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Déliberation - 35 Vie associative et sportive subventions
Document publié le Lundi 8 décembre 2014 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 35 Vie associative et sportive subventions)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
CRAN
RENE
Envoyé en préfeclure le 12/12/2014
RARE
DOS
{
re
le
12
#æ
Extrait
du
registre
des
délibérations
Conseil
municipal
du
8 décembre
2014
Commission
« Vie
associative
et
sportive»
Séance
du
7
novembre
2014
35
Subventions
vie
associative
et sportive
- Projets
et Fonctionnement
Etaient
présents
les
membres
inscrits
au
tableau
:
æ
Le
Maire:
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN
m
Maires-adjointes
&
Maires-adjoints
:
Mme
CAPON,
MM
CABARET,
LEMAIRE,
BOUADDI,
Mmes
CARLIER,
JAJAN,
M.
BELMHAND,
Mmes
FOURRIER-CESBRON,
LAMBRE,
M.
ABBADI
m
Conseillères
municipales
& conseillers
municipaux
:
M.
N'DIAYE,
Mmes
MOUSSATEN,
BARBETTE,
MM
DEME,
AKABLI,
LELONG,
Mmes
FAZAL,
MEHADJI,
SAVAS,
DHOURY,
MM.
BOUKHACHBA,
MONTES,
BOULHAMANE,
Mme
MAUPIN,
M.
FRÉMINE,
Mmes
MBAYE-DIAO,
M.
RIFI
SAÏDI,
Mme
SOKOLONSKI,
M.
SERTAIN,
Mme
DUCHATELLE,
M.
FACCHINI,
M.
NATANSON.
Etaient
absents
excusés
et représentés
les
membres
inscrits
au
tableau
=
Congeillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Mme
OYONO
* Pouvoir
à :
M.
LEMAIRE
Mme
DUHIN
Pouvoir à :
Mme
CAPON
M.ASSAMTI
Pouvoir
à :
M.BOUKACHBA
M.
ATAKAYA
Pouvoir
à :
M.
BOUADDI
Mme
GOMES-NASCIMENTO
Pouvoir
à :
Mme
SAVAS
Mme
STAMMINGER
Pouvoir
à :
M.
SERTAIN
#
Conseillères
municipales
&
conseiliers
municipaux
:
Nombre
de
conseillers
devant
composer
le conseil
municipal
:
39
-
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
39
- _
Nombre
de
conseillers
présents
et de
conseillers
représentés
:
39
#m
Rapport
de
présentation
:
Monsieur
Hassan
BOUADDI,
maire-adjoint,
expose
:
La
Ville
de
Creil
soutient
les
associations
sportives
par
la
mise
à
disposition
de
nombreux
équipements,
une
importante
aide
technique
et
humaine,
un
accompagnement
des
projets
portés
par
le
monde
associatif,
Pattribution
de
subventions.
L'Association
creilloise
Op
Gazelle:
Mme
Drouin
Adeline,
creilloise,
et
présidente
de
l'association,
va
participer
avec
sa
copilote
Jacqueline
Habert,
au
rallye
Aïcha
des
Gazelles,
dont
le
départ
sera
le
21
mars
2015
prochain
au
Trocadéro
à
Paris.
Ceite
course
sportive
dans
le
désert
marocain,
portera
également
sur
la
lutte
contre
l'illettrisme
à
travers
la
promotion
du
produit
Opcalia,
1001
lettres,
(offre
de
formation
peur
réactualiser
les
compétences
en
français...)
et
le
partenariat
avec
l'association
creilloise
CIMS,
qui
lutte
contre
lillettrisme
des
femmes
immigrées.
Les
logos
de
la
Ville
et
de
l'association
apparaitront
sur
le
véhicule
4x4.
En
échange,
la
société
Opcalia
dotera
l'association
CIMS,
d'une
dizaine
d'ordinateurs
d'occasion.
Autour
de
cet
évènement
pourra
se
greffer
une
rencontre
avec
les
membres
de
l'association
et
des
représentants
de
la
Ville
lors
de
la
Journée
de
la
Femme
le
1/3Conseil
municipal
du
8 décembre
2014
ET
maintenan 8 mars 2015, puis
le jour
du
départ.
Ensuite
une
mini-
conférence
avec
retour
d'expériences,
photos
à
l'appui
sera
organisée,
aprés
le
rallye.
Le
budget
total
de
l'opération
est
de
35
000
€.
Il vous
est
demandé
une
participation
de
3 000
€.
L'Association
Nationale
des
Anciens
Combattants
et
Amis
de
la
Résistance
Comité
Oise
(ANACR)
:
Dans
le cadre
du
devoir
de
mémoire,
l'association
a décidé
de
rééditer
24
plaquettes
semestrielles,
concernant
l'époque
de
la
Résistance
dans
l'Oise
durant
là
seconde
guerre
mondiale.
Ces
plaquettes
mettent
en
avant
des
résistants
crelllois,
dont
l'ancien
Maire
de
Creil,
Jean
Biondi,
ainsi
que
des
instituteurs
et enseignants.
Des
numéros
seront
déposés
dans
les
bibliothèques,
médiathèque
et
CDI.
A
titre
indicatif,
le
prix
de
revient
en
moyenne
de
l'édition
d'un
exemplaire
d'une
plaquette
est
de
1.70€.
Pour
la
Ville
de
Creil,
it est
demandé
une
païtticipation
de
150
€:
Subventions
de
fonctionnement
:
L’Amicale
creilloise
de
natation
: Un
complément
concernant
la
subvention
de
fonctionnement
de
3 375
€
déjà
attribuée
cette
année,
est
demandé
en
raison
de
l'augmentation
du
nombre
de
licenciés,
depuis
la
reprise
du
club
après
la
réouverture
de
la piscine.
Le
nombre
de
licenciés
à
la fin
de
la
saison
était
passé
de
10
à
156,
dont
108
creillois.
fl est
proposé
un
complément
de
6
000
€.
Pour
permettre
de
soutenir
le
travail
de
mémoire
qu'effectuent
les
associations
patriotiques
creilloises,
et
encore
plus
sur
cette
période
où
débute
les
comrmémorations
de
la
première
guerre
mondiale,
il
est
proposé
d'attribuer
les
subventions
ci-dessous
:
Association
Nationale
des
Anciens
Combattants
et Amis
de
la
Résistance
Comité
Oise
(ANACR)
: une
subvention
de
fonctionnement
de
100
€ est proposée.
Fédération
nationale
des
Cheminots
et
anciens
combattants
section
Creil{Nogent
(FNCAC):
une
subvention
de
fonctionnement
de
100
€
est
proposée.
Fédération
Nationale
des
Anciens
Combattants
en
Algérie
(FNACA):
une
subvention
de
250
€
est
proposée.
Associations
Subventions
ASSOCIATION
CREILLOISE
OP'GAZELLE
(projet)
3
000
€
ANÂACR.
(projeÿ
150
€
A.C.N
(fonctionnement)
6 000
€
A.N.A.CR.
(fonctionnement)
100
€
F.N.C.A.C.
(fonctionnement)
100
€
F.N.A.C.A
(fonctionnement)
250
€
Vous
êtes
appelés
à
voter.
2/3Conseil
municipal
du
8 décembre
2014
Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2014
"
ire le 12
|
#“
Le
conseil
municipal
:
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l'article L2121-29,
Vu
les
crédits
inscrits
au
budget
de
la Ville,
Vu
l'avis
de
la commission
« Vie
associative
et
sportive»
en
date
7
novembre
2014,
Considérant
les
projets
présentés
par
les
associations,
Entendu
le
rapport
de
présentation,
M
Voie
ordinaire
:
Votants
: 39
Pour:
39
Contre
: &
Abstention
: 0
m
Décide
à
l'unanimité :
Article
1er:
d'approuver,
les
subventions
ci-dessous
:
Associations
Subventions
ASSOCIATION
CREILLOISE
OP'GAZELLE
(projet)
3000
€
ANACR.
(projet)
‘
150
€
A.C.N
(fonctionnement)
6
000
€
AN.A.CR.
(fonctionnement)
.
100
€
F.N.C.A.C.
(fonctionnement)
100
€
F.N.A.C.A
(fonctionnement)
250
€
Article
2:
d'imputer
la
dépense
correspondante
au
compte
prévu
à
cet
effet
dans
le
budget
de
la
ville,
comptes
6574/40/DB.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
sis
14
rue
Lemerchier
à
Amiens
(80000)
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à compter
de
la
date
à
laquelle
elle
est
devenue
exécutoire.
Date d'affichage :
9 9 DEC.
2014
Accusé réception de la Sous Préfecture de Senfis : Jean-Claude
VILLEMAIN
DOCUMENT
CERTITIE
EABCU
TOUTE
réptrensounénauot.
12
LA
2
LEO
gocbestenounoitetente
FU.LL2A20IU
AN
Ÿ
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Égrnre.
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LE MAIRE
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