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Déliberation - liste des deliberations cm 17 02 24
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Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Énergies,
vlite
d'
harfleur
CONSEIL
MUNICIPAL
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
SAMEDI
17
FEVRIER
2024
À 9H30
. Ouverture
de
la
séance
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
24
02
01
APPEL
NOMINAL
24
02
02
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
. Désignation
Adoptée
à l'unanimité
24
02
03
PROCÈS-VERBAL Séance
du
16
décembre
2023
. Adoption
Adoptée
à l'unanimité
24
02
04
DÉCISIONS Délégation
donnée
au
Maire
par
le Conseil
Municipal . Communication
Communiquée
24
02
05
INFORMATION Etat
annuel
des
indemnités
perçues
par
les
élus
. Communication
Communiquée
24
02
06
INFORMATION Contrats
de
prestations
- Contrats
d'engagements
-
Conventions
de
partenariats
. Communication
— Récapitulatif
2èMe
semestre
2023
Communiquée
24
02
07
INFORMATION Contrats
de
collaborateurs
bénévoles
. Communication
— Récapitulatif
2"e
semestre
2023
Communiquée
24
02
08
INFORMATION Mise
à disposition
gratuite
de
salles
municipales
. Communication
- Récapitulatif
2"e
semestre
2023
Communiquée
24
02
09
INFORMATION Contrats
de
maintenance
—
Contrats
de
prestations
de
service
Contrat
de
télésurveillance
. Communication
- Récapitulatif
2"e
semestre
2023
Communiquée
24
02
10
INFORMATION Conventions
de
formation
Centre
National
de
la
Fonction
Publique
Territoriale Autres
organismes
de
formation
. Communication
- Récapitulatif
2èMe
semestre
2023
Communiquée
Secrétariat
Général
et
de
Direction/Conseil
Municipal/Ordre
du
jour/17
février
2024
INTERCOMMUNALITÉ
24
0211
| Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
lAdoptée
à l'unanimité
Mise
à disposition
d’un
outil
informatique
d’Observatoire
Fiscal
. Convention
— Signature
- Autorisation
240212
|Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
(Communiquée
Rapport
quinquennal
relatif
aux
attributions
de
compensation
2019/2023
. Communication
240213
|Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
(Communiquée
Budget
Primitif
2024
. Communication AMÉNAGEMENT
URBAIN
24
02
14
[URBANISME
ET
TRAVAUX
Adoptée
à l'unanimité
Rénovations
de
façades
en
site
inscrit
. Aide
financière
municipale
— Attribution
- Adoption
24
0215
[URBANISME
ET
TRAVAUX
Adoptée
à l'unanimité
Marché
d'exploitation
des
installations
thermiques
des
bâtiments
communaux
. Avenant
n°
8 —
Signature
- Autorisation
24
0216
[URBANISME
ET
TRAVAUX
Adoptée
à l'unanimité
Bâtiments
communaux
et
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
Installations
de
chauffage
et
de
production
d’eau
chaude
sanitaire
Groupement
de
commandes
. Convention
- Signature
- Autorisation
240217
ENVIRONNEMENT
Adoptée
à l'unanimité
Loi
Accélération
Production
Energies
Renouvelables
(APER)
Zones
d’Accélération
. Définition POPULATION
ET
VIE
SOCIALE
24
0218
[RESTAURATION
Adoptée
à l'unanimité
Marchés alimentaires 2025/2028 Groupement de commandes intercommunal Villes d'Harfleur / Gonfreville l’Orcher
/ Octeville
sur
mer
/ Montivilliers
et
CCAS
de
Gonfreville
l’'Orcher . Convention
groupement
de
commandes
- Signature
— Autorisation . Commission
d'Appel
d'offres
du
groupement
—
Représentants
— Désignation
Secrétariat
Général
et
de
Direction/Conseil
Municipal/Ordre
du
jour/17
février
2024
24
02
19
VIE
ASSOCIATIVE
Exercice
2024
Attribution
de
subventions
n°
1
. Adoption
Adoptée
à l'unanimité
AFFAIRES
GÉNÉRALES
24
02
20
FINANCES Orientations
budgétaires
2024
. Débat
Communiquée
24
02
21
FINANCES Demandes
de
subventions
- Investissements
2024 . Signatures
— Sollicitation
- Autorisation
Adoptée
à l'unanimité
24
02
22
PERSONNEL Tableau
des
effectifs
. Transformations
— Adoption
Adoptée
à l'unanimité
24
02
23
PERSONNEL Dispositif
Adultes-Relais
. Création
— Mise
en
œuvre
— Adoption
Adoptée
à l'unanimité
24
02
24
POLITIQUE DE LA VILLE Contrat de ville de la Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
. Programmation
2024
- Adoption
Actions
communales
. Conventions
d'attribution
- Signature
- Autorisation
Adoptée
à l'unanimité
Secrétariat
Général
et
de
Direction/Conseil
Municipal/Ordre
du
jour/17
février
2024