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Procès Verbal - 2. d2024 44 approbation du proces verbal du 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2. d2024 44 approbation du proces verbal du 27 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 30/07/2024 COMMUNE DE VOUGY Reçu en préfecture le 30/07/2024 Publié le 30/07/2024 SL AVo ID : 074-217403120-20240725-D2024 44-DE | D nana Délibération du conseil municipal du 25 juillet 2024 - N°D2024 44 Publiée sur le site internet de la commune le : 30 juillet 2024 MASSAROTTI Yves, maire de la commune de Vougy L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq juillet, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la salle annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de Vougy, sous la présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, Maire de Vougy, dûment convoqués. Date de convocation du conseil municipal : 17 juillet 2024 Nombre de conseillers en exercice : 19 Présents : 12 Quorum atteint Absents : 7 Dont 2 absents ayant donné pouvoir : LAURENSON David ayant donné procuration à DUCROUX Elisabeth DEPOISIER Fabrice ayant donné procuration à MASSAROTTI Yves Votants : 14 Secrétaire de séance : DUCROUX Elisabeth Membres Présent Absent Membres Présent Absent Membres Présent Absent MASSAROTTI Yves X MENEGON Daniel X DEPOISIER Fabrice X LAURENSON David X ISCANU Stéphane X LEDRU Sindy X DUCROUX Elisabeth X BOUACHRAOUI Saïda X SIMONIN Marc X VALENTINI Christian X ENOVA Antonio X VOTTERO Cédric X PASQUALIN Martine X PEPIN Nathalie X GLIERE Emeline X CAPRI Brigitte X ZOPARDI Karen X JDEPOISIER Mathieu X TINJOUD Denis X OBJET : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 27 JUIN 2024 VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 ; CONSIDERANT les membres du conseil municipal se sont réunis en date du 27 juin 2024 ; Monsieur le maire propose à l’assemblée l’approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2024, dont chaque membre a été destinataire. Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité, — APPROUVE Ie procès-verbal de la séance du 27 juin 2024. La secrétaire de séance, Le Maire, DÜCROUX Elisabeth MASSAROTTI Yves Ainsi ait et délibéré les jours, mois et an que dessus. Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal. Page 1 sur 1