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unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - ordre du jour conseil communautaire du 11 decembre 2025 cc gesnois bilurien
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Gesnois Bilurien - ordre du jour conseil communautaire du 11 decembre 2025 cc gesnois bilurien)
Thèmes du document : Budget, Banque, Consommateurs,
Gesnois
Bilurien
Le Président,
Montfort-le-Gesnois, le 04 décembre 2025,
AP/LD/2025-12
Objet : Convocation du Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que je réunirai le Conseil Communautaire,
Le Jeudi 11 Décembre 2025 à 18h30
Saile Polyvalente
Rue du Jeu de Paume
72440 BOULOIRE
L'ordre du jour de cette séance sera consacré à :
ADMINISTRATION GENERALE
1- Désignation d'un secrétaire de séance
2- Approbation du Procès-Verbal du Conseil communautaire du 16 octobre 2025
3- Présentation de Pescheray - activité
4- CRAC 2024 Aménao
5- Avenant au contrat de concession Aménao (ZAE Les Terrasses du Challans Il} intervention Mme DENELLE
6- Ouverture de 4 zones 2AU — MODC n°1
7- Synthèse du Rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) - Sobriété Foncière
8- EPFL Sarthois — adhésion et désignation des membres représentants
9- Mission Locale Sarthe Nord — positionnement sur le montant de la participation 2026
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
10- Acquisition par voie de l’exercice du droit de préemption d’un immeuble sis à Savigné l’Évêque
FINANCES
11- Notification AC définitives 2025
12- Tarifs REOM 2026
13- Renouvellement ligne de trésorerie REOM
14- Autorisation de mandatement avant vote des Budgets Général et Annexes 2026
15- Apurement et transfert d’actifs (inventaire)
RESSOURCES HUMAINES
16- Création d’un poste permanent de juriste 35h
17- EMI : création d’un poste permanent « Musicien Intervenant » 10h - Suppression de postes
18- Indemnité de Maniement des Fonds (IMF)
19- Taux de participation au contrat de Prévoyance obligatoire
20- Bénéficiaires CNAS
21- Indemnités agents de secteur
22- Point d’information Diagnostic RPS
MARCHÉS PUBLICS
23- Marché construction micro-crèche Le Breil sur Mérize - Attribution des lots 24- Tarifs Sittellia 2026
25- Tarifs SPANC 2026
26- Information - choix du prestataire de réalisation de diagnostics vulnérabilité inondations
ENVIRONNEMENT
27- Information SBVHS — Réflexion collective sur la compétence « Prévention des Inondations »
28- Plan InterCommunal de Sauvegarde (PICS) - Adhésion au PAPI 2026-2032
AUTRES
29- Décisions du Président et du Bureau Communautaire
30- Questions diverses
Vous trouverez ci-jointe la note de synthèse de la réunion et ses annexes.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Président,
André PIGNÉ
PARC DES SITTELLES
FHASDMONTFORT LE GESHIS
lg} CA
SE
SIÈGE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ATELIERS COMMUNAUTAIRES
Parc des Sittelles, 783 Route des Sittelles 398 Routes des Sittelles
72450 Montfort Le Gesnois 72470 Saint Mars La Brière
Tél : 02 43 54 80 40 - E-mail : contact@cc-gesnoisbilurien.fr