Déliberation - 02 ordre du jour

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Déliberation - 02 ordre du jour Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Roque-d'Anthéron. Lien du pdf (Déliberation - 02 ordre du jour)Thèmes du document : Jeunesse, Énergies, Famille,

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2023 à 19 H

ORDRE DU JOUR

COMPTE-RENDU DES DECISIONS

 Compte-rendu des décisions prises – application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

VIE MUNICIPALE (Finances, Urbanisme, Développement Durable, Communication, Relations avec la Métropole Aix-Marseille-Provence, Relations avec le Conseil de Territoire du Pays d’Aix)

 Finances

1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2024

2. Rétrocession de la concession funéraire N° 214, plan R7 – Modification de la délibération N° 117/22

3. Rétrocession de la concession funéraire N° 288/Plan B4

4. Demande d’aide financière à l’Etat dans le cadre du Fonds Vert pour la réhabilitation et l’extension de l’école Paul Claudel

5. Demande d’aide financière à l’Etat dans le cadre du Fonds Vert pour la rénovation énergétique des bungalows du Village de Vacances de la Baume

6. Subventions aux associations ASA Canal de Craponne et ASA Canal du Moulin pour l’année 2023

 Marchés publics

7. Mise à jour du protocole transactionnel avec la société PRO-GEC

 Urbanisme

8. Principe de vente de la salle communale « Hector Anglade » cadastrée section AS 138 et AS 139 sise le Grand Clos – Centre commercial la Fenière

 Développement Durable

9. Adhésion à la charte régionale « Sud Zéro Déchet Plastique »

10. Convention Econome de flux entre la Commune et l’Atelier de l’Environnement – CPIE du Pays d’Aix

VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE (Associations, Culture, Sport et Fêtes)

11. Approbation de la convention de partenariat culturel « Provence en Scène » 2023/2024

VIE SOCIALE (action sociale, Affaires Scolaires et Petite Enfance)

12. Approbation de la convention relative à la classe des cadets de la Sécurité Civile – année scolaire 2023/2024

13. Convention relative au projet école ouverte ou école buissonnière

14. Modification du règlement intérieur des services municipaux- restauration scolaire et Maison de l’Enfance (périscolaire matin et soir, mercredis et vacances scolaires)

15. Approbation d’une convention pour l’accueil du public au service enfance-jeunesse au camping Domaine des Iscles

16. Approbation d’une convention pour la mise en place de projets intergénérationnels entre la commune et l’EHPAD « LES MELODIES »

17. Approbation d’une convention d’échange de données – prévention de l’évitement scolaire

RESSOURCES HUMAINES

18. Créations de postes

AFFAIRES GENERALES

19. Délibération sur le principe de recours à la concession de service pour la gestion de la chambre funéraire de LA ROQUE D’ANTHERON à compter du 1er Septembre 2024