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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 13 10 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 13 10 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Environnement, Éducation,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le mardi 6 octobre 2020
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 13 octobre 2020
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 13 octobre 2020 à 19h30
au
gymnase de Puiseaux
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Nous vous rappelons que le port du masque sera obligatoire et vous remercions de vous présenter avec un
stylo.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Mardi 13 octobre 2020 à 19h30
ORDRE DU JOUR
2020-128 Adoption du règlement intérieur
2020-129 Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance
2020-130 Désignation des membres de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID) 2020-131 Désignation des membres du groupe de travail « Espace aquatique » 2020-132 Désignation des membres du groupe de travail « Maison de santé pluridisciplinaire » 2020-133 Remplacement d’un membre titulaire au sein du Conseil communautaire et désignation des membres des commissions incomplètes de la CCPG
2020-134 Désignation des représentants au sein du Syndicat Mixte de l’Œuf, de la Rimarde et de l’Essonne (SMORE)
2020-135 Désignation des représentants supplémentaires au Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière Animale des Communes et Communautés du Loiret
2020-136 Désignation des représentants des acteurs touristiques privés au Comité de Direction de l’EPIC Office de Tourisme du Grand Pithiverais
2020-137 Recrutements de Contrat d’Engagement Educatifs
2020-138 Recrutements d’agents non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
2020-139 Convention de mise à disposition d’un local médical situé Mail Ouest à Beaune-la-Rolande 2020-140 Prix de revente des bonnets de bain du BAF
2020-141 Modifications du règlement intérieur du service enfance
2020-142 Réalisation des missions de contrôles du Service Public d’Assainissement Non Collectif – Attribution du marché de prestations
2020-143 Constitution d’une provision pour risques et charges « Fonds Renaissance Centre Val de Loire » 2020-144 Autorisation de signature d’un prêt à usage au profit de l’association « les Jardins de la voie Romaine » 2020-145 Avis sur le projet éolien "Gâtinais III" sur Arville (77)
2020-146 Avis sur le projet éolien du Bois de l’Avenir sur Beaumont-du-Gâtinais (77) 2020-147 Rapport annuel 2019 du SITOMAP sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets
2020-148 Adhésion de la Commune de Beaune-la-Rolande au service commun « communication vie publique »