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Conseil Municipal - 2024 05 commissions municipales 0
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Fontaine-le-Port.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 05 commissions municipales 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
République
Française
Département
Seine-et-Marne
Commune
de
Fontaine
le
Port
|
_Date
de
Be
atio
n
3
14/03/2024
|
_ Date d'affichage
|
14/03/2024
à l'unanimité Pour
: 14
Contre
: O0
Abstention
: O
Acte
rendu
exécuire
après
dépôt
en
Préfecture
de
Melun
Le
: 21/03/2024
Et Publication
ou
notification
du
:
21/03/2024
L'
an
2024
et
le
19
Mars
à
20
heures
,le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
,s'
est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Mairie
-
Salle
de
Conseil
sous
la
présidence
de
MOTHRE
Béatrice,
Maire
Présents
:Mme
MOTHRE
Béatrice,
Maire,
Mme
BARONI
Nicole,
M.
CEDILLE
Nicolas,
Mme
DUTERTRE
Sylvaine,
M.
FANDARD
Jean,
Mme
HEUZE
Maryline,
M.
LALAURIE
Frédéric,
M.
MARC
Alain,
Mme
MARCHESE
Valérie,
M.
SALVAN
Julien Absent
excusé:
M.
BELZIC
Laurent
Absent(s)
ayant
donné
procuration
: Mme
DAGORNE
Jessica
à
Mme
MOTHRE
Béatrice,
M.
DORE
Patrick
à
Mme
HEUZE
Maryline,
Mme
GUERET
Corinne
à
Mme
BARONI
Nicole,
Mme
THOMAS
Marie-Christine
à
M.
LALAURIE
Frédéric
A
été
nommé(e)
secrétaire
:Mme
Sylvaine
DUTERTRE
Objet
de
la
délibération
:Commissions
Municipales
Pour
faire
suite
à
la
démission
de
Mme
Nathalie
SAUTREAU
le
31
décembre
2023
et
le
départ
de
Monsieur
FAIRISE,
il
convient
de
voter
pour
un
remplacement
de
la
même
liste
(article
L.
270
du
Code
électoral)
Je vous
propose
de voter
sur
:
écologique
Commissions
Membre
sortant
Remplacé
Membre
entrant
par
Bâtiments-travaux-Energie
Mme
Sautreau
Mr
Salvan
Voies
et
Réseaux
Mr
Fairise
Mr
Lalaurie
Transports-Environnement-Transition
|
Mme
Sautreau
Mr
Marc
associations Affaires
culturelles
et
Festives-Relation
avec
les
|
Mme
Sautreau
Mme
Marchese Sécurité-Accessibilité-Urbanisme
Mr
Fairise
Mr
Salvan
Appel
d’Offre
Mr
Fairise
Mr
Marc
Action
sociale
Mme
Sautreau
Mme
Thomas
Révision
:
Commissions
Membre
sortant
Remplacé
par
Membre
entrant
Information-Communication
Mr
Salvan
Mme
Marchese
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’Unanimité
CHARGE
le
Maire
de
faire
les
démarches
nécessaires
AUTORISE
le
Maire
à signer
les
pièces
se
rapportant
à ce
dossier
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme
:
En
mairie,
le
21.03.2024
Le
Maire
Béatrice
MOTHRE
+