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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - 01 Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 08 FEVRIER 2024 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU DES DECISIONS
• Compte-rendu des décisions prises – application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
FINANCES
1 TENUE DU DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2024
2 DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
3 DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT – BUDGET ANNEXE DE L'ABBAYE DE SILVACANE
4 DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT – BUDGET ANNEXE DU COMPTOIR-BOUTIQUE DE L'ABBAYE DE SILVACANE
5 DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT – BUDGET ANNEXE DU VILLAGE DE VACANCES DE LA BAUME
6 SUBVENTION 2024 A L'ASSOCIATION « LES COLIBRIS » ET APPROBATION DE LA CONVENTION
7 SUBVENTION 2024 A L'ASSOCIATION « LES ZOUZOUS » ET APPROBATION DE LA CONVENTION
8 DEMANDE D'AIDE FINANCIERE A L'ETAT AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT (D.S.I.L)
9 DEMANDE D'AIDE FINANCIERE A L'ETAT AU TITRE DE LA DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R) POUR L'AMENAGEMENT ET LE VERDISSEMENT DE LA PLACE DE LA FENIERE (prochainement Place Docteur Jean-Louis Turcan) (PHASE 2)
VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE
10 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASA DES ARROSANTS DU CANAL DE CRAPONNE
11 APPROBATION DE LA CONVENTION "ECOLE DE MUSIQUE" ENTRE LA COMMUNE POUR L'ECOLE DE MUSIQUE ET LA SOCIETE DES EDITEURS ET AUTEURS DE MUSIQUE (SEAM)
URBANISME
12 DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AS 139 ET REGULARISATION D’UNE CESSION A L’EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION AS N°139 AU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES CENTRE COMMERCIAL LA FENIERE 13 PRINCIPE DE VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION AT 149 SISE 24 AVENUE DES ALPILLES (ancienne Gendarmerie)
14 DELIBERATION MODIFICATIVE - VENTE DE LA PARCELLE AP 156 EN LIEU DES PLACE DES PARCELLES AP 80 ET 81 A LA SAS CHOPIN
15 DELEGATION AU MAIRE DE DONNER MANDAT POUR LE DEPOT D'UNE AUTORISATION D'URBANISME A L'ASSOCIATION AIX-MULTI-SERVICES SUR UN TERRAIN COMMUNAL
AFFAIRES GENERALES
16 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE EXPERTISE ET ACCOMPAGNEMENT EN ARCHIVAGE ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DES BOUCHES DU RHONE
17 APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2023 DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL EPIC OFFICE DE TOURISME
18 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT ET D'OBJECTIFS AVEC L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME (EPIC) AINSI QUE DE LA CONVENTION COMPORTANT DES CLAUSES EXORBITANTES DU DROIT COMMUN SUR LE DOMAINE PRIVE - CONTRAT ADMINISTRATIF OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME
19 REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - INSTALLATION D'INFRASTRUCTURE DE RECHARCHE POUR VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE) RUE GUTENBERG - ZONE DU GRAND PONT
RESSOURCES HUMAINES
20 CREATIONS DE POSTES
21 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT ET AUTORISATION DE RECRUTEMENT SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE L.332-8 2° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
22 CONVENTION D’ADHESION AU POLE SANTE DU CDG13 : MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE – PREVENTION ET SECURITE AU TRAVAIL
AFFAIRES SCOLAIRES ET PETITE ENFANCE
23 PARTICIPATION ANNUELLE AUX FRAIS PEDAGOGIQUES ANNEXES DE CHAQUE ECOLE PUBLIQUE COMMUNALE
METROPOLE
24 APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE DETTE RECUPERABLE RELATIVE AUX COMPETENCES TRANSFEREES AU 1er JANVIER 2023 ENTRE LA COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE- PROVENCE
25 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'OUTIL INFORMATIQUE DE L'OBSERVATOIRE FISCAL METROPOLITAIN
FINANCES
26 DEMANDE VERSEMENT CDDA
27 MODIFICATION DE LA COMPOSITION AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’IME LE COLOMBIER DE LA ROQUE D’ANTHERON – REMPLACEMENT DE MADAME ALIX DIOP
28 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS – REMPLACEMENT DE MADAME ALIX DIOP