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Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 d2025 35 approbation du pv du 24 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 28/07/2025
COMMUNE DE VOUGY Reçu en préfecture le 28/07/2025
Publié le 29/07/2025 SL
AV ID : 074-217403120-20250724-D2025 35-DE
NL re Ent
Délibération du conseil municipal du 24 juillet 2025 n°D2025 35
Publiée sur le site internet de la commune le : 29 juillet 2025
MASSAROTTI Yves, maire de la commune de Vougy
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-neuf juillet à dix-neuf heures, se sont réunis dans la salle annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de Vougy, sous la présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, maire de la commune de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 15 juillet 2025
Présents : 16
Quorum atteint
Absents : 3
Votants : 16
Secrétaire de séance : DUCROUX Elisabeth
Membres Présent Absent Membres Présent Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves X MENEGON Daniel X DEPOISIER Fabrice X
LAURENSON David X SCANU Stéphane X LEDRU Sindy X
DUCROUX Elisabeth X BOUACHRAOUI Saïda X SIMONIN Marc X
VALENTINI Christian X GENOVA Antonio X VOTTERO Cédric X
PASQUALIN Martine X PEPIN Nathalie X IGLIERE Emeline X
CAPRI Brigitte X AZZOPARDI Karen X DEPOISIER Mathieu X
TINJOUD Denis X
OBJET : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 24 JUIN 2025
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 ;
CONSIDERANT les membres du conseil municipal qui se sont réunis en date du 24 juin 2025 ; Monsieur le Maire propose à l’assemblée l’approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2025, dont chaque membre a été destinataire.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- APPROUVE le procès-verbal de la séance du 24 juin 2025.
La secrétaire de séance, Le Maire
2
Elisabeth DUCROUX Yves MASSAROTTI
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus. Pour extrait
conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
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