Déliberation - 2025 127 Decisions

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Déliberation - 2025 127 Decisions Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Saint-Georges. Lien du pdf (Déliberation - 2025 127 Decisions)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Aménagement du territoire, ba

ÿ CONSEIL COMMUNAUTAIRE

2 LUNDI 2 JUIN 2025

Sañnt:-flour nn, COMMUNAUTÉ DELIBERATION N°2025-127

Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-cinq, le deux juin, à dix-neuf heures,

Présents : 55 le Conseil Communautaire s’est réuni en séance ordinaire à

Absents excusés : 6 la salle des Conférences du Rozier Coren à Saint-Flour,

Pouvoirs : 16 après convocation légale en date du 27 mai 2025, sous la

Votants : 71 Présidence de Madame Céline CHARRIAUD.

Présents :

MME Agnès AMARGER, M. Didier AMARGER, M. Frédéric ASTRUC, MME Nicole BATIFOL, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul BERTHET, MME Marina BESSE, M. Jean-Luc BOUCHARINC, MME Sylvie VAISSADE, M. Alberto COSTANTINI, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, MME Yolande CHASSANG, M. Marcel CHASTANG, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, M. Bernard COUDY, M. Gérard COURET, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric DELCROS, M.

Philippe DELORT, M. Gérard DELPY, M. Philippe ECHALIER, M. Christian GENDRE, M. Vital GENDRE, M. Gilbert GLANDIERES, M. Jérôme GRAS, MME Olivia GUEROULT, MME Martine GUIBERT, MME Nadine JANVIER, M. Axel JOURQUIN, M. Jean-Pierre JOUVE, MME Nathalie LESTEVEN, MME Annick MALLET, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, M. Loïc POUDEROUX, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, M. Bernard REMISE, MME Bernadette RESCHE, MME Jeanine RICHARD, M. Serge TALAMANDIER, MME Maryline VICARD, M. Christophe VIDAL, M. David VITAL.

Absents excusés : | MME Béatrice ANTONY, M. Claude BONNEFOI, M. Hervé VIGIER, M. Éric GOMESSE, Olivier REVERSAT, M. Michel ROUFFIAC.

Pouvoirs :

MME Annie ANDRIEUX donne pouvoir à MME Sophie BENEZIT

MME Pierrette BEAUREGARD donne pouvoir à M. Jean-Jacques MONLOUBOU M. Gilles BIGOT donne pouvoir à M. Alberto COSTANTINI

M. Richard BONAL donne pouvoir à MME Marina BESSE

M. Jean-Marc BOUDOU donne pouvoir à M. Gérard COURET

M. Éric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Philippe DELORT MME Bonnie DELEPINE donne pouvoir à M. Jean-Luc PERRIN MME Ghislaine DELRIEU donne pouvoir à M. Didier AMARGER M. Jonathan LAROUSSINIE donne pouvoir à M. Christophe VIDAL MME Marine NEGRE donne pouvoir à MME Maryline VICARD MME Sylvie PORTAL donne pouvoir à MME Yolande CHASSANG M. Pascal POUDEVIGNE donne pouvoir à M. Frédéric ASTRUC M. Jean-Paul RESCHE donne pouvoir à M. Philippe ECHALIER MME Patricia ROCHES donne pouvoir à M. Serge TALAMANDIER M. Robert ROUSSEL donne pouvoir à M. Gérard MOULIADE M. Pierre SEGUIS donne pouvoir à M. Bernard COUDY

Monsieur Loïc POUDEROUX a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le 11 JUN 2075 3 conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.

Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 1 1 JUIN 2025

Accusé de réception en préfecture

015-200066660-20250602-DELIB2025-127-DE

Date de télétransmission : 11/06/2025

Date de réception préfecture : 11/06/2025Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND.

La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

OBJET : DECISIONS DE LA PRESIDENTE PRISES PAR DELEGATION

RAPPORTEUR : Madame Céline CHARRIAUD

Par délibérations N°2020-136 en date du 30 juillet 2020 et N°2020-273 du 13 octobre 2020, le Conseil Communautaire a donné délégation à Madame le Président pour le traitement des affaires limitativement énumérées pour toute la durée de son mandat.

Conformément à l'article L.2122-23 du Code général des collectivités territoriales, elle porte à votre connaissance les décisions prises dans ce cadre telles qu'annexées ci- après :

Marché de fournitures n°2024-08 - Valorisation de la Vallée de la 2025-067 | 16/04/2025 |Truyère - Schéma d'interprétation des patrimoines des gorges et vallée de la Truyère - Notification

Marché de fournitures n°2024-02 pour la fourniture et la pose de 2025-119 15/04/2025 totems et la fourniture de balises pour le sentier des maquisards - Avenant N°1

Saison culturelle de Saint-Flour Communauté - Adhésion Réseau ADSLRE | DIOESES Professionnel Le Fusible 2025

: Convention d'adhésion au dispositif Pass Cantal avec le Conseil OP ALZS | DOS Départemental du Cantal - Saison 2025-2026 - Conservatoire _ Convention d'adhésion au dispositif Pass Cantal avec le Conseil 2029-176. | 03/04/2088 Départemental du Cantal - Saison 2025-2026 - Saison culturelle Convention d'adhésion au dispositif Pass Cantal avec le Conseil 2025-177 | 03/04/2025 Départemental du Cantal - Saison 2025-2026 - Médiathèques communautaires de Pierrefort et Neuvéglise sur Truyère

Travaux d'entretien des menuiseries extérieures de la Maison de u l'habitat et du patrimoine - Demande de subvention auprès de la AO2S-ISL | OO Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône Alpes et du conseil départemental du Cantal

2025-182 | 07/04/2025 Er à l'exercice du droit de préemption IA 015 142 25

2025-183 | 07/04/2025 on à l'exercice du droit de préemption IA 015 142 25

2025-184 | 07/04/2025 RD On etIon à l'exercice du droit de préemption IA 015 142 25

2025-185 | 07/04/2025 Ron eu ton à l'exercice du droit de préemption IA 015 142 25

2025-186 | 07/04/2025 Sn ER à l'exercice du droit de préemption IA 015 142 25

2025-187 | 07/04/2025 Le D erEen à l'exercice du droit de préemption IA 015 142 25

2025-188 | 07/04/2025 ess à l'exercice du droit de préemption IA 015 168 25

2025-189 | 07/04/2025 RenOnIetIoN à l'exercice du droit de préemption IA 015 199 25

2025-190 | 07/04/2025 os à l'exercice du droit de préemption IA 015 199 25

Marché complémentaire au marché de travaux n°2023-10 - 2025-192 | 14/04/2025 Construction d'une maison de santé pluridisciplinaire à Pierrefort (15230)

2025-193 | 08/04/2025 Contrat de prêt d'une exposition de l'ONaCVG 2025-194 | 08/04/2025 Modification d'affectation emprunt 2022 2025-195 | 08/04/2025 Saison culturelle 2024-2025 - Contrat de cession du droit d'exploitation du festival Voyage d'hiver Accusé de réception en préfecture

015-200066660-20250602-DELIB2025-127-DE

Date de télétransmission : 11/06/2025

Date de réception préfecture : 11/06/2025Convention portant sur l'organisation de la manifestation Cantal Tour 2025-196 | 13/04/2025 Sport 2025

Mission d'accompagnement et renouvellement d'adhésion au Conseil 2025197 | 09/04/2025 d'Architecture d'Urbanisme et d'Environnement (CAUE) du Cantal 2025-198 | 11/04/2025 Convention cadre de collaboration avec l'éco-organisme EcoDDS pour la collecte et le traitement des outillages du peintre

2025-199 | 09/04/2025 Convention type de dépôt vente avec les fournisseurs - Boutiques de l'Ecomusée de Margeride

2025-200 | 11/04/2025 Création d’un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité

Dispositif d'aides "Financer mon investissement commerce et habitat" PE 16/04/2025 - Attribution d'une aide communautaire à Guillaume Michel 2025-202 | 13/04/2025 Centre aqualudique intercommunal - Salle multi-activités - Convention de mise à disposition

Marché de prestations de services - Accordcadre avec le RESAH 2025-203 17/04/2025 N°2025-R087 - Lot 1: Fourniture et livraison de titres restaurants dématérialisés

Marché de travaux n.2025-15 pour le réaménagement de l'office de 2025204 | 25/04/2025 Tourisme - Place d'Armes à Saint-Flour (15100) - Avenants Sentier des maquisards - Convention de partenariat avec la France 2025-205 | 13/04/2025 Mutualiste, Mutuelle Nationale de Retraite et d'Epargne d'Anciens Combattants et Victimes de guerre

Demande de financement du poste de Chef de projets Petites Villes de Demain pour la période allant du mois de juillet 2025 au mois de 2025206 | 44/04/2025 mars 2026 au titre du fonds de concours ANCT / Banque des territoires

Sentier des maquisards - Convention de prêt et d'exploitation des 2025-207 | 14/04/2025 reproductions des oeuvres du musée de la Haute Auvergne entre la ville de Saint-Flour et Saint-Flour Communauté

Convention de mise à disposition du mur d'enceinte pour la mise en LOSSANS | ÉONEOES oeuvre d'une exposition photographique 2025-209 | 15/04/2025 Location de l'exposition “Sortez des clichés" - Souscription du contrat d'assurance

Acquisition d'un véhicule pour les services de Saint-Flour 2025-210 | 17/04/2025 Communauté - Centre aqualudique - Notification pour l'acquisition du Kangoo

Exposition photographique sur les grilles de la Présentation Notre- Dame - Convention de prêt et d'exploitation des reproductions des PESTE 1S/OVENES oeuvres du musée de la Haute Auvergne entre la ville de Saint-Flour et Saint-Flour Communauté

Marché de travaux n°2025-02 pour des travaux de restauration des 2025-212 |17/04/2025 | rivières dans le cadre du contrat de progrès des affluents de la Truyère - Notification

Annule et remplace la décision portant le même non - Marché de services n.2025-15 - prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage 2025-2413 1510582085 juridique - Suivi, mise en oeuvreet évolutions du Plan Local d'urbanisme Intercommunal (PLUI) - Notification

2025-214 | 25/04/2025 Marché de travaux n°2024-33 - Réaménagement du conservatoire lot 4 - Notification

Annule et remplace la décision portant le même numéro pour erreur de plume - Marché de travaux N.2025-12 pour des travaux de AO PAS, | 25/04/2025 rénovation des sous-stations du réseau de chaleur biomasse du Crozatier - Notification

2025-216 à £ ; rsaepeeans LÀ (2024- 25/04/2025 Aménagement d'une maison de santé Pluridisciplinaire a Chaudes-

308) Aigues - Dossier de demande d'autorisation de construire

2025-217 | 28/04/2025 OPAH : Attribution d'une aide en faveur de Mme Zobel Patricia, Commune de Neuvéglise sur Truyère

OPAH: Attribution d'une aide en faveur de M. Tuphe Jean-Marc,

ROPS-AIS | 28/04/2085 Commune de Saint-Martin sous Vigouroux 2025-219 | 28/04/2025 OPAH: Attribution d'une aide en faveur de Mme Tourette Marie Louise, Commune de Neuvéglise sur Truyère

2025-220 | 28/04/2025 OPAH : Attribution d'une aide en faveur de M. Charreyre Michel, Commune de Neuvéglise sur Truyère

Accusé de réception en préfecture

015-200066660-20250602-DELIB2025-127-DE

Date de télétransmission : 11/06/2025

Date de réception préfecture : 11/06/2025OPAH : Attribution d'une aide en faveur de Mme Lagrange Georgette, 2025-221 | 28/04/2025 Commune de Coren

OPAH: Attribution d'une aide en faveur de M. Becamel Bruce,

2025-222 | 28/04/2025 Commune de Saint-Rémy de Chaudes Aigues 2025-223 | 28/04/2025 OPAH : Attribution d une aide en faveur de Mme Leleu Marie Noëlle, Commune de Neuvéglise sur Truyère

2025-224 | 28/04/2025 OPAH : Attribution d'une aide en faveur de Mme Courchinoux Alice, Commune de Malbo

2025-225 28/04/2025 OPAH : Attribution d'une aide en faveur de Mme Mallet Cindy,

Commune de Neuvédglise sur Truyere

2025-226 28/04/2025 OPAH : Attribution d'une aide en faveur de M. Falgère Alain,

Commune de Saint-Flour

2025-227 | 28/04/2025 OPAH : Attribution d'une aide en faveur de M. Delmas Bernard, Commune de Saint-Flour

2025-228 | 28/04/2025 OPAH: Attribution d'une aide en faveur de Mme Rispal Julie, Commune de Neuvéglise sur Truyere

2025-229 28/04/2025 OPAH : Attribution d'une aide en faveur de M. Vaissier Marcel,

Commune de Saint-Georges

2025-230 | 28/04/2025 OPAH : Attribution d'une aide en faveur de M. Ramadier Jean-Claude, Commune de Roffiac

2025-231 | 28/04/2025 OPAH : Attribution d'une aide en faveur de Mme Rousset Nadège, Commune de Saint-Flour

2025-232 | 28/04/2025 OPAH: Attribution d'une aide en faveur de M. Charbonnel Henri, Commune de Saint-Flour

2025-233 | 28/04/2025 OPAH : Attribution d'une aide en faveur de M. Romani Dylan, Commune de Saint-Flour

; OPAH : Attribution d'une aide en faveur de Mme Pouilhe Cindy, ONE | AYONARES Commune de Saint-Flour et Pierrefort 2025-235 28/04/2025 OPAH : Attribution d'une aide en faveur de M. Bringer Laurent, Commune de Saint-Georges

2025-236 | 28/04/2025 OPAH : Attribution d'une aide en faveur de M. Sergeant Sébastien, Commune de Saint-Flour

2025-237 | 28/04/2025 OPAH : Attribution d'une aide en faveur de M. Rousaire Christophe, Commune de Saint-Flour

2025-238 | 28/04/2025 OPAH : Attribution d'une aide en faveur de Mme Lesteven Nathalie, Commune de Saint-Flour

2025-239 | 28/04/2025 DA ISSN à l'exercice du droit de préemption IA 015 026 25

2025-240 | 28/04/2025 are on à l'exercice du droit de préemption IA 015 055 25

2025-241 28/04/2025 RER On ton à l'exercice du droit de préemption IA 015 073 25

2025-242 | 28/04/2025 RenoncIetIon à l'exercice du droit de préemption IA 015 097 25

2025-243 28/04/2025 DEAN RER à l'exercice du droit de préemption IA 015 106 25

2025-244 | 28/04/2025 PS st à l'exercice du droit de préemption IA O15 125 25

2025-245 | 28/04/2025 DST à l'exercice du droit de préemption IA 015 142 25

2025-246 | 28/04/2025 A ÉDODCIAtON à l'exercice du droit de préemption IA 015 142 25

2025-247 | 28/04/2025 Ron ancIetIon à l'exercice du droit de préemption IA 015 142 25

2025-248 | 28/04/2025 RER à l'exercice du droit de préemption IA 015 148 25

2025-249 | 28/04/2025 ESC NI EMEN à l'exercice du droit de préemption IA 015 148 25

2025-250 | 28/04/2025 AR aAcIatIoN à l'exercice du droit de préemption IA 015 187 25

2025-251 28/04/2025 RenoncIatIon à l'exercice du droit de préemption IA 015 187 25

2025-252 | 28/04/2025 Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 187 25 00016

Accusé de réception en préfecture

015-200066660-20250602-DELIB2025-127-DE

Date de télétransmission : 11/06/2025

Date de réception préfecture : 11/06/2025Renonciation à l'exercice du droit de préemption IA 015 187 25 2025-253 | 28/04/2025 | oi

2025-254 | 28/04/2025 cn EP a l'exercice du droit de préemption IA 015 188 25

2025-255 | 28/04/2025 PERSON à l'exercice du droit de préemption IA 015 201 25

2025-256 | 28/04/2025 REDON REIN a l'exercice du droit de préemption IA 015 235 25

2025-257 | 28/04/2025 SéDon ton a l'exercice du droit de préemption IA 015 237 25

2025-258 | 28/04/2025 ou a l'exercice du droit de préemption IA 015 251 25

2025-259 | 28/04/2025 ARRETE ED a l'exercice du droit de préemption IA 015 045 25

_ Aide communautaire à l'acquisition de vélos à assistance électrique - 2025-260 | 05/05/2025 | Décision d'attribution

2025-261 | 05/05/2025 Aide communautaire à l'acquisition de vélos à assistance électrique - Décision d'attribution

2025-262 | 05/05/2025 Aide communautaire a l'acquisition de vélos à assistance électrique — Décision d'attribution

_ Aide communautaire à l'acquisition de vélos à assistance électrique - 20257263 | 05/05/2025 | Décision d'attribution

2025-264 | 05/05/2025 Aide communautaire à l'acquisition de vélos à assistance électrique - Décision d'attribution

2025-265 | 05/05/2025 Aide communautaire à l'acquisition de vélos à assistance électrique - Décision d'attribution

2025-266 | 05/05/2025 Aide communautaire a l'acquisition de vélos à assistance électrique - Décision d'attribution

_ Aide communautaire à l'acquisition de vélos à assistance électrique -— 20257267 | 05/05/2025 | Décision d'attribution

2025-268 | 05/05/2025 Aide communautaire à l'acquisition de vélos à assistance électrique - Décision d'attribution

L Aide communautaire à l'acquisition de vélos à assistance électrique - 2025-269 | 05/05/2025 | Décision d'attribution

2025-270 | 05/05/2025 Aide communautaire a l'acquisition de vélos à assistance électrique - Décision d'attribution

2025-271 | 05/05/2025 Aide communautaire a l'acquisition de vélos à assistance électrique - Décision d'attribution

2025-272 | 05/05/2025 Aide communautaire à l'acquisition de vélos à assistance électrique — Décision d'attribution

. Aide communautaire à l'acquisition de vélos à assistance électrique — 2025-7273 | 05/05/2025 | Décision d'attribution

2025-274 | 05/05/2025 Aide communautaire a l'acquisition de vélos à assistance électrique — Décision d'attribution

: Aide communautaire à l'acquisition de vélos à assistance électrique - 20257275 | 05/05/2025 | Décision d'attribution

2025-276 | 05/05/2025 Aide communautaire à l'acquisition de vélos à assistance électrique — Décision d'attribution

2025-277 | 05/05/2025 Aide communautaire à l'acquisition de vélos à assistance électrique — Décision d'attribution

2025-278 | 05/05/2025 Création d un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité

2025-279 | 05/05/2025 Création d un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité

2025-280 | 05/05/2025 Création d un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité

Convention de prêt d'oeuvres et d'objet de l'écomusée de Margeride 2025-281 | 06/05/2025 dans le cadre d'expositions temporaires à la communauté de communes du pays d'Huriel

Convention de prêt d'oeuvres et d'objet de l'écomusée de Margeride 2025-282 06/05/2025 dans le cadre d'expositions temporaires aux archives départementales du Cantal

2025-283 | 06/05/2025 Convention de mise à disposition annuelle des salles et gymnases municipaux et matériel municipal

Accusé de réception en préfecture

015-200066660-20250602-DELIB2025-127-DE

Date de télétransmission : 11/06/2025

Date de réception préfecture : 11/06/2025Création d'un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement 2025-284 | 07/05/2025 : RP de temporaire d'activité

2025-285 | 07/05/2025 Convention de prét d'oeuvres et d objet de l'écomusée de Margeride dans le cadre d'expositions temporaires au musée Roger Hermet 2025-286 | 07/05/2025 Création d un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité

2025-287 | 07/05/2025 Création d un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité

Déclaration d'infructuosité - Marché 2024-43 - Réhabilitation et 2025-288 | 12/05/2025 | aménagement du moulin Juéry - Lot 3A Couverture zinguerie et lot 3 B étanchéité

2025-289 | 07/05/2025 Création d un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité

Dispositif d'aies «Soutien à l'investissement des opérateurs 2025-290 | 15/05/2025 économiques dans les activités de proximité du secteur marchand » - Attribution d'une aide communautaire à Claire Kempf

Dispositif d'aies «Soutien à l'investissement des opérateurs 2025-291 | 15/05/2025 économiques dans les activités de proximité du secteur marchand » - Attribution d'une aide communautaire à Nicolas Cassan

Dispositif d'aies « Soutien à l'investissement des opérateurs 2025-292 |15/05/2025 | économiques dans les activités de proximité du secteur marchand » - Attribution d'une aide communautaire à Nicolas Barrandon

Dispositif d'aies «Soutien à l'investissement des opérateurs 2025-293 |15/05/2025 | économiques dans les activités de proximité du secteur marchand » - Attribution d'une aide communautaire à l'entreprise Paratias et fils

2025-2904 | 13/05/2025 Création d un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité

L Convention de partenariat "Pass activ'jeunes" 2025/2026 entre 2025-295 | 13/05/2025 l'OMJS de Saint-Flour et Saint-Flour Communauté 2025-296 14/05/2025 Création d un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité

2025-297 14/05/2025 RS primitif 2025 - Virements de crédits - Instruction budgétaire

2025-2098 15/05/2025 D AR à l'exercice du droit de Préemption IA 015 108 25

2025-299 | 15/05/2025 DA RER à l'exercice du droit de Préemption IA 015 108 25

2025-300 | 15/05/2025 EURE à l'exercice du droit de Préemption IA 015 152 25

2025-301 | 15/05/2025 RER oDCIatION à l'exercice du droit de Préemption IA 015 187 25

2025-302 15/05/2025 Re Tn IetION à l'exercice du droit de Préemption IA 015 187 25

2025-303 15/05/2025 ARS n AMEN à l'exercice du droit de Préemption IA 015 187 25

2025-304 | 15/05/2025 FL LEE à l'exercice du droit de Préemption IA 015 187 25

2025-305 15/05/2025 Re Don etIon à l'exercice du droit de Préemption IA 015 187 25

2025-306 15/05/2025 ARR CIAEION à l'exercice du droit de Préemption IA 015 187 25

2025-307 | 15/05/2025 ee à l'exercice du droit de Préemption IA 015 187 25

2025-308 | 15/05/2025 FES HRHEN à l'exercice du droit de Préemption IA 015 188 25

2025-309 | 15/05/2025 FATAL EUER à l'exercice du droit de Préemption IA 015 235 25

2025-310 15/05/2025 ASDOn ton à l'exercice du droit de Préemption IA 015 251 25

2025-312 | 15/05/2025 Création d un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité

2025-313 15/05/2025 is a l'exercice du droit de Préemption IA 015 034 25

2025-314 | 15/05/2025 Renonciation à l'exercice du droit de Préemption IA 015 142 25 00014 Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20250602-DELIB2025-127-DE

Date de télétransmission : 11/06/2025

Date de réception préfecture : 11/06/2025Renonciation à l'exercice du droit de Préemption IA 015 142 25 2025-315 | 15/05/2025 00015

2025-316 | 15/05/2025 Sete à l'exercice du droit de Préemption IA 015 187 25

2025-317 | 16/05/2025 Création d un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité

2025-318 | 16/05/2025 Convention de prêt d'exposition "Narse en Planèze de Saint-Flour" Convention de mise à disposition d'un véhicule frigorifique de l'ADMR 2025-3199 | 19/05/2025 du pays de Saint-Flour au profit du service de portage de repas à domicile de Saint-Flour Communauté

2025-320 | 19/05/2025 Création d un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité

2025-321 | 19/05/2025 Création d un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité

2025-322 | 19/05/2025 Création d un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement Saisonnier d'activité

2025-323 19/05/2025 Création d un poste non permanent dans le cadre d'un accroissement saisonnier d'activité

Saison culturelle 2024-2025 - Contrat de cession du droit 2025824. | 22/05/2025 d'exploitation du spectacle "Grandir"

Approbation des plans de financement des France Services de Saint- 2025-325 | 20/05/2025 Flour Communauté - Maison des services de Chaudes-Aigues,

Pierrefort, Ruynes en Margeride et Neuvéglise sur Truyère

2025-326 | 20/05/2025 Acquisition de trois fourgons pour les services de Saint-Flour Communauté - Notification

Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre,

La Présiden

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\/ te 1° Le secrétaire de séance,

Loic POUDEROUX

Accusé de réception en préfecture

015-200066660-20250602-DELIB2025-127-DE

Date de télétransmission : 11/06/2025

Date de réception préfecture : 11/06/2025