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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 22 06 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 22 06 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Économie et finances,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le mardi 16 juin 2020
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 22 juin 2020
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Lundi 22 juin 2020 à 19h00
au
Gymnase de Puiseaux
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Lundi 22 juin 2020 à 19h00
ORDRE DU JOUR
2020-38 Délégation accordée à la Présidente dans le cadre de l’état d’urgence 2020-39 Convention de prestation de service d’infirmières libérales au profit du multi-accueil « Fleurs de Coton »
2020-40 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Actualisation des correspondances et déploiement 2020-41 Bilan des acquisitions et cessions 2019
2020-42 Droit à la formation des élus
2020-43 Approbation du compte de gestion 2019 du budget principal
2020-44 Approbation du compte de gestion 2019 des budgets annexes 2020-45 Approbation du compte administratif 2019 du budget principal de la Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais
2020-46 Approbation des comptes administratifs 2019 des budgets annexes de la Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais
2020-47 Affectation du résultat 2019 du budget principal de la Communauté de communes du Pithiverais Gâtinais
2020-48 Affectation du résultat 2019 des budgets annexes de la Communauté de communes du Pithiverais Gâtinais
2020-49 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020 2020-50 Vote des taux de TEOM 2020
2020-51 Budget supplémentaire 2020 Budget Principal
2020-52 Budget supplémentaire 2020 budgets annexes
2020-53 Tarifs de refacturation des masques fournis par le Conseil Régional Centre Val de Loire 2020-54 Détermination des lieux de réunion du Conseil communautaire