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Déliberation - ListeDelib 041224
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Déliberation - ListeDelib 041224)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Famille,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 04 DÉCEMBRE 2024
L’An deux mille vingt-quatre, le quatre du mois de décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal
légalement convoqué le 28 novembre 2024 par Monsieur Claude HÉGO, Maire, s’est réuni salle des
Mariages, Hôtel de Ville, en séance publique.
Étaient présents (22 jusqu’à l’adoption de la délibération n° DEL2024_080 – 23 pour
l’adoption de la délibération n° DEL2024_081 et 24 pour l’adoption des délibérations
suivantes) : Claude HÉGO, Marylise FENAIN, Dominique PHILIPPE, Martine DURUT, Éric CARNEL,
Françoise PLANCQ, Dorothée CAVALIÉ, Bernadette CORDONNIER, Mehdi BENADDI, Catherine
JANKOWSKI, Alain LOSERO (arrivé pendant la présentation de la délibération n° DEL2024_082),
Francine DUPUICH, Gaëtane LEPREUX, Matthieu BACHORZ, Chantal LEBEL, Christiane VISEUX,
Danièle COLBEAU, Éric LEPRINCE, Nadia EL HADDADI, Michèle SEVIN, Yvon BURY, Frédéric
DUVAL (arrivé pendant la présentation de la délibération n° DEL2024_081), Roselyne BURGEAT,
Ludovic JOSEPH.
Étaient absents représentés (5 jusqu’à l’adoption de la délibération n° DEL2024_081 et 4 à
partir de la DEL2024_082) : Philippe LENGLEZ a donné pouvoir à Dorothée CAVALIÉ, Jean-luc
JESSUS a donné pouvoir à Martine DURUT, Alain LOSERO a donné pouvoir à Dominique PHILIPPE
jusqu’à l’adoption de la délibération n° DEL2024_081, José SAVARY a donné pouvoir à Marylise
FENAIN, Marine BÉGOT a donné pouvoir à Ludovic JOSEPH.
Étaient absents non représentés (2 jusqu’à l’adoption de la délibération n° DEL2024_080 et 1
pour toutes les délibérations suivantes) : Christophe BRÉHON, Frédéric DUVAL jusqu’à
l’adoption de la délibération n° DEL2024_080.
Quorum : 15
Président de la séance : Claude HÉGO
Secrétaire de la séance : Matthieu BACHORZ
Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
DEL2024_077
Mise à disposition de véhicules de service aux élus et aux
agents municipaux et modalités d’attribution avec remisage
aux agents pour l’année 2025
Pour : 25
Contre : 2
Abstention : 0
DEL2024_078 Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_079 Modification du règlement des activités périscolaires et extra-scolaires
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_080 Évolution de la solution informatique support au réseau de bibliothèques
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
1
Affichée et mise en ligne
Le 9 décembre 2024 DEL2024_081 Gratifications diverses accordées par la Commune pour l’année 2025
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_082 Décision budgétaire modificative n° 2
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_083 Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_084 Adoption du règlement intérieur du personnel de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Cuincy
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_085
Personnel Communal – Instauration d’une participation au
financement des contrats et règlements labellisés des
agents de la collectivité pour le risque Prévoyance
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_086
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non
permanents pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d’activités durant les vacances de
février
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_087 Personnel Communal – Recrutement de contractuels sur des emplois non permanents
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_088 Personnel Communal – Modification du tableau des emplois
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_089 Personnel Communal – Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_090
Personnel Communal – Mise en place de l’Indemnité
Spéciale de Fonction et d’Engagement des Policiers
Municipaux
Pour : 28
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2024_091 État des Décisions Directes Prend acte
Fait à Cuincy, le 06 décembre 2024
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