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Déliberation - 026 Associations vie associative et sportive subventions
Document publié le Lundi 2 octobre 2017 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 026 Associations vie associative et sportive subventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Conseil municipal du 2 octobre 2017
Envoyé en préfecture le 05/10/2017
m Extrait du registre des délibérations Conseil municipal du 2 octobre 2017 Commission « Vie associative et sportive » Séance du 6 septembre 2017
26 Associations vie associative et sportive — subvention sur projet
Etaient présents les membres inscrits au tableau :
#m Le Maire:
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
m Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mme CAPON, MM LEMAIRE, BOUADDI, Mme JAJAN, M. BELMHAND, Mmes FOURRIER-CESBRON, LAMBRE, M. ABBADI.
m Conselillères municipales & conseillers municipaux :
Mme DUHIN, MM ASSAMTI, N'DIAŸE, ATAKAYA, MARTIN, Mme BARBETTE, MM DEME, AKABLI, Mmes FAZAL, MEHADJI, LEHNER, MM BOUKHACHBA, MONTES, Mme MAUPIN, M. FREMINE, Mme M'BAYE- DIAO, M. RIFI SAIDI, Mmes SOKOLONSKI, DUCHATELLE, MM FACCHINI, LAMOUREUX, NATANSON. Etalent absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau M Conseillères municipales & conseillers municipaux :
M. CABARET Pouvoir à : M. LEMAIRE Mme CARLIER Pouvoir à : Mme CAPON Mme MOUSSATEN Pouvoir à : Mme DUHIN M. LELONG Pouvoir à : Mme FAZAL Mme SAVAS Pouvoir à : M. ATAKAYA M. BOULHAMANE Pouvoir à : Mme SOKOLONSKI M. SERTAIN Pouvoir à : Mme DUCHATELLE
# Conseillères municipales & conseillers municipaux :
- Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal : 39 - Nombre de conseillers en exercice : 39 - Nombre de conseillers absents non représentés : 1 - _ Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés : 38 M Rapport de présentation :
Monsieur Hassan BOUADDI, maire-adjoint, expose :
La Ville de Creil soutient les associations par la mise à disposition de nombreux équipements, une importante alde technique et humaine, un accompagnement des projets portés par le monde associatif, l'attribution de subventions de fonctionnement et sur projets.
AS Tir de Creil
Dans le cadre de la préparation olympique aux Jeux Olympiques 2020 pour Céline et Sandrine GOBERVILLE, l'association sollicite une aide financière pour les frais d'entraînements, de coaching, de matériels et de déplacements relatifs à cette préparation sur la période de janvier 2017 à août 2017. Le budget de cette action est de 30 000,00 €.
Il est demandé à la Ville, une participation de 3 000,00 € pour soutenir cette action.
Vous êtes appelés à voter.
1/2 Conseil municipal du 2 octobre 2017
Envoyé en préfecture le 05/10/2017
— préfecture le 05/10/
maintenan m Le conseil municipal :
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2121-29, Vu les crédits inscrits au budget de la Ville,
Vu l'avis de la commission « Vie associative et sportive » en date du 6 septembre 2017, Entendu le rapport de présentation,
m Vote ordinaire :
Votants : 38 Pour : 38 Contre : 0 AbsStention : 0
m Décide à l'unanimité :
Article 1er : d'approuver la subvention ci-dessous :
Subvention sur
projet
AS Tir de Creil 3 000,00 €
Article 2 : d'imputer la dépense correspondante au compte prévu à cet effet dans le budget de la ville, compte 6574/40/DB.
Association
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire,
Date d'affichage : 0 ÿ OCT. 2017 Accusé réception de la Sous Préfecture de Senlis :
Jean-Claude VILLEMAIN
DOCUMENT CERTIFIÉ EXÉCUTOIRE
après dépôt en sous-préfecture le ASUQUX 7
et publication ou notification le o$. UX. Conselllér Dénertelhental de l'Oise
affiché le
CREIL, le.
LAVE 4
TAC