 12,01 à 12,50m 4.45 3495,00 2097,00 1420,00 676,00 211,00 43,00
Q 12,51 à 13m 4.60 3692,00 2215,20 1500,00 726,00 227,00 46,00
R 13,01 à 13,50m 4.75 3923,00 2353,80 1579,00 777,00 243,00 49,00
S 13,51 à 14m 4.90 4119,00 2471,40 1658,00 811,00 254,00 51,00
T 14,01 à 16m 5.20 4308,00 2584,80 1734,00 862,00 270,00 54,00
U 284,00 170,40 108,00 136,00 43,00 9,00
V
(2) Les places au trimestre seront affectées en fonction des places disponibles, les mouillages annuels étant prioritaires.
(3) Tarifs basse saison du 1er novembre au 31 mars (hors tarifs journaliers et emplacements à terre) : 25% de réduction. Toute journée commence à midi et finit le lendemain à midi. Toute journée entamée est due.
Conditions de paiement
Pour le règlement du Forfait annuel, quatre modes de paiement sont proposés par Le Havre Plaisance :
Multicoques
*Longueur hors tout, telle que mesurée aux extrémités, avec apparaux fixes et mobiles, au poste d’amarrage.
**Accès par le SAS Quinette de Rochemont et le pont de l'Eure, aux horaires définies au préalable.
Redevance d'amarrage sur pontons
Tarifs 2017
TARIFS VISITEURS
Par mètre en plus sur la longueur ou 0.50 sur la
largeur
Catégorie Longueur Hors tout *
Largeur
Hors tout
maximum
FORFAITS ANNUELS
Tarifs exprimés en Euros, applicables du 1er janvier au 31 Décembre 2017 Toute journée commence à midi et finit le lendemain à midi. Toute journée entamée est due. TVA Incluse au taux de 20 %
Application du coefficient 1,8 du forfait annuel
Système dock pneumatique coque rigide (places limitées): prix selon la catégorie (Longueur Hors tout) du tarif général x 1,3
Les nouveaux usagers ayant obtenu un contrat annuel pour l'année suivante, arrivant en Novembre, pourront bénéficier pour Novembre et Décembre du tarif mensuel à flot (haute saison) réduit
de 50%.
Paiement de la totalité en un seul versement avant le 28 Février 2017
Paiement en 4 fois: 25% au 10 Février, 25% au 10 Mai, 25% au 10 Août, le solde au 10 Novembre (uniquement par prélèvements automatiques bancaires)
En cas de non-paiement aux dates convenues, les sommes dues porteront intérêt de plein droit et sans mise en demeure à compter de ces dates, sur la base d'un taux égal à une fois et demi le
taux d'intérêt légal sans que cette clause puisse nuire à l'exigibilité de la dette (loi n°92.1442 du 31.12.92).
En outre, la société se réserve le droit, le cas échéant, de faire application de toute mesure d'exécution prévue par la règlementation.
Paiement en 2 fois: 50% le 29 Février, le solde le 31 Août (uniquement par prélèvements automatiques bancaires)
Paiement en 10 fois par prélèvement du 10 Février au 10 Novembre (uniquement par prélèvements automatiques bancaires)A - B - C 0 à 6,00m
D - E 6,01 à 7,00m
F - G 7,01 à 8,00m
H - I 8,01 à 9,00m
J - K 9,01 à 10,00m
L - M 10,01 à 11,00m
N - O 11,01 à 12,00m
P - Q 12,01 à 13,00m
R - S 13,01 à 14,00m
T 14,01 à 16,00m
U + de 16m.
A - B - C 0 à 6,00m
D - E 6,01 à 7,00m
F - G 7,01 à 8,00m
H - I 8,01 à 9,00m 2 jours sem aine Mois
J - K 9,01 à 10,00m 52 83 104
L - M 10,01 à 11,00m 69 108 134
N - O 11,01 à 12,00m
P - Q 12,01 à 13,00m
R - S 13,01 à 14,00m
T 14,01 à 16,00m
U + de 16m. * L'usager pourra stationner son ber sur la Zone Technique avec l'accord préalable de la SPL Le Havre Nautisme
à condition qu'il ai fait l'objet d'une visite de conformité annuelle réalisé par un agent du port. Voir tarif en vigueur.
------------------------------- -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
85,79 €
100,68 €
120,47 €
131,08 €
141,79 €
42,84 €
71,41 €
90,48 €
109,76 €
129,96 €
152,40 €
171,58 €
201,37 €
240,95 €
262,17 €
283,59 €
21,42 €
35,70 €
45,24 €
54,88 € Location de bers ou épontilles
Bateau de moins de 10 mètres hors tout
Bateau de plus de 10 mètres hors tout
* En cas de Mise à terre, la prise en charge de la manutention commence après le placement des sangles par le client, à partir du moment où le bateau
est saisi dans celles-ci à l'intérieur de la darse et jusqu'à sa mise en place sur le ber.
* En cas de Mise à l'eau, la prise en charge de la manutention commence dès la saisie du bateau dans les sangles sur le ber et se termine dès que le
bateau flotte dans la darse.
(1) Sous réserve de places disponibles
(2) Nettoyage sous pression: 76 € / heure
(3) 1/2 heure supplémentaire: 36 €
(4) Surcharge bateau > 20t.: + 20%
Catégorie Longueur hors tout (en mètres)
Emplacement à terre
Aire d'Hivernage Aire de Carénage
Semaine supplémentaire
(pour les titulaires d'un contrat annuel, l'emplacement
à terre est gratuit: 1 semaine)
Mensuel
(Pour les titulaires d'un contrat annuel, l'emplacement
à terre est gratuit 8 semaines sur une aire
d'hivernage, et sujet à places disponibles)
64,98 €
76,20 €
* En raison de la forte prise au vent que représente un bateau mâté, l'usager devra prendre toutes les précautions utiles pour préserver la stabilité du
bateau à terre dont il est le gardien.
* A partir d'une vitesse de vent atteignant 35 nœuds, toute manutention et toute utilisation d'appareil de levage seront interdites
* Ponton d'attente: réservé aux usagers de la Zone Technique. 7 jours de franchise par manutention. Au-delà: 15 € / jour.
251,96 €
282,57 €
331,53 €
372,34 € 139,75 € 311,13 €
217,28 €
249,92 €
Transfert Aire de
Carénage - Aire
Hivernage
188,72 €
69,37 €
110,17 €
Mise à terre "Hivernage" Mise à l'eau
Sortie d'eau / nettoyage sous pression / Remise à
l'eau (sans calage)
69,37 € 84,67 €
82,63 €
89,77 €
110,17 €
132,61 €
158,12 €
186,68 € 221,36 €
70,39 €
57,13 €
55,09 €
194,23 €
Depuis la darse vers une aire d'hivernage -
stationnement de 8 semaines inclus pour les
titulaires d'un contrat annuel
Nettoyage obligatoire avant de se rendre en aire de
stationnement -effectué par le client (1h maxi) ou
les agents du Port (2)
86,71 €
104,92 €
Tarifs 2017
249,92 € 301,95 €
351,93 € 311,13 €
326,43 € 280,53 €
(forfait 1 heure) (3) Nettoyage sous pression en option (2)
280,53 €
81,61 €
89,77 €
95,89 €
121,39 €
228,04 €
260,99 €
293,94 €
341,63 €
383,25 €
132,61 €
158,12 €
Depuis l'aire de carénage Depuis une aire d'hivernage
120,52 €
140,47 €
161,28 €
52,03 €
40,80 €
32,64 €
102,01 €
119,35 €
137,71 €
156,08 €
Le Havre Plaisance - 125, Boulevard Clemenceau - 76600 Le Havre
Tél: 02.35.21.23.95 / Fax: 02.35.22.72.72 / email: capitainerie@lehavre-plaisance.fr / www.lehavreplaisance.com
Il est interdit de modifier la façon dont a été calé le bateau par les agents du Port de Plaisance.
Facturation en cas d'annulation le jour même par le client: 20%
* Les bers et épontilles utilisés par le Port de Plaisance ne doivent être en aucun cas modifiés.
Manutentions Zone Technique de l'Escault
117,31 €
140,26 €
163,22 €
255,03 €
278,49 €
186,17 €
209,12 €
232,07 €
89,77 €
186,68 €
217,28 €
Catégorie Longueur hors tout (en mètres)
Sortie d'eau / calage sur aire de carénage
(stationnement de 7 jours inclus pour les titulaires
d'un contrat annuel) /
Mise à terre "Carénage" Forfait "Carénage"
82,63 €Epontilles
Bers
2 jours semaine Mois
52 83 104
69 108 134
Durée de stationnement sur les aires de stationnement de la Zone Technique de l'Escault:
JANV FEV MARS AVR MAI JUIN JUILLET - AOUT SEPT OCT NOV DEC
Pour les bateaux ayant un contrat annuel: la durée de stationnement est gratuite à hauteur de 8 semaines (hors Juillet et Août)
En cas de dépassement du temps imparti: le tarif appliqué sera celui en vigueur pour le Terre-Plein.
Période non prise en compte dans le décompte des 8 semaines de gratuité pour les contrats annuels
En Mars, Avril, Mai et Juin: prévoir sa manutention 1 mois à l'avance
Nettoyage emplacement à terre 20,00 €
Le Havre Plaisance - 125, Boulevard Clemenceau - 76600 Le Havre
Tél: 02.35.21.23.95 / Fax: 02.35.22.72.72 / email: capitainerie@lehavre-plaisance.fr / www.lehavreplaisance.com
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Unité manutentions Potence 22,00 €
Tarif Escale visiteur "journée" (électricité + eau) 10,00 €
Divers
Badge supplémentaire Port Vauban 22,00 €
Badge supplémentaire Port Principal 15,00 €
Location de bers ou épontilles
Bateau de moins de 10 mètres hors tout
Bateau de plus de 10 mètres hors tout
* Les bers et épontilles utilisés par le Port de Plaisance ne doivent être en aucun cas modifiés. Il est interdit de modifier la façon dont a été calé le bateau par les agents du Port de Plaisance.
* L'usager pourra stationner son ber sur la Zone Technique avec l'accord préalable de la SPL Le Havre Nautisme, à condition qu'il ai fait l'objet d'une visite de conformité annuelle réalisé par un agent du port.
Remise appliquée en cas de déplacement du bateau avec son moteur, sans bateau remorqueur -20%
Port Principal - Port Vauban (soit aller, soit Retour) 137,00 €
Dimanches et jours fériés: prestations assurées selon disponibilités, avec majoration 50%
Abonnement 4 grutages (réduction applicable selon la taille du bateau, à régler avant la 1ère opération) 20%
Transfert du bateau par les agents du port
Main d'œuvre par heure 56,00 €
Stockage et manutention ber privé sur zone technique de l'Escault (par année de contrat) 31,00 €
(après accord et validation du ber par la SPL Le Havre nautisme) 31,00 €
Stockage de mât (par mois) 30,00 €
Nettoyage sous pression (par heure) 76,00 €
Expertise / Prise sous sangles / Bout dans l'hélice (remise appliquée sur tarif carénage) -25%
TARIFS PRESTATIONS 2017
Mâtage ou Démâtage (par 1/2 heure)
Bateau inférieur à 9 m. 75,00 €
Bateau compris entre 9 et 12 m. 95,00 €
Bateau supérieur à 12m 135,00 €
Pose ou dépose moteur (par 1/2 heure) 75,00 €
Assèchement / pompage (par 1/2h) 39,00 €
Immobilisation Grue par 1/2 heure supplémentaire 66,00 €
Remorquage dans l'enceinte du port principal (1/2 heure) 46,00 €
Port Principal - Zone technique Escault (soit aller, soit Retour) 121,00 €
Port Vauban - Zone Technique Escault (soit aller, soit Retour) 81,00 €Offre Voile Sportive
Cette offre comprend :
- Le stationnement d’un bateau sur remorque dans une aire sécurisée du Terre-plein Nord - L’usage de la potence électrique pour mise à l’eau / remise au sec du bateau - Une place à flot dans le bassin des régates (limité à 3 nuits / régate)
Conditions :
- Cette offre est destinée aux bateaux de moins de 2.5 tonnes participants aux manifestations sportives (entraînement ou régates)
-L’usager doit avoir reçu la formation pour l’utilisation de la potence.
-L’usage de la potence se fait sous la responsabilité de l’usager (une attestation d'assurance devra être présentée à chaque début de contrat)
-L’emplacement ponton est limité à 3 nuits par manifestations (régate ou entraînement. En dehors de ces jours, le tarif ponton applicable sera le tarif visiteur à la journée.
Participation aux régates locales
Le Port de Plaisance du Havre accueille gratuitement, pendant 7 jours, les bateaux extérieurs qui participent à une régate organisée par un club havrais
Pour bénéficier de cette gratuité, les clubs organisateurs devront transmettre au bureau du port de plaisance la liste des inscrits au plus tard le 1er jour de la régate.
et inscrite au calendrier FFV.
Possibilité de grutage à titre exceptionnel avec les clubs sous certaines conditions :
Offre régate
Du 1er Janv au 31 Déc 2017 1200 € TTC (avec badge potence de 36 x 10 mn)