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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 01 07 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 01 07 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Budget,
Pithiverais
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Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
Beaune-la-Rolande,
le
mardi
24
juin
2025
Objet
: Convocation
au
Conseil
communautaire
du
1° juillet
2025
Référence
: DG/FJ
Affaire
suivie
par
: Fleur JOUSSEMET
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
qui
se
tiendra
le
:
Mardi
1°
juillet
2025
à
19h30
à
la
salle
des
fêtes
de
Boiscommun
Vous
trouverez
à cet
effet
l’ordre
du
jour
et
le dossier
de
Conseil.
Vous
voudrez
bien
me
tenir
informée
de
votre
présence
ou
absence
par
mail
à
contact@pithiveraisgatinais.fr. En
cas
d’empêchement
(valable
uniquement
pour
les
communes
ne
disposant
que
d'un
seul
conseiller
communautaire),
je vous
rappelle
que
tout
délégué
est
tenu
de
prévenir
son
suppléant
(article
L5211-6
du
CGCT). Si
le
Conseiller
communautaire
ne
dispose
pas
de
suppléant
ou
si son
suppléant
est
lui-même
empêché,
il
peut
donner
pouvoir
de
voter
en
son
nom
à un
autre
Conseiller
communautaire.
Comptant
sur
votre
présence,
je vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
PJ
: Ordre
du jour
et dossier
de
Conseil
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COMMUNAUTÉ
ç
Q
Fa
DECOMMUNES
DU
3 BIS
RUE
DES
DÉPORTÉS
T 02
38 33 92 68
contact@pithiveraisgatinais.fr
PITHIVERAIS
GÂTINAIS
BP
53 45340
BEAUNE-LA-ROLANDE
(ms www.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais COMMUNAUTÉ Gâti :
DE COMMUNES atinais CCTCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCC
, CCTCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCC
i Crre AudaCievse CCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCCcCccccc
2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mardi 1er juillet 2025 à 19h30
ORDRE DU JOUR
• 2025.69 Recomposition du Conseil communautaire
• 2025.70 Approbation d’une convention de disponibilité opérationnelle et de formation avec le SDIS • 2025.71 Modification des statuts du SIEANN
• 2025.72 Demande de retrait de la commune de Givraines du Syndicat intercommunal du secteur scolaire de Puiseaux
• 2025.73 Convention de partenariat pour la sélection d’un assistant à maîtrise d'ouvrage et la réalisation d’un réseau de chaleur biomasse à Beaune-la-Rolande
• 2025.74 Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de bâtiments au domaine de Flotin – Fixation de la rémunération définitive
• 2025.75 Accord-cadre de prestations de transport collectif d’enfants pendant le temps scolaire, périscolaire et extrascolaire et mise en place de navette pour le transport des adolescents fréquentant l’espace jeunes de Puiseaux – Signature du lot 1 « transport scolaire, périscolaire et extrascolaire » • 2025.76 Modification du règlement intérieur du service Enfance Education • 2025.77 Tarification des services communautaires – Service Enfance Education – Année scolaire 2025-2026 • 2025.78 Renouvellement de Convention avec la l’Education nationale pour l’ouverture d’une classe de Toute Petite Section
• 2025.79 Validation de la démarche de sobriété en eau potable
• 2025.80 Convention d'achat d’eau entre la CCDP et la CCPG (Manchecourt) • 2025.81 Demande d’autorisation temporaire d’utilisation d’eau en vue de la consommation humaine au titre du Code de la Santé
• 2025.82 Demande d’autorisation temporaire pour la mise en service du nouveau forage de Bois de la Leu à Batilly au titre du code de l’environnement
• 2025.83 Mise en place sur la commune de Puiseaux de l’autorisation préalable de mise en location et modification de la durée de délégation d’exercice de la compétence pour la commune le Malesherbois • 2025.84 Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité 2025-2028
• 2025.85 Adhésion au Réseau francophone des Villes Amies des Ainés
• 2025.86 Subvention à l’association Artegraf (Le Malesherbois)
• 2025.87 Contrat de prestation de service Maison Familiale et Rurale d’Ascoux • 2025.88 Convention d’objectifs entre le CNAM et la CCPG pour le compte d’Entente économique du Nord Loiret • 2025.89 Subvention à l’association Carrément local et signature d’un contrat d’objectifs • 2025.90 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes – Budget Principal 2025 • 2025.91 Décision modificative AP/CP du budget principal exercice 2025 • 2025.92 Décision modificative n°1 du Budget Principal – Exercice 2025 • 2025.93 Budget supplémentaire du budget annexe Eau potable – Exercice 2025 • 2025.94 Budget supplémentaire du budget annexe Assainissement – Exercice 2025 • 2025.95 Décision modificative n°1 du budget annexe Logements sociaux Boissin - Exercice 2025 • 2025.96 Convention d’utilisation partagée du complexe Mazagran appartenant à la commune du Malesherbois pour l’exercice de la compétence scolaire
• 2025.97 Convention d’utilisation partagée du complexe de Manchecourt appartenant à la commune du Malesherbois pour l’exercice de la compétence scolaire
• 2025.98 Convention de refacturation des annuités d’emprunt / Egry iverais Pith
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COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
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O U à Ÿ OO & Ÿ S Ÿ O Ÿ Ê
3
• 2025.99 Avenant au procès-verbal de mise à disposition de biens et d’équipements entre Le Malesherbois et la CCPG (BAF)
• 2025.100 Motion « Consolidons l’Europe par ses territoires – Préservons pour nos collectivités territoriales la politique européenne de cohésion »
• 2025.101 Motion contre la création d’un établissement public (EPF) d’Etat en Région Centre-Val-de-Loire • 2025.102 Motion « Opposition à rendre facultatif l’existence des CCAS pour les communes de plus de 1 500 habitants »