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Procès Verbal - DCM 5 v.publique Attribution de subventions
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 5 v.publique Attribution de subventions)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
33
Conseillers en fonction :
33
Conseillers présents :
+9
Conseillers absents :
Accusé de réception en préfecture
VILLE DE RIXHEIMESS éérenemeson. 1241202 Date de réception préfecture : 12/11/2025
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
ts 4 84 RS GES 2 ER En 7 3 AS ER CS
Séance ordinaire du 06 novembre 2028
dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim
{le six novembre de l'an deux mille vingt-cinq)
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
44
Présents (19): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Patrice NYREK, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Eddie WAESELYNCK, Raphaël SPADARO, Miné SEYHAN, Bérengère MICODI et Alexandre DURRWELL
Excusés (14):
Mme Marie ADAM
M. Adriano MARCUZ
Mme Sophie ACKER (procuration à M. BOUTHERIN jusqu'au point n°8) Mme Michèle DURINGER {procuration à M. PISZEWSKI)
M. Bruno TRANCHANT
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI! (procuration à M. KIMMICH)
Mme Guileine LEVY
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Bilge BAYRAM (procuration à M. WOLFF)
Mme Véronique FLESCH
M. Sébastien BURGY (procuration à M. DURRWELL)
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-G-0-0-
Point 5 de l’ordre du jour
Attribution de subventions
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
- d'allouer les subventions suivantes : Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20251106-DCM-5-DE
Date de télétransmission : 12/11/2025
Date de réception préfecture : 12/11/2025
article 93020 / compte 65748
Administration générale de la collectivité
Association FORGE'ON - RIXHEIM ii iiiiddieideeeeeceeeeeee ve 2 000.00 €
article 93284 / compote 65748
Classes de découverte
Ecole - Collège privés Sainte-Ursule - RIEDISHEIM... 340,00 €
au titre d'un séjour au centre « La Renardière » à AUBURE du 05 au 07 mai 2025, pour 17 élèves rixheimois,
Annule et remplace la rubrique correspondante de la délibération n° 7 du 22/05/2025
Qu de: Voile = MULHOUSE , sm rose ons 2 san ceose mocaes supures 2 muse mamaeesr esasa mac à D 920,00 €
au titre d'une semaine de voile au plan d'eau de Reiningue du 15/06/2026 au 19/06/2026,
pour une classe de l'école élémentaire Centre
article 93288 / comote 65748
Autres services annexes de l'enseignement
Auto-8cole Arc En Ciel- RIXHEIM neisieie eee 500,00 €
au titre de l'aide pour le permis de conduire (FE Er
Auto-école du Miroir- MULHOUSE
au titre de l'aide pour le permis de conduire ‘lle ON
UFCV - MULHOUSE ii eicerieceecerereereeceereer enr enreereienenne 150,00 €
au titre de ja prise en charge d'une formation BAFA 1 pour 1 stagiaire
500,00 €
Association EDS « Etude Du Soir » - RIXHEIM LL 300,00 €
article 93410/ compte 65748
Santé et action sociale — Services communs
Amicale des donneurs de sang - Rixheim... 2 000,00€
pour mémoire. la subvention 2024 s'élevait à 1 776€
la subvention demandée s'élève à 2 000.- €
Articie 9370 / compte 65741
Environnement
au titre de l'achat d'un vélo à assistance électrique :
Monsieur RIXHEIM …. 100,06 € Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20251106-DCM-5-DE
Date de télétransmission : 12/11/2025
Date de réception préfecture : 12/11/2025
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM. le 12 novembre 2025
Le Maire,
Ni
Lo #
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
Christophe EHRET
Voies et délais de recours
< présente délibération peut faire l'objet d'u recours devant le Tribunal Administratif de Sirastourg
dans un délaice deux mais à compter de transmission au représentant de l'Etat 858 oubhcation stde sa
Publié sur le site Internet de la commune d