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Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 d2023 30 approbation du pv du 25 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 18/07/2023
COMMUNE DE VOUGY Reçu en préfecture le 18/07/2023
Publié le 18/07/2023 S L GO
A Ve ID : 074-217403120-20230711-D2023 30-DE
SSL uit
Publiée sur le site internet de la commune le : 18 juillet 2023
MASSAROTTI Yves, maire de la commune de Vougy
Délibération du conseil municipal du 11 juillet 2023 - N° D2023 30
L’an deux mille vingt-trois, le onze juillet, à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la salle
annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de Vougy, sous la
présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, Maire de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 3 juillet 2023
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 14
Absents : 5
Votants : 14 votants
Quorum atteint
Secrétaire de séance : DUCROUX Elisabeth
Membres Présent Absent I Membres Présent Absent | Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves X MENEGON Daniel x DEPOISIER Fabrice X
LAURENSON David x SCANU Stéphane X LEDRU Sindy x
DUCROUX Elisabeth x BOUACHRAQOUI Saïda x SIMONIN Marc X
VALENTINI Christian x ENOVA Antonio x VOTTERO Cédric x
PASQUALIN Martine x ROGAZY Fabienne X LIERE Emeline x
ICAPRI Brigitte X PEPIN Nathalie x
TINJOUD Denis x ZOPARDI Karen x
OBJET : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 25 MAI 2023
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 ;
CONSIDÉRANT le conseil municipal réuni en date du 25 mai 2023 ;
Monsieur le maire propose au conseil municipal l’approbation du procès-verbal de la séance du
25 mai 2023, dont chaque membre a été destinataire.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- APPROUVE le procès-verbal de la séance du 25 mai 2023.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
La secrétaire de Séance, 77 Le Maire,
Elisabeth DUCROUX Yves MASSAROTTI
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