Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 18 04 2025 Mise en ligne le 07.04.25
Déliberation - Deliberation 22 04 2025 Mise en ligne le 07.04.25
Déliberation - Deliberation 24 04 2025 Mise en ligne le 07.04.25
Déliberation - Deliberation 25 04 2025 Mise en ligne le 07.04.25
Déliberation - Deliberation 13 04 2025 Mise en ligne le 07.04.25
Déliberation - Deliberation 16 04 2025 Mise en ligne le 07.04.25
Déliberation - Deliberation 20 04 2025 Mise en ligne le 07.04.25
Déliberation - Deliberation 17 04 2025 Mise en ligne le 07.04.25
Déliberation - Deliberation 19 04 2025 Mise en ligne le 07.04.25
Déliberation - Deliberation 14 04 2025 Mise en ligne le 07.04.25
Déliberation - Deliberation 23 04 2025 Mise en ligne le 07.04.25
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 23 04 2025 Mise en ligne le 07.04.25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 07/04/2025
RÉPUBLIQUE FRANÇ AISE Reçu en préfecture le 07/04/2025
Liberté - Egalité - Fraternité Publié le
ID :077-217701713-20250401-23 04 2025 DEL-DE
VILLE d’ESBLY DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE | EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS
caro PE ans BURSNSEENENCNS SES Arrondissement de Torcy | N° 23/04-2025
L = = — — —— ——————|]
-000-
SÉANCE DU MARDI 1er AVRIL 2025
DATE DE CONVOCATION : 24 MARS 2025
DATE D'AFFICHAGE : 25 MARS 2025
-000-
OBJET : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PONCTUELLE AU TITRE DE L'ANNÉE 2025 -
ASSOCIATION « ESBLY JOIE »
Rapporteur : Madame Sophie LABAS
L'an deux mille vingt-cinq, le mardi 1 avril, le Conseil municipal légalement
convoqué s'est réuni en Mairie d'Esbly à 19h30 en séance publique, salle du Conseil municipal, sous
la présidence de Monsieur Ghislain DELVAUX, Maire d'Esbly.
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 29
NOMBRE DE PRÉSENTS : 24
NOMBRE DE VOTANTS : 27
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Ghislain DELVAUX, Mme Alexandra HUMBERT, M. David
CHARPENTIER, Mme Valérie LEPOIVRE BACQUET, Mme Clotilde TEMPLIER, Mme Sophie
LABAS, M. Fabien REYNARD, M. Daniel LAGORCE, Mme Corinne CESARIN, Mme Karine NOWICKI
(arrivée à 19h45), M. Francesco PITARI, M. Brice COUSIN, Mme Pandora CHARANSOL, M. Jean-
Jacques RÉGNIER, Mme Thérèse ROCHE, Mme Martine BOUCHER, Mme Monique PIAT, M.
Antoine BOHAN, M. Michel GAMBOTTI, M. Jean-Pierre HAMEL, M. Jean-Luc DUPIEUX, Mme Marie
Gladine BETON, Mme Patricia LHUILLIER et M. Frédéric BARJAUD.
ONT DONNÉ POUVOIR : |
- M. Charles CAÏUS à Mme Valérie LEPOIVRE BACQUET
- M. Jean-Luc GARNIER à “M. Ghislain DELVAUX - Mme Cécile DESAINTPAUL à M. Fabien REYNARD
ABSENTS : Mme Estelle LAROYE et M. Julien GENTY.
Formant la majorité des membres en exercice.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur David CHARPENTIER a été désigné pour remplir les
fonctions de secrétaire de séance, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des
collectivités territoriales.
-000-
1/2 Envoyé en préfecture le 07/04/2025
Reçu en préfecture le 07/04/2025
CET Publié le
ID :077-217701713-20250401-23 04 2025 DEL-DE
Madame Sophie LABAS rappelle que l'association « ESBLY JOIE », ayant pour président Monsieur POKOR Cédric et dont le siège social se situe en Mairie, est une association dont l'organisation première est l'organisation d'activités à caractère festif, citoyen, culturel.
L'association a fait une demande de subvention afin de proposer sa participation aux manifestations et projets suivants sur l’année 2025, avec le soutien de la municipalité :
> Organisation de la manifestation « HALLOWEEN » à hauteur de 1 500 €,
La subvention s'élevant à un montant de 1 500 € (mille cinq cents euros) sera versée après la réalisation du projet ci-dessus sur justificatifs de factures au nom de l'association.
Le montant de la subvention est plafonné au montant indiqué ci-dessus, même si les dépenses, pour l'action réalisée, dépassent le coût total prévisionnel de l'opération.
Toutefois, si la dépense n'atteint pas le coût prévisionnel de l’action, la subvention est versée dans la limite du montant des dépenses effectivement justifiées.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu l'instruction budgétaire et comptable M57 ;
Entendu cet exposé, LE CONSEIL MUNICIPAL, À L'UNANIMITÉ :
= DÉCIDE d'attribuer une subvention ponctuelle d'un montant de 1 500 € (mille cinq cents euros) à l'association « ESBLY JOIE », selon les montants plafonnés par l'action présentée ci-avant.
“DIT que la dépense sera inscrite à l’article 65748 dans le cadre des crédits prévus au budget.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
David CHARPENTIER.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire
de cet acte et informe que celui-ci peut faire l'objet d'un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif One
dans un délai de deux mois, à compter:
de sa réception en Sous-Préfecture le: 7 AVR 2025
de sa publication et/ou affichage le :
7 AVR. 2025
2/2