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Déliberation - repas des
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 02h35 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - repas des)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
"REPUBLIQUE
FRANCAISE
es
EXTRAIT
DU
REGISTRE
Haute-Garonne
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
BARBAZAN
Séance
du
05
mars
2013
Nombre
de
conseillers
en
exercice
| 10
L'an
deux
mille
treize,
le 5 mars
à
19
heures
30.
- présents
TT
|
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
FT
| réuni
au nombre
prescrit par la loi, dans
le lieu habituel
de ses séances
,
” votants
7
sous
la présidence
de M.
GALY
Henri.
- absents
|
3
,
exclus
| 0
Etaient
présents
: MM.
——
Mmes
STRADERE
Michelle,
LOMBARD
Françoise,
BOLEA
Maryse,
Mrs
BRUNA
Roger,
MAURETTE
Bernard,
BOURELY
Marcel
Absents-excusés
: Mme
NOE
Liliane,
Mrs
SIBRA
Gérard,
DELORT
.
Thierry.
Date
de
convocation :
28
février
2013
m
Date
d'affichage :
M.
me
STRADERE
Michelle
a (ont)
été
nommé(e)(s)
secrétaire(s).
[OBJET
Le
Maire
fait part
au
Conseil
Municipal
que
le repas
des
aînés
a
REPAS
DES
AINES
2013
|
lieu
le 3 mars
2013. Les
conditions
sont
les
suivantes
: |
|
- aux
personnes
du
village
de
plus
de
60
ans
dans
l'année,
le repas
sera
gratuit.
|
- aux
personnes
plus jeunes
souhaitant
participer
au repas,
le montant
|
sera
de
17€,
pour
les
enfants
de
10
à
14
ans
10€,
gratuit
pour
les moins
|
de
10
ans. Le
repas
préparé
par
le traiteur
"Auberge
du
Brouquet"
de
Charlas
|
et le vin
mousseux
(2€
la bouteille)
sont
pris
en
charge
par
la Commune.
|
L'apéritif et l'animation
sont
offerts
par
Idéal
31,
le gibier
offert par
l'association
de chasse.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
d'appliquer
les
conditions
ci-dessus.
Aïnsi
fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
à
einer
cc
| Acte-rendü exécutoire
après le dépôt en
|
Préfecture
de
Haute-Garonne
|
le
et publication
ou
»“ notification
du
CEA
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