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Procès Verbal - DCM 5 V.P. Attribution de subventions
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 5 V.P. Attribution de subventions)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Département du HAUT-RHIN Arrondissement de MULHOUSE Nombre des Membres du Conseil Municipal élus : 33 Conseillers en fonction : 33 Conseillers présents : 19 Conseillers absents : 14 Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20241212-DCM-5-DE Date de télétransmission : 16/12/2024 Date de réception préfecture : 16/12/2024 VILLE DE RDHEI Extrait du Procès-Verbal des Délibérations du Conseil Municipal Séance ordinaire du 12 décembre 2024 dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim (le douze décembre de l'an deux mille vingt-quatre) sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire Présents (19) : Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHIT (ne participe ni au débat ni au vote de la subvention pour la Passerelle), Jean KIMMICH, Philippe WOLFF (ne participe ni au débat ni au vote de la subvention pour la Passerelle), Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Michèle DURINGER, Eddie WAESELYNCK, Miné SEYHAN, Olivier BECHT, Véronique FLESCH et Alexandre DURRMWELL Excusés (14) : Mme Barbara HERBAUT Mme Maryse LOUIS (procuration à Mme ADAM) M. Patrice NYREK (procuration à Mme FLESCH) M. Alain DREYFUS M. Raphaël SPADARO M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. PISZEWSKI) Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme BAECHTEL) Mme Guileine LEVY Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT Mme Bilge BAYRAM Mme Bérengère MICODI M. Sébastien BURGY (procuration à M. DURRWELL) M. Lucas SCHERRER Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS) -0-0-0- Point 5 de l’ordre du jour Attribution de subventions Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL À l'unanimité décide d'allouer les subventions suivantes : Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20241212-DCM-5-DE Date de télétransmission : 16/12/2024 Date de réception préfecture : 16/12/2024 article 93284 / compte 65748 Classes de découverte Ecole - Collège privés Sainte-Ursule - RIEDISHEIM 300,00 € au titre d'un séjour à «l'Ecomusée d'Alsace» à Ungersheim du 15 au 20 décembre 2024, pour 6 élèves rixheimois, Article 93288 / compte 65741 Autres services annexes de l'enseignement e Au litre de l'aide aux frais de transports pour les mineurs Monsieur À A _ — RIXHEIM Monsieur E DB _ RIXFIEIM a mena ne 50,00 € article 93338/ compte 65748 Autres activités pour les jeunes O.M.S.A.J. (Office Municipal des Sports et des Animations Jeunesse) - RIXHEIM 5.000,00 € autitre de ses propres activités et animations, pour mémoire, la subvention 2023 s'élevait à 5.000.- €, la subvention demandée s'élève à 5 000,- €.- BalPasserelé ÉRIXAEIMS RER ONE ee ne 49 027,23 € au titre des charges locatives 2023 pour mémoire, la subvention 2023 s'élevait à 44.509.32,- € article 93420/ compte 657363 Action sociale — Services communs C.C.A.S. (Centre Communal d'Action Sociale) RIXHEIM............................. 67 500,00 € pour mémoire la subvention 2023 s'élevait à 67.500, 00.- € la subvention demandée s'élève à 67 500.- € Article 9370 / compte 65741 Environnement au titre d'une subvention exceptionnelle Association Cultivons Entremont - RIXHEIM..................................1.500,00 € au titre de l'achat d'un vélo à assistance électrique : Monsieur C TI - RIXAE Mmes 100,00 € Accusé de réception en préfecture 068-216802785-20241212-DCM-5-DE Date de télétransmission : 16/12/2024 Date de réception préfecture : 16/12/2024 Délibéré comme dessus Pour extrait conforme RIXHEIM, le 16 décembre 2024 (ne Rachel BÂËCHTEL La Secrétaire de séance, N Hu Sophie ACKER Voies et délais de recours La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat. Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 46 DEC. 2074