Conseil Municipal - cm oj 14112017

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Conseil Municipal - cm oj 14112017 Document publié le Mardi 14 novembre 2017 par la commune de Pont-l'Abbé. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm oj 14112017)Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Famille,

CONSEIL MUNICIPAL du 14 NOVEMBRE 2017

ORDRE DU JOUR

1 – Désignation du secrétaire de séance –

A – COMMANDE PUBLIQUE -

2 – Marchés publics de travaux de rénovation des Halles – Autorisation de signature -

B – ENFANCE – JEUNESSE - LOISIRS

3 – Reprise en régie directe de l’activité de l’Association de Rosquerno – Centre de Découverte de Rosquerno

C –BUDGET - FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE – ECONOMIE - COMMERCE

4 – Admission en non-valeur -

5 – Budget 2017 de la Commune : décision modificative n° 4 –

6 – Budget 2017 du Port de Plaisance : décision modificative n° 1 –

7 – Budgets annexes : remboursement des salaires du personnel -

D – AMENAGEMENT – URBANISME – ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE -TRAVAUX

8 – Echange de foncier entre la Commune et le Conseil Départemental du Finistère - 9 – Constitution d’une servitude réciproque enntre la Commune et l’Association « Le Foyer Famiial » - 10 – Extension du réseau public d’assainissement : signatures des actes portant création de servitudes de passage pour les canalisations sur des terrains privés -

11 – Signature de conventions avec le Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement du Finistère pour des travaux de remplacement de luminaires :

 Rue Jeanne d’Arc -

 Boulevard Georges Clémenceau -

 Rue Anjela Duval -

 Rue de Pen Enez –

 Rue Noire –

 Rue du Méjou -

– INFORMATIONS -

Liste des décisions du Maire prises sur délégation du Conseil Municipal –