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Procès Verbal - 1444597
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Boscherville.
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer,
Saint Martin de Boscherville
I. IL.
DEPARTEMENT
DE
LA
SEINE-MARITIME
ARRONDISSEMENT
DE
ROUEN
CANTON
DE
BARENTIN
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’article
L 121
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAINT
MARTIN
DE
BOSCHERVILLE
se
réunira
en
mairie
Le
17
octobre
2023
à 20h45
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
14
septembre
2023
DÉLIBÉRATIONS Métropole
- Demande
de
participation
ARMADA
2023
Métropole
- Demande
de
subvention
FAA
fonctionnement
Subvention
association
« En
avant
Simone
»
Participation
financière
au
Trail
« La
Verticale
Boschervillaise
»
Renouvellement
des
membres
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales Désignation
d’un
référent
« laïcité
»
QUESTIONS
DIVERSES
COP
21
Occupation
du
domaine
public
Convention
piscine
Jeux
pour
enfants
Vœux
du
Maire
Le
Maire,
Thierry
CHAUVIN
O
A
L Û
17,
Chaussée
Saint
Georges
- 76840
Saint-Martin
de
Boscherville
&æ:
02.35.32.00.08
— &:
02.35.34.84.88
mairie-st-martin@boscherville.fr