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Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Caujac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Département de la HAUTE-GARONNE
*******
Tél : 05 61 08 90 68
mairie@caujac31.frfr
CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 4 décembre 2023 à 20h30
N° délibération Objet Approuvée Refusée Reportée
Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 6 novembre 2023 X
2023 - Horloge de la Mairie – Devis BODET X
2023 - 56 Demande DETR 2024 – sécurisation routière X
2023 - 57 Autorisation au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
X
Affichée le 6 décembre 2023