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Déliberation - 02 10 du 11 04 2024 vote des subventions 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Chapelle-d'Aurec.
Lien du pdf (Déliberation - 02 10 du 11 04 2024 vote des subventions 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Département : Haute-Loire,
EXTRAIT DU REGITRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA CHAPELLE D’AUREC
n°2024.02.10
Séance du 11 Avril 2024
Nombre de - afférents au Conseil : 15 Date de la
membres Municipal convocation :
- en exercice : 15 31 mars 2023
- présents : 13
- eXCUSÉS 2
L'an deux mil vingt quatre le onze avril à 20 h 00, le Conseil Municipal de la Commune de
LA CHAPELLE D’AUREC, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la
salle du conseil municipal, sous la présidence de Caroline DI VINCENZO, Maire.
Présents : Caroline DI VINCENZO, Maire, Éric PETIT, Véronique JANUEL, Yves DARLES, Adjoints.
Jocelyne MONTET, Françoise GUERRIERI, Didier LHOSTE, Yvette CHOL, Christian FAUVET, Éric GROS,
David RODRIGUES, Marie-Laure FAYARD, Boris RIGAUDON, Conseillers.
Excusées : Stéphanie BLANCHARD, Coralie RAVEL
Eric Gros a été nommé secrétaire de séance.
Obiet de la délibération :
ATTRIBUTION des SUBVENTIONS - Année 2024
Invité à se prononcer sur le montant des subventions annuelles à verser aux associations communales pour l’année 2024
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
“ décide, à l'unanimité des membres présents, d'attribuer les subventions suivantes pour l'année 2024:
Associations Montants Observations
ACCA L “ De © | opération destruction des pigeons |
CLUB DES AINES 180 €
APE 450 €
COMITE DES FETES 450 €
KARATE CLUB 450 €
PETANQUE 450 €
FCCA 180 €
CHAP’ CREA 450 € |
ECHAP'ONS NOUS 180 € .
CHAP’TONIC 450 €
F.N.A.C.A. 60 €
Comité Monistrol s/L. / La Chapelle d’Aurec.
ADMR Monistrol 150 €
* charge Madame le Maire de mandater les subventions ci-dessus ;
“ donne tous pouvoirs à Madame le Maire pour l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an ci-dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait conforme au registre.
Acte rendu exécutoire après dépôt en Sous-Préfecture
Le 12 avril 2024 et publication le 12 avril 2024
AR Prefecture
043-214300584-20240411-DELI_2024_02_10-DE
Reçu le 12/04/2024