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unknown - Métropole - Dijon - Liste DES Deliberations du Conseil Dadministration Epfl du 23 11 2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Dijon - Liste DES Deliberations du Conseil Dadministration Epfl du 23 11 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque,
Affichée le 27 novembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
DU 23 NOVEMBRE 2023
Le Conseil d'Administration de l'EPFL, convoqué le jeudi 16 novembre 2023 s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Rémi DETANG, Président, le jeudi 23 novembre 2023 à 16 H 45, à Dijon métropole, salle S10.
Au cours de cette séance, le Conseil d'Administration de l'EPFL a examiné les points suivants :
1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023 Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
2 – Délégation d’attribution du Conseil d’Administration à la Directrice – Rapport des délégations
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
3 – Dijon – Rues Docteur Bertillon/mail Capitaine Guynemer et Amiral Pierre – Cession à la SPLAAD
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
4 – Dijon – 13 rue en Treppey – Cession à Grand Dijon Habitat
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
5 – Dijon – 20 rue Colonel de Grancey, 49-51 rue Sambin et 71 rue Berbisey à Dijon – Cessions à Habellis
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
6 – Dijon métropole – Terrain rue Recteur Marcel Bouchard à Dijon - Cession Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
7 – Hauteville-lès-Dijon – La Pièce du Puits du Clos – Cession à la Commune Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
8 – Dijon métropole – Parc d’activités « Novarea » - Acquisition d’un terrain – Acceptation d’une promesse de vente et d’un pacte de préférence complémentaires Pour : 10 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 1
9 – Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0
10 – Débat d’Orientation Budgétaire 2024
Pour : 11 - Abstention : 0 - Contre : 0 - Ne se prononce pas : 0 Information :
Dans le cadre de la délégation de pouvoir consenti à la Directrice, le Conseil d'Administration a été informé des arrêtés de placements de trésorerie suivants :
– arrêté du 10 octobre 2023 : 430 000 € provenant de la cession à Grand Dijon Habitat de l’ensemble immobilier situé 33 rue Louis Blanc à Dijon
– arrêté du 10 octobre 2023 : 518 000 € provenant des cessions à Grand Dijon Habitat de l’ensemble immobilier situé 13 rue de l’Espérance à Dijon et à Dijon métropole de deux parcelles de terrain situées 27b/29 rue de Longvic à Dijon