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Procès Verbal - DCM 4 attribution de subvention
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 4 attribution de subvention)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
VILLE DE ROGER
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
33
C ll foncti Séance ordinaire du 09 mars 2023 n r O ; | … ” | | | see “3 Neon dans la salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville de Rixheim (le neuf mars de l'an deux mille vingt-trois)
Conseillers présents :
22 sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire Conseillers absents :
11
Présents (22): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Valérie MEYER, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Michèle DURINGER, Eddie WAESELYNCK, Raphaël SPADARO, Guileine LEVY, Véronique FLESCH, Bérengère MICODI, Sébastien BURGY, Alexandre DURRWELL et Marie-Pierre BOUGENOT
Excusés (11) :
M. Patrice NYREK (procuration à Mme BOUGENOT)
M. Richard PISZEWSKI
Mme Marie ADAM (procuration à Mme MATHIEU-BECHT)
M. Alain DREYFUS
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. BOUTHERIN)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme LOUIS)
Mme Miné SEYHAN
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Bilge BAYRAM
M. Lucas SCHERRER
-0-0-0-
Point 4 de l’ordre du jour
Attribution de subvention
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide d'allouer les subventions suivantes :
article 93023 / compte 65748
Fêtes et cérémonies
au titre des frais de boissons et de repas du Marché de Noël 2022
e L'association Ordre de Malte - PARIS... LL. 217,00 €
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20230314-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 15/03/2023
Date de réception préfecture : 15/03/2023 ASPTT Handball MULHOUSE -
RIXHEIM..... LL Li ide duuee dercenereneeceneeeeneseeneeeeneee 233,50 €
ASR Football - RIXHEIM.......... ide iiieeeeeceenee encens 95,50 €
Scouts et Guides de France - RIXHEIM.................. 47,00 €
Union Nationale des Combattants (UNC) — RIXHEIM...................... 18,00 €
Article 9370 / compte 65741
Environnement
au titre de l'achat d'un vélo à assistance électrique :
Madame M. J. - RIXHEIM LL iii iiiiiiieieeeeee doseeeeeneeenere 100 €
Monsieur C. M. - RIXHEIM.................. iii didier 100 €
Monsieur P. M. - RIXHEIM.......... Lei iii iii iii 100 €
Madame C. S. - RIXHEIM................ iii iiiiiiiieee déceeeeeeeeeee 100 €
Madame A. S. - RIXHEIM........... iii cérueeeeeeeere 100 €
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 14 mars 2023
Le Maire,
\N
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
[1 LALAULN\ NC X ‘
Alexandre DURWELL
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 15 MARS 2023
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20230314-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 15/03/2023
Date de réception préfecture : 15/03/2023