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Conseil Municipal - Ordre jour CM 18Juillet2024
Ordre du Jour - ordre du jour CM 23 Avril 2026
Déliberation - ordre du jour
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Institutions publiques,
VILLE DE LA RoQur
D'ANTHÉRON
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 08 FEVRIER 2024 à 19 h 00
ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU DES DECISIONS
+ Compte-rendu des décisions prises — application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
FINANCES
À TENUE DU DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - EXERCICE 2024
2 DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
3 DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE À ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT - BUDGET ANNEXE DE L'ABBAYE DE SILVACANE
4 DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT - BUDGET ANNEXE DU COMPTOIR-BOUTIQUE DE L'ABBAYE DE SILVACANE
5 DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT - BUDGET ANNEXE DU VILLAGE DE VACANCES DE LA BAUME
6 SUBVENTION 2024 A L'ASSOCIATION « LES COLIBRIS » ET APPROBATION DE LA CONVENTION
7 SUBVENTION 2024 A L'ASSOCIATION « LES ZOUZOUS » ET APPROBATION DE LA CONVENTION
8 DEMANDE D'AIDE FINANCIERE A L'ETAT AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT (D.S.1.L)
$ DEMANDE D'AIDE FINANCIERE A L'ETAT AU TITRE DE LA DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (D.E.T.R) POUR L'AMENAGEMENT ET LE VERDISSEMENT DE LA PLACE DE LA FENIERE (prochainement Place Docteur Jean-Louis Turcan)
(PHASE 2)
VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE
10 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASA DES ARROSANTS DU CANAL DE CRAPONNE
1 APPROBATION DE LA CONVENTION "ECOLE DE MUSIQUE" ENTRE LA COMMUNE POUR L'ECOLE DE MUSIQUE ET LA SOCIETE DES EDITEURS ET AUTEURS DE
MUSIQUE {SEAM)
URBANISME 12 DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AS 139 ET REGULARISATION D'UNE CESSION A
L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION
AS N°139 AU SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES CENTRE COMMERCIAL LA FENIERE 13
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PRINCIPE DE VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION AT 149 SISE 24 AVENUE DES ALPILLES (ancienne Gendarmerie)
DELIBERATION MODIFICATIVE - VENTE DE LA PARCELLE AP 156 EN LIEU DES PLACE DES PARCELLES AP 80 ET 81 À LA SAS CHOPIN
DELEGATION AU MAIRE DE DONNER MANDAT POUR LE DEPOT D'UNE
AUTORISATION D'URBANISME A L'ASSOCIATION AIX-MULTI-SERVICES SUR UN
TERRAIN COMMUNAL
AFFAIRES GENERALES
APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE EXPERTISE ET ACCOMPAGNEMENT EN ARCHIVAGE ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DES BOUCHES DU RHONE
APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2023 DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC
INDUSTRIEL ET COMMERCIAL EPIC OFFICE DE TOURISME
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT ET D'OBJECTIFS AVEC L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME (EPIC) AINSI QUE DE LA
CONVENTION COMPORTANT DES CLAUSES EXORBITANTES DU DROIT COMMUN SUR LE DOMAINE PRIVE - CONTRAT ADMINISTRATIF OFFICE MUNICIPAL DE
TOURISME
REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - INSTALLATION
D'INFRASTRUCTURE DE RECHARCHE POUR VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE) RUE GUTENBERG - ZONE DU GRAND PONT
RESSOURCES HUMAINES
CREATIONS DE POSTES
CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT ET AUTORISATION DE RECRUTEMENT SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE L.332-8 2° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
CONVENTION D'ADHESION. AU POLE SANTE DU CDG13: MEDECINE
PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE - PREVENTION ET SECURITE AU TRAVAIL
AFFAIRES SCOLAIRES ET PETITE ENFANCE
PARTICIPATION ANNUELLE AUX FRAIS PEDAGOGIQUES ANNEXES DE CHAQUE
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METROPOLE
APPROBATION DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE DETTE RECUPERABLE RELATIVE AUX COMPETENCES TRANSFEREES AU fer JANVIER 2023 ENTRE LA
COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE- PROVENCE
APPROBATION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'OUTIL
INFORMATIQUE DE L'OBSERVATOIRE FISCAL METROPOLITAIN
FINANCES
DEMANDE VERSEMENT CDDA