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Procès Verbal - 2118810
Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune de Saint-Martin-de-Boscherville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2118810)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
Saint Martin de Boschersilie
L
DEPARTEMENT
DE
LA
SEINE-MARITIME
ARRONDISSEMENT
DE
ROUEN
CANTON
DE
BARENTIN
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’article
L
121
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT
MARTIN
DE
BOSCHERVILLE
se
réunira
à
la
Mairie
Le
10
février
2026
à
20h45
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
9
décembre
2025
DÉLIBÉRATIONS Manifestation
« Jardins
en
Eveil
» 2026
: Prix
de
la commune
Reversement
de
la
part
communale
d’accise
sur
l’électricité
(ex
TCCFE)
par
la Métropole
Rouen
Normandie
Suppression
et création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
IL.
QUESTIONS
DIVERSES
Règlement
de
collecte
des
déchets
et assimilés
Gestion
des
animaux
errants
Déplacement
de
la colonne
à verre
du
Genetey
Augmentation
des
horaires
de
la bibliothèque
Modification
des
horaires
d’ouverture
de
l’agence
postale
communale
Le
Maire,
(SyDie
BOURGAIS
17, Chaussée
Saint
Georges
- 76840
Saint-Martin
de
Boscherville
@æ:
02.35.32.00.08
— Æ:
02.35.34.84.88
mairie-st-martin@boscherville.fr