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Déliberation - liste des deliberations 25 02 2023
Document publié le Samedi 25 février 2023 par la commune d'Harfleur.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 25 02 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
vlile
d'
harfleur
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS SAMEDI
25 FÉVRIER 2023 À 9H30
. Ouverture
de
la
séance
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
23
02
01
APPEL
NOMINAL
23
02
02
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
. Désignation
Adoptée
à
l'unanimité
23
02
03
PROCÈS-VERBAL des
séances
des
1°’
octobre
et
10
décembre
2022
. Adoption
Adoptée
à
l'unanimité
23
02
04
DECISIONS Délégation
donnée
au
Maire
par
le
Conseil
Municipal
. Communication
Communiquée
23
02
05
INFORMATION Etat
annuel
des
indemnités
perçues
par
les
élus
. Communication
Communiquée
23
02
06
INFORMATION Contrats
de
prestations,
Contrats
d’engagements,
Conventions
partenariat
. Communication
—
Récapitulatif
2è"e
semestre
2022
Communiquée
23
02
07
INFORMATION Mise
à
disposition
gratuite
de
salles
municipales
. Communication
- Récapitulatif
2e
semestre
2022
Communiquée
23
02
08
INFORMATION Conventions
de
formation
Centre
Nationale
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
Autres
organismes
de
formation
. Communication
- Récapitulatif
2e
semestre
2022
Communiquée
INTERCOMMUNALITÉ
23
02
09
Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
Budget
Primitif
2023
. Communication
Communiquée
Secrétariat
Général
et
de
Direction/Conseil
Municipal/Ordre
du
jour/25
février
2023 AMÉNAGEMENT
URBAIN
23
02
10
STATIONNEMENT
ET
CIRCULATION
Prévention
routière
—
Actions
2023
. Demande
de
subvention
—
Signature
—
Autorisation
Adoptée
à
l'unanimité
POPULATION
ET
VIE
SOCIALE
23
02
11
| AFFAIRES
CULTURELLES
Adoptée
à
l’unanimité
Musée
—
Droits
d’entrée
. Tarifs
à
compter
du
1°
mars
2023
— Adoption
23
02
12
| AFFAIRES
CULTURELLES
Adoptée
à
l'unanimité
Réseau
des
musées
de
Normandie
. Adhésion
— Autorisation
AFFAIRES
GÉNÉRALES
23
02
13
| FINANCES Orientations
budgétaires
2023
. Débat
23
02
14
| FINANCES
Adoptée
à
l'unanimité
Plan
Pluriannuel
d’Investissement
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
Dotation
de
Soutien
à
l’Investissement
Local
(DSIL)
et
autres
financeurs
Demandes
de
subventions
- Année
2023
. Signatures
—
Autorisation
23
0215
PERSONNEL
Adoptée
par
22
voix
Tableau
des
effectifs
pour,
5
abstentions
. Modifications
— Adoption
(Mme
Nacéra
VIEUBLE,
M.
Jean-Marc
NEVEU,
Mme Aurélie REBEILLEAU,
M. Rémi RENAULT,
M.
Franck
GROUSSARD)
23
0216
| PERSONNEL
Communiquée
Comité
Social
Territorial
(CST)
et
formation
spécialisée
Membres . Information
23
02
17
| COMMUNICATION
Adoptée
à
l'unanimité
Vente
de
produits
dérivés
. Déstockage
—
Autorisation
23
0218
CULTURE
DE
PAIX
Adoptée
à
l'unanimité
Association
Française
Buchenwald-Dora
et
Kommandos Séjour
Action
Mémoire
du
2
au
7
avril
2023
. Convention
—
Signature
- Autorisation
Secrétariat
Général
et
de
Direction/Conseil
Municipal/Ordre
du
jour/25
février
2023