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Déliberation - 6 Repas des Aînés
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 6 Repas des Aînés)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
PRÉARTRMENT
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
Nombre
de
conseillers
MUNICIPAL
° en
exercice
10
+
présents
9
FEV
à
De la commune
BARBAZAN
FEV,
° votants
9
{
as
LL
À
+ absents
1 :
Séance
du
30
janvier
2014
à
18
heures
30
SAINT-GAUDE:
+ exclus
0
Less
‘Date
de convocation
: |
.
.
a
s
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
25
janvier
2014
.
.
.
à
:
É
Dr
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
Date
d'affichage
:
sous
la
présidence
de :
Objet
M.
GALY
Henri
epas
des
Aînés
2014
Étaient
présents
:
Mmes
BOLEA
Maryse,
STRADERE
Michèle,
NOE
Liliane,
Mrs
DELORT
:
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
BOURELY
Marcel,
SIBRA
Gérard,
BRUNA
Roger.
Absente
excusée
: Mme
LOMBARD
Françoise
Secrétaire
de
séance :
Mme
STRADERE
Michelle
Le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
que
le
repas
des
aïnés
aura
lieu
le
Dimanche
23
Février
2014.
Les
conditions
sont
les
suivantes
:
- aux
personnes
du
village
de
plus
de
60
ans
dans
l'année,
le
repas
sera
gratuit. - aux
personnes
plus
jeunes
ou
extérieures
au
village
souhaitant
participer
au
repas,
le
montant
sera
de
16€,
pour
les
enfants
de
10
à
14
ans
10€,
gratuit
pour
les
moins
de
10
ans.
Le
repas
préparé
par
le
traiteur
"Auberge
du
Brouquet"
de
Charlas
est
pris
en
charge
par
la
Commune.
L'apéritif
et
le
vin
mousseux
ainsi
que
l'animation
seront
offerts
par
Idéal
31,
le
gibier
offert
par
l'association
de
chasse. Vote : - Pour
: 9
- Contre
: 0
- Abstention
: O
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
d'appliquer
les
conditions
ci-dessus.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
1
adhérent
IMPRIM'VERT
Mod.
540330
- 09/10
Ekabrègue
duo 201406
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Sous-préfecture
le 03
février
2014. Publié
ou
notifié
le
.
Fait
à
BARBAZAN,
le 31
janvier
2014
Nos
imprimés
sont produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRIM'VERT
Mod.
540330
- 09/10
Ffabrégue duo