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Compte-Rendu - articles 262 238
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Varennes-Saint-Sauveur.
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Thèmes du document : Énergies, Environnement, Transports,
COMMUNE
DE
VARENNES-SAINT-SAUVEUR
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
04
avril
2024
à 20h30
Absent(e}s
excusé(e)s
: Camille
LEQUERTIER-Pauline
TRÉBOZ-Jean-Luc
MAGNIN
Secrétaire
de
séance
: Tony
PIRAT
Compte-rendu
de
la
réunion du 22
février
2024
:
Adopté
à
l'unanimité
Comptes
administratifs
de
l’année
2023
pour
le
budget
principal,
le
budget
lotissement
les
Vergers,
le
budget
boucherie
et
le
budget
épicerie
relais :
Résultats
des
comptes
administratifs
2023,
adoptés
à
l'unanimité :
Compte
administratif
budget
principal
:
-_
Excédent
de
fonctionnement
: 212
081,47€
-
Excédent
d'investissement:
390
458,03€
Compte
administratif
budget
lotissement
les
Vergers
:
-
Excédent
de
fonctionnement
: 79
444
92€
-
Déficit
d'investissement:
2
401,85€
Compte
administratif
budget
boucherie
:
-
Excédent
de
fonctionnement
: 3
864,57€
-
Excédent
d'investissement :
614,54€
Compte
administratif
budget
épicerie
relais
:
-__
Excédent
de
fonctionnement
: 30
717,97€
-
Excédent
d'investissement
:
14
378,13€
Taux
des
taxes
directes
locales
:
Vote
à
l'unanimité
pour
le
maintien
des
taxes
sans
augmentation
de
la
part
communale
soit
un
taux
de
37,68%
pour
le foncier
bâti,
pour
le foncier
non
bâti
32,67%
et
pour
la taxe
d'habitation
14,39% Budgets
primitifs
2024
pour
le
budget
pour
le
budget
principal,
le
budget
lotissement
les
Vergers,
le budget
boucherie
et
le budget
épicerie
relais :
Le
vote
des
budgets
primitifs
: adopté
à
l'unanimité
par
le
conseil
municipal
Budget
principal
:
Fonctionnement
:
938
793,00€
Investissement
: 1
432
783,00€
Budget
lotissement
les
Vergers
:
Fonctionnement
dépenses
: 215
992,00€
- Fonctionnement
recettes
: 246
506,00€
Investissement
:
169
464,00€
Budget
boucherie
:
Fonctionnement
: 13
915,00€
Investissement
:
16
216,00€
Budget
épicerie
relais
:
Fonctionnement:
11
499,00€
Investissement
dépenses
: 251
804,00€
- Investissement
recettes
: 262
393,00€
Compte-rendu
réunions
futur
RPI :
Karelle
Michel,
1°"
adjointe,
explique
que
différentes
réunions
ont
eu
lieu
avec
les
commissions
des
affaires
scolaires
des
3 communes,
les
maires,
BLI,
les
agents
et
les
associations
pour
faire
un
point
global
sur
le
futur
RPI,
notamment
sur
l'organisation
des
transports,
le
ramassage
habituel
des
élèves
(par
BLI)
mais
aussi
la
mise
en
place
des
navettes
entre
les
différentes
écoles. Une
proposition
a
été
faite
sur
les
circuits,
elle
reste
encore
à
améliorer,
des
ajustements
doivent
être
effectués
pour
limiter
le temps
de
transport
des
enfants.
ZAER
(zone
d'accélération
des
énergies
renouvelables)
:
Réunion
publique
le
13
mars
pour
présenter
les
ZAER
sur
la commune
: différentes
propositions
ont
été
faites.
Le
conseil
municipal
vote
à
l'unanimité :
- Solaire
en
toiture
: sur
l'intégralité
de
la commune
- Géothermie - Agrivoltaisme Pas
d’éolien
sur
la commune
: potentiel
limité
(Zone
de
passage
avions
de
chasse...) Questions
diverses
:
e
Visio
« Ages
et
Vie
»
: rencontre
avec
le
département,
les
échanges
se
poursuivent
sur
le
projet,
va
être
étudié
avant
fin
avril
(calendrier
prévisionnel)
e
Repas
du
1°
mai
: installation
de
la
salle
le
30/04
à
partir
de
18h00
e
SIVOM
: tri
hors
domicile
; stade,
abri
bus...
: étude
en
cours
avec
CITEO
pour
incitation
à
mieux
trier
e
Contrôle
thermique
école
maternelle,
cantine...
: isolations
très
différentes,
sans
doute
proposition
d'une
pompe
à
chaleur
pour
l'ensemble
des
bâtiments.
e
Un
bébé
=
un
livre
: validation
de
la
proposition
e
Prochain
conseil
19
mai
Varennes
Saint
Sauveur,
le
03
mai
2024