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Procès Verbal - ordrejour 2016 03 03
Document publié le Jeudi 25 février 2016 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordrejour 2016 03 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
4, avenue de la Gare – 10180 Saint-Lyé
Tél : 03.25.76.60.07 – Fax : 03.25.76.59.89 – E.mail : mairie@saint-lye.fr
Saint-Lyé, le 25 février 2016
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu à la mairie le :
Jeudi 3 mars 2016 à 19 H.
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Vote du compte administratif 2015
4. Vote du budget primitif 2016 et des taux de fiscalité
5. Travaux de voiries : validation du projet et demande de subventions
6. Attribution de subventions aux associations
7. Indemnités aux élus : modificatif
8. Création d’emplois
9. Contrat groupe pour l’assurance risque statutaire : avis du conseil municipal 10. Relais d’assistantes maternelles : convention d’utilisation des locaux
11. Election des délégués au SDDEA
12. Informations et questions diverses.
Le Maire,
Marcel SPILMANN