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Déliberation - delib 03042025
Déliberation - delib 8 04 26
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Déliberation - delib 8 04 26)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Famille,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 8 AVRIL 2026
L’An deux mille vingt-six, le huit du mois d’avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement
convoqué le 2 avril 2026 par Marylise FENAIN, 1ère adjointe, par délégation du Maire, s’est réuni
salle des Mariages, Hôtel de Ville, en séance publique.
Membres présents (25) : Claude HÉGO, Marylise FENAIN, Dominique PHILIPPE, Martine DURUT,
Philippe LENGLEZ, Yvon BURY, Françoise PLANCQ, Alain LOSERO, Bernadette CORDONNIER, Mehdi
BENADDI, Gaëtane LEPREUX, Matthieu BACHORZ, Chantal LEBEL, Alexandre AMBRUZ, Francine
DUPUICH, Mehdi MEDJBER, Anaïs DELATTRE, Arnaud BRUNI, Mahdé TOUMI, Gérald MOUY, Nadia
EL HADDADI, Yannick FELIN, Hadda BOUKOUJ, Frédéric DUVAL, Roselyne KONIECZNY.
Membres absents représentés (4) : Dorothée CAVALIÉ a donné pouvoir à Philippe LENGLEZ,
Ludovic JOSEPH a donné pouvoir à Dominique PHILIPPE, Marion CORNU a donné pouvoir à Martine
DURUT, Marine BÉGOT a donné pouvoir à Marylise FENAIN.
Quorum : 13
Présidence de séance : Claude HÉGO
Secrétaire de séance : Anaïs DELATTRE
Numéro Objet de la délibération Résultat du Vote
DEL2026_012 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
Pour : 25
Contre : 0
Abstention : 4
(G. MOUY – N. EL HADDADI – Y. FELIN – H. BOUKOUJ)
DEL2026_013 Débat d'Orientations Budgétaires 2026 sur présentation du rapport Le Conseil Municipal prend acte
DEL2026_014 Détermination du nombre et création des commissions municipales permanentes
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_015 Commission Fêtes-Cérémonies - Désignation des membres
Suffrages exprimés : 29
Sièges à pourvoir : 10
Quotient électoral : 2,90
Nombre voix (V) et
de sièges attribués (SA) :
V SA
Liste FENAIN Marylise 23 8
Liste FELIN Yannick 4 1
Liste DUVAL Frédéric 2 1
1
Affichée et mise en ligne
Le 13 avril 2026 DEL2026_016 Commission Travaux-Urbanisme - Désignation des membres
Suffrages exprimés : 29
Sièges à pourvoir : 10
Quotient électoral : 2,90
Nombre voix (V) et
de sièges attribués (SA) :
V SA
Liste PHILIPPE Dominique 23 8
Liste MOUY Gérald 4 1
Liste KONIECZNY Roselyne 2 1
DEL2026_017
Commission Finances-Exécution budgétaire-
Contrôle de gestion - Désignation des
membres
Suffrages exprimés : 29
Sièges à pourvoir : 15
Quotient électoral : 1,93
Nombre voix (V) et
de sièges attribués (SA) :
V SA
Liste DURUT Martine 23 12
Liste MOUY Gérald 4 2
Liste DUVAL Frédéric 2 1
DEL2026_018 Commission Sports-Sécurité - Désignation des membres
Suffrages exprimés : 29
Sièges à pourvoir : 10
Quotient électoral : 2,90
Nombre voix (V) et
de sièges attribués (SA) :
V SA
Liste LENGLEZ Philippe 23 8
Liste FELIN Yannick 4 1
Liste KONIECZNY Roselyne 2 1
DEL2026_019 Commission Culture - Désignation des membres
Suffrages exprimés : 29
Sièges à pourvoir : 10
Quotient électoral : 2,90
Nombre voix (V) et
de sièges attribués (SA) :
V SA
Liste CAVALIÉ Dorothée 23 8
Liste FELIN Yannick 4 1
Liste DUVAL Frédéric 2 1
DEL2026_020
Commission Cadre de vie-Gestion des
fluides-Modes doux - Désignation des
membres
Suffrages exprimés : 29
Sièges à pourvoir : 10
Quotient électoral : 2,90
Nombre voix (V) et
de sièges attribués (SA) :
V SA
Liste BURY Yvon 23 8
Liste MOUY Gérald 4 1
Liste DUVAL Frédéric 2 1
2 DEL2026_021 Commission Affaires sociales - Désignation des membres
Suffrages exprimés : 29
Sièges à pourvoir : 10
Quotient électoral : 2,90
Nombre voix (V) et
de sièges attribués (SA) :
V SA
Liste PLANCQ Françoise 23 8
Liste EL HADDADI Nadia 4 1
Liste DUVAL Frédéric 2 1
DEL2026_022 Commission Éducation-Petite enfance- Jeunesse - Désignation des membres
Suffrages exprimés : 29
Sièges à pourvoir : 10
Quotient électoral : 2,90
Nombre voix (V) et
de sièges attribués (SA) :
V SA
Liste LOSERO Alain 23 8
Liste EL HADDADI Nadia 4 1
Liste KONIECZNY Roselyne 2 1
DEL2026_023
Commission Développement Durable-
Accessibilité PMR - Désignation des
membres
Suffrages exprimés : 29
Sièges à pourvoir : 10
Quotient électoral : 2,90
Nombre voix (V) et
de sièges attribués (SA) :
V SA
Liste CORDONNIER Bernadette 23 8
Liste BOUKOUJ Hadda 4 1
Liste KONIECZNY Roselyne 2 1
DEL2026_024 Commission Communication - Désignation des membres
Suffrages exprimés : 29
Sièges à pourvoir : 10
Quotient électoral : 2,90
Nombre voix (V) et
de sièges attribués (SA) :
V SA
Liste BENADDI Mehdi 23 8
Liste BOUKOUJ Hadda 4 1
Liste KONIECZNY Roselyne 2 1
DEL2026_025 Centre Communal d'Action Sociale(CCAS) -
Détermination du nombre de membres du
Conseil d'Administration
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
3 DEL2026_026
Centre Communal d'Action Sociale(CCAS) –
Élection des membres du Conseil
d'Administration
Votants : 29
Nuls : 0
Suffrages exprimés : 29
Sièges à pourvoir : 8
Quotient électoral : 3,625
Nombre voix (V) et
de sièges attribués (SA) :
V SA
Liste PLANCQ Françoise 23 6
Liste EL HADDADI Nadia 4 1
Liste DUVAL Frédéric 2 1
DEL2026_027 Conditions de dépôt des listes de candidats à
l'élection de la Commission de Délégation de
Service Public permanente
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_028 Conditions de dépôt des listes de candidats à
l'élection de la Commission d'Appel d'Offres
permanente
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_029 Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public permanente
Suffrages exprimés : 29
Sièges à pourvoir : 5
Quotient électoral : 5,80
Nombre voix (V) et
de sièges attribués (SA) :
V SA
Liste PHILIPPE Dominique
(4 titulaires - 4 suppléants) 23 4
Liste MOUY Gérald
(1 titulaire - 1 suppléant) 6 1
Liste DUVAL Frédéric
(0 titulaire - 0 suppléant) 0 0
DEL2026_030 Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres permanente
Suffrages exprimés : 29
Sièges à pourvoir : 5
Quotient électoral : 5,80
Nombre voix (V) et
de sièges attribués (SA) :
V SA
Liste PHILIPPE Dominique
(4 titulaires - 4 suppléants)
23 4
Liste BOUKOUJ Hadda
(1 titulaire - 1 suppléant)
6 1
DEL2026_031
Adoption du règlement intérieur de la
Commission de Délégation de Service Public
permanente
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_032 Adoption du règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres permanente
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
4 DEL2026_033 Désignation des représentants de la Commune à l’Agence iNord
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_034
Syndicat Intercommunal pour l'Aide à
l'Enfance Inadaptée (SICAEI) - Élection des
délégués
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_035 Organisation d'un voyage d'une journée pour les personnes âgées
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_036 Appel à Projet ACTEE / AAP CHÊNE 6
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_037
Engagement de la Commune de CUINCY à
faire évoluer son PLU pour le rendre
compatible avec le projet de candidature
Appel à projets n° 2 « Demande de
classement au titre de projet d'envergure
régionale dans le cadre du SRADDET Hauts-
de-France »
Pour : 24
Contre : 4
(G. MOUY – N. EL HADDADI – Y. FELIN – H. BOUKOUJ)
Abstention : 1
(B. CORDONNIER)
DEL2026_038
Mise à disposition de personnel du Centre de
Gestion de la Fonction Publique Territoriale
du Nord (CDG59) pour une mission
d'archivage pour la période 2026-2029
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_039
Rémunération des opérations de mise sous pli
et de colisage dans le cadre des élections
municipales 2026
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_040 Personnel Communal - Modification du tableau des emplois - Création de poste
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_041
École de musique "Roger Piétin" -
Rémunération accessoire pour participation
au fonctionnement du jury d'examen
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_042
Adhésion à une convention avec le Centre de
Gestion du Nord dans le cadre de la Mission
d'Intérim Territorial (MIT)
Pour : 29
Contre : 0
Abstention : 0
DEL2026_043 État des Décisions Directes Le Conseil Municipal prend acte
Fait à CUINCY, le 13 avril 2026
5