Conseil Municipal - cm oj 20032018

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Conseil Municipal - cm oj 20032018 Document publié le Mardi 20 mars 2018 par la commune de Pont-l'Abbé. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm oj 20032018)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL du 20 MARS 2018

ORDRE DU JOUR

1 – Désignation du secrétaire de séance –

A – AMENAGEMENT – URBANISME – ENVIRONNEMENT – TRAVAUX - RESEAUX

2 – Permis d’aménager sur le plateau de Bringall : signature d’une convention de rétrocession des équipements communs à la Commune –

3 – Permis d’aménager à Ménez-Bot : signature d’une convention de rétrocession des équipements communs à la Commune –

4 – Travaux de remplacement de luminaires rue de Ster Vad : signature de conventions avec le SDEF – 5 – Géoréférencement des réseaux d’éclairage public –

6 – Servitude pour le passage d’un réseau BT souterrain sur un terrain communal : signature d’une convention avec ENEDIS et réduction du prix de vente du terrain -

7 – Vente de l’habitation située 110, rue du Général de Gaulle –

B – INTERCOMMUNALITE -

8 – Approbation de la modification des statuts communautaires :

▪ Intégration de la Gemapi

▪ Retrait de la compétence eaux pluviales urbaines

C – ASSOCIATIONS – SPORT – ANIMATION – CULTURE ET PATRIMOINE -

9 – Subventions à AZIMUT et Ar Redadeg –

10 – Présentation des tarifs 2018 de la boutique du Musée Bigouden –

D – COMMANDE PUBLIQUE -

11 – Travaux d’aménagement des rues du Château, du Général de Gaulle et Jean-Jacques Rousseau et de la place des Echaudés :

▪ Avenant n° 1 au marché public de voirie et assainissement eaux pluviales – ▪ Avenant n° 1 au marché public de revêtements spécifiques – mobilier – ouvrage – espaces verts 12 – Travaux de rénovation des Halles :

▪ Avenant n° 1 au marché public de charpente métallique –

▪ Avenant n° 1 au marché public de revêtements de sols et faïences –

13 – Convention de maitrise d’ouvrage unique pour des travaux de ravalement de l’ensemble immobilier situé place des Carmes et rue Jules Ferry -

E –BUDGET - FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE – PERSONNEL - ECONOMIE

14 – Budget de la Commune :

▪ Compte Administratif 2017 -

▪ Compte de gestion 2017 -

▪ Affectation du résultat 2017-

▪ Budget Primitif 2018 -

15 – Budget de la Résidence du Halage :

▪ Compte Administratif 2017 -

▪ Compte de gestion 2017 -

▪ Affectation du résultat 2017-

▪ Budget Primitif 2018 -

16 – Budget du Port de Plaisance :

▪ Compte Financier 2017 -

▪ Compte de gestion 2017 -

▪ Affectation du résultat 2017-

▪ Tarifs des mouillages 2018

▪ Budget Primitif 2018 -

17 – Prêt d’honneur pour études -

18 – Convention de participation pour le risque prévoyance – Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère -

19 – Avenant n° 2 à la convention d’engagements liant la Ville à l’association « Maison pour tous – Centre Social –

20 – Proposition de motion en faveur de la ligne LGV objectifs 3 heures – 21 – Vœu du Conseil Municipal de Pont-l’Abbé pour la libération de Salah Hamouri -

– INFORMATIONS -

Liste des décisions du Maire prises sur délégation du Conseil Municipal –