Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - ordrejour 2016 11 17
Procès Verbal - ordrejour 2016 12 15
Procès Verbal - ordrejour 2016 10 03
Procès Verbal - ordrejour 2016 09 12
Procès Verbal - ordrejour 2016 03 03
Ordre du Jour - ordrejour 2016 02 22
Procès Verbal - ordrejour 2015 07 09
Ordre du Jour - ordrejour 2016 05 26
Ordre du Jour - ordrejour 2008 02 27
Ordre du Jour - ordrejour 2013 07 09
Procès Verbal - ordrejour 2016 07 11
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordrejour 2016 07 11)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DE L'AUME,
République
Française
Département
de
l'Aube
cons
Arrondissement
de
TROYES
Perron
Commune
de
Saint-Lyé
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
aura
lieu
salle
du
conseil
municipal,
le
Lundi
11
juillet
2016
à 19:00
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
- Approbation
du
procès-verbal
de
la dernière
séance
- Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
- Installation
d'un
conseiller
municipal
- Budget
annexe
de
la ZA
de
l'Arcade
: vote
de
la DM
1
- Projet
de
fusion
avec
la communauté
d'agglomération
de
Troyes
: avis
du
conseil
municipal
- Communauté
de
communes
: avis
sur
l'attribution
d'un
fonds
de
concours
- Création
d'emplois
: avis
du
conseil
municipal
- Renforcement
du
réseau
d'éclairage
public
: avis
du
conseil
municipal
et
amortissement
- Service
enfance-jeunesse-vie
locale
: vote
des
tarifs
- Service
de
médecine
préventive
: convention
avec
le centre
de
gestion
- Modification
du
P.L.U.
: avis
du
conseil
municipal
- Informations
et
questions
diverses
SAINT
LYE,
le Maire
| LT
ILMANN
| Soeur
MATE
RO
ement
sous
sa
forme
originale
le 06/07/2016
à 10:43:27
Référence
: Hancd9feSa9e93/979bc4b74154605081
208916
POUR
AFFICHAGE