Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 30 05 16
Convocation - conseil 30 06 16
Convocation - conseil 30 06 16
Compte-Rendu - CM CR 03 05 18 1
Compte-Rendu - CM CR 03 05 18 1
Compte-Rendu - CR 16 06 20
Compte-Rendu - CR 16 06 20
Compte-Rendu - CR CM 16 11 17
Compte-Rendu - CR CM 29 09 16
Compte-Rendu - CR CM 16 11 17
Compte-Rendu - CR CM 30 05 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Laissaud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 30 05 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Transports,
Séance
du
30
mai
2016
Convocations
: 26
mai
2016
L'an
deux
mil
seize
le
trente
mai
à
vingt
heures
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
Etaient
présents
:Monsieur
CHASSANDE-BARRIOZ
Bernard,
Monsieur
MONNET
Gilles
Monsieur
EXERTIER
Pascal,
Monsieur
THIBAUD
Alain,
Monsieur
LAMBERT
Dominique,
Monsieur
FLEURET
Hubert,
Madame
FAYOLLE
Myriam,
Monsieur
DENCHE
Pascal,
Madame
VOINOT
Valérie,
Monsieur
BRACCO
Arnaud.
Excusés
: Madame
CORDEL
Sophie,
Madame
POMEON
Nathalie
qui
donne
procuraiton
à
Myriam
Dagouret,
Monsieur
Bertrand
EXERTIER, Absent
:
Monsieur
EXERTIER
Benoit,
Madame
CAILLOD
Catherine,
Le
Conseil
a choisi
pour
secrétaire
: Madame
Myriam
FAYOLLE.
1-Présentation
de
l’association
Espace
Belledonne :
Monsieur
le
Président
Bemard
Michaud
et
Madame
la
directrice
Sophie
Gouin
font
une
présentation
succinte
de
l'association
qui
comprend
4
salariés.
Un
Power
point
est
ensuite
commenté
par
le
Président
( Power
point
joint
au
compte
rendu
).
À
la
suite
de
cette
présentation
conviviale,
les
élus
décident
de
reprendre
l’ordre
du
jour
portant
sur
l'adhésion
de
la
commune
à
cette
association
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
2-Point
financier
sur
les
prix
pratiqués
pour
les
TAP,
la
garderie
périscolaire
et
le
repas
de
cantine
::
Après
un
tour
de
table,
les
élus
décident
à
l'unanimité
de
reconduire
les
prix
pratiques
cette
année
scolaire
.
À
savoir :
>
105
€
par
enfant
pour
participer
au
TAP
du
jeudi
après
midi
( possibilité
de
payer
en
3
fois )
>
2
€
la
session
de
garderie
périscolaire
quelque
soit
le
temps
passé
>
le prix
du
repas
scolaire
n'est
pas
augmenté
par
la commune,
qui
répercutera,
si
elle
a
lieu,
l'augmentation
de
la
société
Vacavant.
>
Myriam
Fayolle
infomme
les
élus
sur
l'avancement
du
recrutement
du
dernier
prestataire
TAP
. Cet
intervenant
proposant
un
atelier
“ Hipop”,
et
demande
45
€
de
l'heure.
Après
une
discussion
entre
élus,
la
décision
sera
prise
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
x
3-Décisions
modificatives
sur
les
budgets
2016 :
Suite
à
une
remarque
de
Madame
le
percepteur,
sur
la
reprise
du
résultat
de
l’année
2015
il est
décidé
la
décision
modificative
suivante
sur
le
budget
principal
section
investissement
recette
:
e
1068
: -
46291
e
001:
+ 46291
sur
le
budget
assainissement
section
Investissement
recette
:
e
1068
: - 8672
e
001
: +
8672
4-Fournisseur
combustible
batiments
communaux
:
Gilles
Monnet
prend
la
parole
et
explique
qu'il
est
necessaire
de
choisir
un
fournisseur
de
combustibles
avant
le
1er juillet
2016
comme
l'exige
la
loi.
Engie,
fournisseur
de
gaz
actuel
a
envoyé
une
proposition
de
convention
pour
trois
ans
d'engagement.
Après
lecture
de
la
convention,
les
élus
décident,
à
l'unanimité,
de
choisir
Engie
comme
fournisseur
de
gaz
pour
un contrat
de
trois
ans et
autorise
le
maire
à
signer
la
convention.
4-
Fête
du
village
compte
rendu
réunion:
Myriam
Fayolle
fait
un
compte
rendu
de
la
dernière
réunion
concernant
l'organisation
de
la
fête
du
village.
Le
club
de
foot,
propose
une
quinzaine
de
bénévoles
pour
cette
journée.
Les
diverses
actions
sont
mises
en
place.
5-
Emploi
saisonnier
: candidatures:
Le
Maire
lit deux
candidatures
reçues
dernièrement.
Malheureusement
ces
deux
postulants
sont
mineurs
et
donc
ne
possèdent
pas
le
permis
de
conduire.
Monsieur
Alain
Thibaut
se
charge
de
publier
l'annonce
auprès
des
adhérents
du
club
de
foot.
Après
une
discussion
entre
élus,
il
est
convenu
que
l'entretien
de
la
commune
sera
proposé
à
une
entreprise
d'espaces
verts,
si
aucune
candidature
n’est
enregistrée
au
15
juin
2016.
6-Devis
cage
de
foot
école :
Suite
à
la
demande
des
professeurs
des
écoles
qui
souhaiteraient
remplacer
les
cages
de
foot
de
l'école
passablement
détériorées,le
Maire
a
demandé
deux
devis
Alain
Thibaut
fait
remarquer
que
des
normes
de
sécurité
doivent
être
respectées.
Pascal
Exertier
propose
de
demander
un
devis
aux
entreprises
fournissant
le
matériel
au
club
de
foot.
Cet
ordre
sera
repris
à
la
prochaine
réunion.
7-Pavillon
Sainte
Anne
( départ
des
locataires
actuels
):
Le
Maire
informe
les
élus
du
départ
des
locataires
actuels,
au
1er
juillet
2016.
8
Divers
:+
Accessibilité
des
bâtiments
communaux
: Suite
à
un
courrier
du Préfet
qui
exige
un état
des
lieux
et un
planning
des
travaux
concernant
la
mise
aux
normes
en
accessibilité
des
bâtiments
communaux
pour
le
31
décembre
2016,
il est
décidé
de
réunir
la commission
d'accessibilité
avec
l'architecte
pour
définir
le
planning,
l’état des
lieux
étant fait.
#
Traçabilité
des
défibrillateurs
: L'employé
communal
a été
briffé
par
Myriam
Fayolle
pour
faire
un
état de
fonctionnement
des
deux
défibrillateurs
une
fois
par
mois,
à date
fixe.
+
La
rencontre
des
élus
avec
la
référente
de
Biblio
Savoie
sera
commentée
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
+
Le
Maire
lit
un
courrier
reçu
de
Messieurs
Leblanc
et
Bruandet.
Ce
courrier
commente
le
comportement
des
joueurs
de
boules,
des
incivilités
commises
et
de
la
gêne
occassionnée
pour
les
riverains.Après
avoir
pris
connaissance
du
courrier
les
élus
décident
de
prendre
un
arrêté
rappelant
les
règles
de
civisme
à
respecter
pour
vivre
en
bon
entente.
#
Les
panneaux
interdisant
la
circulation
des
poids
lourds
dans
le
village
sontintallés.
+
Michel
Ladoux
propose
d'organiser
une
soirée
vidéo
se
rapportant
sur
la
vie
du
train
du
PLA
æ
L'employé
communal
est
chargé
d'acheter
et de
planter
les
fleurs
+
Pascal
Exertier,
Dominique
Lambert,
Gilles
Monnet
et
le
Maire
feront
le
tour
des
chemins
communaux
pour
décider
des
tranches
à
remettre
en
état cette
année
%
Lecture
du
dernier
compte
rendu
la
prochaine
réunion
aura
lieue
le jeudi
30
juin
2016
à
20h.
La
séance
se
termine
à
23h.
Le
Maire
Bernard
Chassande-Barrioz