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unknown - Métropole - Dijon - Liste DES Deliberations ca Epfl du 27 11 2025
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Dijon - Liste DES Deliberations ca Epfl du 27 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
Affichée le 3 décembre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
DU 27 NOVEMBRE 2025
Le Conseil d'Administration de l'EPFL, convoqué le jeudi 20 novembre 2025 s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Rémi DETANG, Président, le jeudi 27 novembre 2025 à 17 h 00, à Dijon Métropole, salle S9.
Au cours de cette séance, le Conseil d'Administration de l'EPFL a examiné les points suivants :
1 – Procès-verbal du Conseil d'Administration de l'EPFL du 25 septembre 2025 – Approbation - Prend acte
2 – Délégation d’attribution du Conseil d’Administration à la Directrice – Rapport des délégations
Pour : 12 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
3 – Chenôve – Propriété 95 avenue Roland Carraz – Acquisition Pour : 12 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
4 – Chenôve – Ensemble immobilier 33 avenue Roland Carraz – Acquisition Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne prend pas part au vote : 1
5 – Dijon – Propriété 19 quai Gauthey – Prolongation du différé de jouissance Pour : 12 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
6 – Chenôve – Propriété 55-55 B rue des Pétignys - Cession
Pour : 12 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
7 – Saint-Apollinaire – En Courbes Royes – Modification de l’échéancier de paiement
Pour : 12 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
8 – Placements de trésorerie – Ouverture d’un ou plusieurs comptes à terme auprès de l’État – Actualisation de la délibération-cadre du 28 septembre 2023 Pour : 12 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
9 – Décision budgétaire modificative n°2 – Exercice 2025
Pour : 12 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
10 – Débat d’Orientation Budgétaire pour l’année 2026
Pour : 12 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0