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Déliberation - delib du 06122023
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Déliberation - delib du 06122023)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 6 DÉCEMBRE 2023
L’An Deux Mille Vingt trois, le six du mois de décembre à dix huit heures, le Conseil Municipal
légalement convoqué le 30 novembre 2023 par Monsieur Claude HÉGO, Maire, s’est réuni salle des
Mariages, Hôtel de Ville, en séance publique.
Étaient présents : Claude HÉGO, Maire, Marylise FENAIN, Dominique PHILIPPE, Martine DURUT,
Éric CARNEL, Françoise, PLANCQ, Philippe LENGLEZ, Dorothée CAVALIÉ, Jean-Luc JESSUS
Adjoints, Bernadette CORDONNIER, Mehdi BENADDI, Catherine JANKOWSKI, Alain LOSERO
(présent à partir du point n° 2 – DEL2023_066), Yvon BURY, Conseillers Municipaux délégués,
Gaëtane LEPREUX (arrive au cours du point n° 1 – DEL2023_065), Matthieu BACHORZ, Chantal
LEBEL, José SAVARY, Danièle COLBEAU, Éric LEPRINCE, Nadia EL HADDADI, Christophe
BRÉHON (arrive au cours du point n° 1 – DEL2023_065), Michèle SEVIN, Frédéric DUVAL (arrive
au cours du point n° 1 – DEL2023_065), Ludovic JOSEPH, Roselyne BURGEAT, Conseillers
Municipaux.
Étaient Excusés : Alain LOSERO (excusé jusqu’au commencement du point n° 2 – DEL2023_066) a
donné pouvoir à Dominique PHILIPPE, Francine DUPUICH a donné pouvoir à Eric CARNEL, Gaëtane
LEPREUX (excusée en début de séance avant le vote du point n° 1 – DEL2023_065) a donné pouvoir
à Philippe LENGLEZ, Christiane VISIEUX a donné pouvoir à Françoise PLANCQ, Christophe
BRÉHON (excusé en début de séance avant le débat du point n° 1 – DEL2023_065), Frédéric
DUVAL (excusé en début de séance avant le vote du point n° 1 – DEL2023_065), Marine BÉGOT a
donné pouvoir à Roselyne BURGEAT.
Président de la séance : Claude HÉGO – Secrétaire de la séance : Matthieu BACHORZ.
Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
DEL2023_065 Demande de protection fonctionnelle d'un élu
Pour : 27
(Claude HÉGO n’a pas pris
part au vote)
Contre : 0
Abstention : 1
(Nadia EL HADDADI)
DEL2023_066 Demande de protection fonctionnelle d'un élu
Pour : 24
(Marylise FENAIN n’a pas
pris part au vote)
Contre : 3
(Roselyne BURGEAT +
pouvoir de Marine
BÉGOT, Frédéric DUVAL)
Abstention : 1
(Nadia EL HADDADI)
DEL2023_067 Mise à disposition de véhicules aux élus et aux agents municipaux pour l'année 2024
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
1
Affichée et mise en ligne
Le 12 décembre 2023 DEL2023_068
Signature d'une convention d'échanges de données avec
DOUAISIS AGGLO relative au recensement des Zones
d'Activités Économiques (ZAE) et à l'étude sur les
friches et délaissés urbains
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_069 Adhésion au dispositif d'achat groupé de gaz naturel "GAZ 2025" de l'UGAP
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_070 Institution d'un Conseil Municipal des Jeunes (C.M.J)
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_071
Modification du règlement de fonctionnement des
Accueils Périscolaires, Extrascolaires et Transport
Scolaire
Pour : 24
Contre : 0
Abstention :5
(Frédéric DUVAL, Ludovic
JOSEPH, Roselyne
BURGEAT + pouvoir de
Marine BÉGOT, Nadia
EL HADDADI)
DEL2023_072 Modification du règlement de fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants Parents "La Parent'aise" (LAEP)
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_073
Modification du règlement de fonctionnement du Relais
d'Assistantes Maternelles (RAM) devenant Relais Petite
Enfance (RPE)
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_074
Transfert de parcelles dans le patrimoine communal à la
suite de la liquidation de l'Association Foncière de
Remembrement Intercommunale d'Izel-les-Equerchin –
Fresnes-les-Montauban - Quiéry-la-Motte - Hénin-
Beaumont - Brebières
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_075 Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_076 Gratifications diverses accordées par la Commune pour l'année 2024
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_077
Subvention exceptionnelle à l'Association Protection Civile
du Pas-de-Calais pour les inondations dans le Nord et le
Pas-de-Calais
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_078 Admissions en non-valeur
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_079 Décision Budgétaire Modificative 202301
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
2 DEL2023_080 Ouverture de crédits d'investissements
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_081
Signature d'une convention de partenariat entre la Ville
de CUINCY et la Ville de COURCHELETTES dans le cadre
du Relais Petite Enfance de CUINCY
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_082 Personnel Communal - Cédéisation
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_083
Personnel Communal - Suppression et création d'emploi
d'un agent en contrat à durée indéterminée suite à
modification du temps de travail
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_084 Personnel Communal - Recrutement de contractuels sur emplois non permanents
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_085
Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non
permanents pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d'activité durant les vacances
de Février
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_086 Personnel Communal - Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d'activité
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_087 Personnel Communal - Instauration de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2023_088 État des Décisions Directes Prend acte
Fait à Cuincy, le 12 Décembre 2023
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