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Déliberation - Repas des aînés
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - Repas des aînés)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
‘
#
DEPARTEMENT Haute-Garonne
: F
Nombre
de conseillers
| 10
|
! -
en
exercice
- présents
[7
|
: - votants
Fe
| .
absents
E3
- exclus
Fo.
|
“Date
de
convocation :
09 janvier 2012 Date
d'affichage :
OBJET
“REPAS
DES
AINES
2012
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
et
Préfecture
de
le
publication
ou
notification
du
20720
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
BARBAZAN
De
la
commune
Séance
du
13
janvier
2012
|
L'an
deux
mille
douze,
le
13 janvier
à
18
heures
30.
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
|
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
| sous
la présidence
de
M.
Henri
GALY.
Etaient
présents
: MM.
mes
STRADERE
Michèle
, LOMBARD
Françoise,
Mrs
BRUNA
Roger,
SIBRA
Gérard,
DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
Absente
avec
procuration
: Mme
BOLEA
Maryse
procuration
à Mme
STRADERE
Michèle
|
Absents
: Mr
BOURELY
Marcel,
Mme
NOE
Liliane
M.
me
STRADERE
Michèle
a (ont)
été nommé(e)(s)
secrétaire(s).
Le
Maire
fait part
au
Conseil
Municipal
que
le repas
des
ainés
aura
lieu
le 26
février
2012
. Les
conditions
sont
les
suivantes
:
- aux
personnes
du
village
de
plus
de
60
ans
dans
l'année,
le repas
sera
|
gratuit.
|
- aux
personnes
plus jeunes
souhaitant
participer
au
repas,
le montant
sera
de
21
€ pour
les
adultes,
pour
les
enfants
de
10
à
14
ans
10€,
|
gratuit
pour
les moins
de
10
ans.
|
Le
repas,
préparé
par
le traiteur
"Auberge
du
Brouquet
" de
Charlas
et le
champagne
seront
pris
en
charge
par
la Commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
d'appliquer
les
conditions
ci-dessus.
Aïnsi
fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM
VERT
Mod.
540330
- 09/10
Habrègue dun