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Déliberation - articles 147 94
Déliberation - articles 147 183
Compte-Rendu - articles 147 202
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Varennes-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 147 202)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Transports,
COMMUNE
DE
VARENNES-SAINT-SAUVEUR
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
21
décembre
2023
à 20h30
Absent(e)s
excusé(e)s :
Secrétaire
de
séance
: Camille
LEQUERTIER
Compte-rendu
de
la
réunion
du
26
octobre
2023 :
Adopté
à
l'unanimité
Carte
communale
:
Une
réunion
de
commission
a
eu
lieu
entre
la
commission
d'urbanisme,
VERDI,
et
la
DDT
(30
novembre
2023)
pour
la révision
de
la carte
communale
afin
d’être
en
cohérence
avec
le
SCOT.
La
carte
communale
limite
la
consommation
d'espace,
avec
une
cible
de
50
logements
échéance
2032.
Présentation
du
projet
de
la carte
communale
:
-
le conseil
municipal
vote
à
l'unanimité
l'arrêt
du
projet
de
la carte
communale
Appel
à
projet
Départemental
:
Proposition
de
projet
: rénovation
de
la toiture
de
la tuilerie
Projet
accepté
et validé
par
le Conseil
Municipal
Salle
polyvalente
(règlement,
tarifs)
:
>
Règlement
de
la salle
polyvalente
(proposition
: modifications
à apporter)
>
Tarifs
: prix
de
location
au
week-end
ou
à
la
journée:
vote
tarif
à
la
journée
(14
votes
tarif journée
1 vote
week-end)
>
Validation
des
tarifs
par
l'ensemble
du
Conseil
Municipal
ZAER
(zone
d'accélération
des
énergies
renouvelables)
:
Le
but
est
l'économie
d'énergie.
-__
Définir
une
zone
dédiée
à
une
énergie
-
Projet
sur
la commune
: installation
de
panneaux
photovoltaïques
:
e
Surles
toits
des
entreprises
e
Surles
bâtiments
agricoles
e
Surles
vestiaires
du
foot
e
Sur
l'espace
René
Beaumont
Eventuellement
voir
pour
une
auto
consommation
partagée
dans
la zone
artisanale
-_
Prévoir
une
concertation
de
la
population
Délibération
dépenses
d'investissement :
Délibération
sur
l'autorisation
d'engager
et
mandater
des
dépenses
annuelles
avant
le
Vote
du
budget
2024
: adoptée
à
l'unanimité. Non
valeurs
:
Délibération
portant
sur
les
non
valeurs
(impayés)
: adoptée
à
l'unanimité.
Tarifs
:
Augmentation
des
tarifs
logements
: 2%
Augmentation
des
tarifs
du
cimetière
: 2%
Garderie
: pas
de
changement
tarifaire
(RPI
en
2024)
Prime
pouvoir
d'achat :
Validation
de
la
prime
du
pouvoir
d'achat
(montant
maximum)
14
votes
pour
et
1
abstention
Projets
2024
:
e
Rénovation
toiture
Tuilerie
e
Aménagement
du
Bourg
: sécurisation
e
Bineuse
pour
cimetière
e
Changement
des
fenêtres
école
primaire
et
Nestenn
e
Véhicule
«
électrique
»
avec
petite
benne
en
remplacement
d'une
des
voitures
du
service
technique
e
Adhésion
au
nouveau
groupement
d'achat
SYDESL
en
2026 :
électricité
et
gaz
en
2028,
continuation
dans
le
groupement
d'achat
; adopté
à
l'unanimité
par
le
Conseil
Municipal
e
Prévoir
les
devis
pour
le budget
Questions
diverses
:
+
Rencontre
des
associations
«Sou
des
écoles»
et
«cantine»
: réflexions
sur
l'organisation
du
futur
RPI
e
Abandon
d'une
parcelle
en
faveur
de
la mairie,
« île
»
de
Montjouvent
e
VAN
71:
accompagnement
numérique
gratuit
e
Limite
de
distribution
des
colis
aux
Aînés
le
15/01/2024
°e
Animation
pour
la
sensibilisation
des
enfants
à
la
découverte
de
la
lecture
voir
pour
offrir
un
cadeau
à
la
naissance
des
enfants
(concertation
avec
la
bibliothèque
de
Varennes)
e
Compte-rendu
de
réunion
du
délégué
communal
de
la
maison
des
Crozes
: les
travaux
aux
Crozes
sont
en
cours
et avancent
bien
e
Bulletin
municipal
en
cours
de
création
e
Prochain
conseil
le
18/01/2024
Varennes
Saint
Sauveur,
le
09
janvier
2024
Le
Maire
Jean-Michel
LONGIN